[L] [Z], domicilié [Adresse 1], a formé le pourvoi n° X 20-19.742 contre l'arrêt rendu le 10 juin 2020 par la cour d'appel de Paris (pôle 6, chambre 10), dans le litige l'opposant à la société Manchettes

liquidations judiciaires des trois sociétés suivantes : la société anonyme Bâtir 2 000, la société à responsabilité limitée MDE, maisons de l'Ecureuil, de la société à responsabilité limitée Hameau du Marclet

l'association Eclair, dont le siège est [...]                             , 6°/ à la société Agence Z..., société anonyme, dont le siège est [...]                                       , 7°/ à la société Marchend

aux Emirats Arabes Unis, a vendu, en janvier 2012, à la société de droit nigérian Stallion Nigeria LTD (la société Stallion) 25 000 tonnes de riz ; que la marchandise a été chargée à bord du navire Marcelo

Pierre Y..., demeurant ... à La Grande Paroisse (Seine-et-Marne), 2°/ la société Marchetto, dont le siège social est ...

ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : D1205 SA ETABLISSEMENTS L MARCHETTO Immatriculée au RCS de MELUN sous le numéro 304 275 282 ayant son siège social [...]

DE NANCY 2ème Chambre ORDONNANCE du 08 avril 2024 N° /2024 N° RG 24/00489 - N° Portalis DBVR-V-B7I-FKN5 APPELANT(S) : Monsieur [J] [D] [Adresse 1] Représentant : Me Adeline MARCHETTI

PITANCE ET CIE" ; QU'A LA DEMANDE DES ENTREPRISES TITULAIRES DU MARCHE, ONT ETE APPELEES EN CAUSE LA SOCIETE ANONYME MACHETTO SOUS TRAITANTE DU LOT MENUISERIES EXTERIEURES AINSI QUE LA SOCIETE BOUSSOIS

D E C I D E : Article 1er : : La requête de Mme Marchetta est rejetée.

indique que l'acquéreur faisait son affaire personnelle de la reconstruction du chalet, que cela a été réaffirmé par Me Machet lors de son audition par le procureur de Bonneville ; qu'il y a lieu de maintenir

(nom commercial "Drakkar immobilier"), dont le siège est place de l'Eglise, 14990 Bernières-sur-Mer, 3°/ de Mme Lydia E..., épouse Marchat, prise en sa qualité d'associée de la SNC Marchat YA...,

1969), LA SOCIETE MARCHES USINES A DEPOSE LE 1ER JUIN 1961 AU GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUBAIX, DANS LES 34 CLASSES DE LA NOMENCLATURE EXISTANT A L'EPOQUE, LA MARQUE DE PRODUITS INTITULEE MARCHECO

de la SCP BOURDEAUX-MARCHETTI, avocat au barreau D'EPINAL Madame [L] [R] [Adresse 3] [Localité 9] Représentée par Me Adeline MARCHETTI de la SCP BOURDEAUX-MARCHETTI, avocat au barreau D'EPINAL

_________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, DU 11 MAI 2023 La société Marchetti

consommation et de la répression des fraudes, la prévenue avait donné des instructions pour supprimer les mentions "frais" figurant sur l'emballage, exposent que le cartonnier a fait disparaître les manchettes

SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU QU'IL RESULTE DE L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE QUE DANS UNE AGGLOMERATION, MARCHET, CONDUISANT L'AUTOMOBILE DE X...

de la SCP BOURDEAUX-MARCHETTI, avocat au barreau d'EPINAL Madame [F] [D] épouse [V] demeurant [Adresse 1] Représentée par Me Adeline MARCHETTI de la SCP BOURDEAUX-MARCHETTI, avocat au barreau d'EPINAL

Zouad ; - les observations de Me Marchetti, représentant M.