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1 785 résultats pour « Marie BELUCH Me »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-9

69cf6af3cdc6046d47f4b41b

Appel

2 avril 2026

2 avril 2026

BELUCH Me Marc DUCRAY Décision déférée à la Cour : Jugement du Juge de l'exécution de [Localité 1] en date du 26 Mai 2025 enregistré au répertoire général sous le n° 23/01764.

Source officielle
TCOM

DELIBERE JUGEMENTS CONTENTIEUX

69bebe50cdc6046d477314e3

Commerce

27 octobre 2025

27 octobre 2025

PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE ROLE : 2025 011833 JUGEMENT DU 27/10/2025 Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré du 15/09/2025 Président: Monsieur Pierre MAFFRE

Source officielle
CA

Chambre 2-4

6710aa3abe64d7e510244e62

Appel

16 octobre 2024

16 octobre 2024

substituée par Me Marie BELUCH, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE INTIMEE Madame [U] [Y] née le [Date naissance 1] 1969 à [Localité 6], demeurant [Adresse 3] représentée par Me Cyrille LA

Source officielle
CA

1re Chambre C

616348eb543823d76b0316e3

Appel

31 mars 2011

31 mars 2011

demeurant [Adresse 15] [Localité 6] représenté par la SCP DE SAINT FERREOL-TOUBOUL, avoués à la Cour, plaidant par Maître Eric PASSET, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, substitué par Maître Marie

Source officielle
CA

Chambre 3-3

6a0ffc17cdc6046d478a8f5e

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

CEDRUS Copie exécutoire délivrée le : 21/05/2026 à : Me Nino PARRAVICINI Me Marie BELUCH Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal judiciaire de NICE en date du 15

Source officielle
CA

Chambre 1-8

6707700081e733ee26982cfd

Appel

9 octobre 2024

9 octobre 2024

épouse [U] née le 13 Novembre 1949 à [Localité 6] (63), demeurant [Adresse 3] représentés par Me Philippe KAIGL, membre de la SCP KAIGL - ANGELOZZI, avocat au barreau de GRASSE substituée par Me Marie

Source officielle
CA

Chambre 1-11 référés

6a192e57cdc6046d4754c6ff

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

LE JARDIN DES ILES, demeurant [Adresse 2] représentée par Me Marie BELUCH de la SELARL CABINET PASSET - BELUCH, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, Me Romain VIRIOT, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE

Source officielle
CA

Chambre 1-8

6273690ca58162057dac6588

Appel

4 mai 2022

4 mai 2022

Copie exécutoire délivrée le : à : Me Rachel SARAGA-BROSSAT Me Marie BELUCH Décision déférée à la Cour : Jugement du Cour d'Appel d'AIX-EN-PROVENCE

Source officielle
CA

Chambre 3-1

65b35b6a1d7564000872dbe0

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

TRADE IMPORT EXPORT JL INTERNATIONAL (TRADIMPEX JL INTERNATIONAL) Copie exécutoire délivrée le : à : Me Jean-françois JOURDAN Me Romain CHERFILS Me Marie BELUCH Décision

Source officielle
CA

8e Chambre A

6032062a1912ae3e22cda302

Appel

17 mai 2018

17 mai 2018

BLANCHE Grosse délivrée le : à : Me Marie BELUCH, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE

Source officielle
CA

Chambre 3-3

69d8a489cdc6046d47bd602c

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

BANQUE POPULAIRE ALSACE LORRAINE CHAMPAGNE C/ [W] [A] Copie exécutoire délivrée le : 09/04/26 à : Me Gilles MARTHA Me Marie BELUCH Me Olivier COURTEAUX

Source officielle
CA

1re Chambre A

60356415ca9c208bb307a829

Appel

3 mai 2016

3 mai 2016

le : à :Me Mas Me Beluch Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de GRASSE en date du 23 Février 2015 enregistré au répertoire général sous le n° 12

Source officielle
CA

8e Chambre A

615e0d66c25a97f0381f4d25

Appel

13 novembre 2014

13 novembre 2014

GTI ASSET MANAGEMENT(anciennement dénommée GESTION ET TITRISATION INTERNATIONALES) venant aux droits de la SOCIETE MARSEILLAISE DE CREDIT dont le siége social est [Adresse 1] représentée par Me Marie

Source officielle
CA

Chambre 1-9

6711fa987603bf88a18844d3

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

TRADE IMPORT EXPORT JL INTERNATIONAL (TRADIMPEX JL INTERNATIONAL) Copie exécutoire délivrée le : à : Me Romain CHERFILS Me Jean-François JOURDAN Me Marie BELUCH Décision

Source officielle
CA

4e Chambre A

6162853bc10e2193c578099c

Appel

26 septembre 2013

26 septembre 2013

] [Adresse 2] pris en la personne de son syndic en exercice le cabinet CRGI dont le siège est [Adresse 1] représentés par Me Eric PASSET, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substitué par Me Marie

Source officielle
CA

Chambre 1-9

5fca580e68f9e6226b6898e0

Appel

19 novembre 2020

19 novembre 2020

cette qualité audit siège, venant aux droits du CREDIT AGRICOLE PROVENCE COTE D'AZUR en vertu d'une convention de cession de créances en date du 22 novembre 2017 sis [Adresse 4] représentée par Me Marie

Source officielle
CA

Chambre 3-1

5fd9d9499a6a83150da0c639

Appel

14 novembre 2019

14 novembre 2019

NIERENGARTEN-MAALEM, avocat au barreau de TOULOUSE, substituée par Me Marie BELUCH, avocat au barreau d'AIX-EN- PROVENCE, plaidant *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue

Source officielle
CA

Chambre 2-4

659f941e3328fa00087a2445

Appel

10 janvier 2024

10 janvier 2024

[V] [C] [N] [C] [RE] [T] [R] [T] [J] [T] [L] [Z] [C] [YB] [B] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sandra JUSTON Me Delphine GIRARD Me Pierre-emmanuel DEMARCHI Me Marie

Source officielle
CA

Chambre 1-8

6364ba1ee405357f749ea490

Appel

19 octobre 2022

19 octobre 2022

Localité 9] (47), demeurant résidence [7] [Adresse 4] [Localité 1] représentée et plaidant par Me Philippe KAIGL, membre de la SCP KAIGL - ANGELOZZI, avocat au barreau de GRASSE substituée par Me Marie

Source officielle
CA

Chambre 4-5

5fd90ed599729ea8790e6d85

Appel

25 juin 2020

25 juin 2020

Annie PROSPERI, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE INTIMEE SAS STAR'S SERVICE, demeurant [Adresse 1] représentée par Me Eric PASSET, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substitué par Me Marie

Source officielle

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