française des pneumatiques Michelin, société en commandite par actions, dont le siège est ..., en cassation d'une ordonnance de référé rendue le 8 décembre 1994 par le conseil de prud'hommes de Clermont-Ferrand

Françoise Marie, M. Z... Bernard, Mme Y... Josette épouse XY..., M. Beldjilali XL..., Mme B... Marie-Jeanne épouse XJ..., M. C... Gilbert, M. D... Guy, M. E... Fernand, Mme F... Martine, Mme H...

[I] a, après expertise, assigné les sociétés Groupe Diogo Fernandes et HCC en indemnisation de ses préjudices.

CLERMONT-FERRFAND (63) HLM Les Chapelles Bât. 1 - Appart 131 63510 AULNAT DEFENDEUR Comparant, plaidant par Me Fabienne BLANCHET, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND EXPOSE DES FAITS ET DE

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Elisabeth X..., en cassation d'un arrêt rendu le 14 mars 1991 par la

de Fernand X..., ses trois enfants nés de son union avec Mme G..., Marc, Eric et Patricia, sont devenus nus-propriétaires indivis de ses parts, Mme Z... en ayant l'usufruit ; que, faisant valoir qu'ils

et a été écroué à la maison d'arrêt de Moulins-Izeure sur mandat de dépôt décerné, le 11 juillet 2007, par le juge des libertés et de la détention du tribunal de grande instance de Clermont-Ferrand ;

[F], infirmier au sein du centre hospitalier Sainte-Marie situé à Nice et géré par l'Association hospitalière Sainte-Marie (l'AHSM), est titulaire de divers mandats, électifs et syndicaux. 2.

l'Union départementale CGT du Puy-de-Dôme, dont le siège est [...]                                                        , contre le jugement rendu le 3 mai 2016 par le tribunal d'instance de Clermont-Ferrand

PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Cognac Ferrand

des faits, Stéphane Y...se trouvait en compagnie de ses deux filles, âgées de 10 et 7 ans ; qu'il avait garé son véhicule sur une aire d'arrêt située sur la droite de la chaussée dans le sens de la marche

Fernand, contre l'arrêt de la cour d'appel de RIOM, chambre correctionnelle, en date du 14 mars 2002, qui, pour abus de faiblesse, l'a condamné à 1 mois d'emprisonnement et à 50 000 francs d'amende

(Haute-Vienne), en cassation d'un jugement rendu le 16 juin 1987 par le tribunal de commerce de Clermont-Ferrand, au profit de la société anonyme CARROSSERIE BUIRE, dont le siège est ..., zone industrielle

(beau-frère d'X...) au domicile des époux Y... et qu'en présence de Fernando E... (employé de M.

CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le syndicat CGT Michelin, dont le siège est ..., en cassation d'un jugement rendu le 15 juillet 1996 par le tribunal d'instance de Clermont-Ferrand

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société civile immobilière (SCI) Ferrand, dont le siège est ...,

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le huit mars deux mille, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que du mariage d'Augustine X... avec Joseph Y... sont nés deux enfants, Fernande, actuellement

DU 10 AVRIL 2025 L'association [1] ([1]), dont le siège est [Adresse 2], a formé le pourvoi n° C 23-12.284 contre le jugement rendu le 13 décembre 2022 par le tribunal judiciaire de Clermont-Ferrand

Suivant jugement du Tribunal de commerce de CLERMONT-FERRAND en date du 10 février 2022 la SARL YR MOREAU a été placée en liquidation judiciaire.