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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-9
69cf6af3cdc6046d47f4b41b
2 avril 2026
BELUCH Me Marc DUCRAY Décision déférée à la Cour : Jugement du Juge de l'exécution de [Localité 1] en date du 26 Mai 2025 enregistré au répertoire général sous le n° 23/01764.
DELIBERE JUGEMENTS CONTENTIEUX
69bebe50cdc6046d477314e3
27 octobre 2025
PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DE COMMERCE D'AIX-EN-PROVENCE ROLE : 2025 011833 JUGEMENT DU 27/10/2025 Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré du 15/09/2025 Président: Monsieur Pierre MAFFRE
Chambre 2-4
6710aa3abe64d7e510244e62
16 octobre 2024
substituée par Me Marie BELUCH, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE INTIMEE Madame [U] [Y] née le [Date naissance 1] 1969 à [Localité 6], demeurant [Adresse 3] représentée par Me Cyrille LA
1re Chambre C
616348eb543823d76b0316e3
31 mars 2011
demeurant [Adresse 15] [Localité 6] représenté par la SCP DE SAINT FERREOL-TOUBOUL, avoués à la Cour, plaidant par Maître Eric PASSET, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, substitué par Maître Marie
Chambre 3-3
6a0ffc17cdc6046d478a8f5e
21 mai 2026
CEDRUS Copie exécutoire délivrée le : 21/05/2026 à : Me Nino PARRAVICINI Me Marie BELUCH Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal judiciaire de NICE en date du 15
Chambre 1-8
6707700081e733ee26982cfd
9 octobre 2024
épouse [U] née le 13 Novembre 1949 à [Localité 6] (63), demeurant [Adresse 3] représentés par Me Philippe KAIGL, membre de la SCP KAIGL - ANGELOZZI, avocat au barreau de GRASSE substituée par Me Marie
Chambre 1-11 référés
6a192e57cdc6046d4754c6ff
28 mai 2026
LE JARDIN DES ILES, demeurant [Adresse 2] représentée par Me Marie BELUCH de la SELARL CABINET PASSET - BELUCH, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, Me Romain VIRIOT, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE
6273690ca58162057dac6588
4 mai 2022
Copie exécutoire délivrée le : à : Me Rachel SARAGA-BROSSAT Me Marie BELUCH Décision déférée à la Cour : Jugement du Cour d'Appel d'AIX-EN-PROVENCE
Chambre 3-1
65b35b6a1d7564000872dbe0
25 janvier 2024
TRADE IMPORT EXPORT JL INTERNATIONAL (TRADIMPEX JL INTERNATIONAL) Copie exécutoire délivrée le : à : Me Jean-françois JOURDAN Me Romain CHERFILS Me Marie BELUCH Décision
8e Chambre A
6032062a1912ae3e22cda302
17 mai 2018
BLANCHE Grosse délivrée le : à : Me Marie BELUCH, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE
69d8a489cdc6046d47bd602c
9 avril 2026
BANQUE POPULAIRE ALSACE LORRAINE CHAMPAGNE C/ [W] [A] Copie exécutoire délivrée le : 09/04/26 à : Me Gilles MARTHA Me Marie BELUCH Me Olivier COURTEAUX
1re Chambre A
60356415ca9c208bb307a829
3 mai 2016
le : à :Me Mas Me Beluch Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de GRASSE en date du 23 Février 2015 enregistré au répertoire général sous le n° 12
615e0d66c25a97f0381f4d25
13 novembre 2014
GTI ASSET MANAGEMENT(anciennement dénommée GESTION ET TITRISATION INTERNATIONALES) venant aux droits de la SOCIETE MARSEILLAISE DE CREDIT dont le siége social est [Adresse 1] représentée par Me Marie
6711fa987603bf88a18844d3
17 octobre 2024
TRADE IMPORT EXPORT JL INTERNATIONAL (TRADIMPEX JL INTERNATIONAL) Copie exécutoire délivrée le : à : Me Romain CHERFILS Me Jean-François JOURDAN Me Marie BELUCH Décision
4e Chambre A
6162853bc10e2193c578099c
26 septembre 2013
] [Adresse 2] pris en la personne de son syndic en exercice le cabinet CRGI dont le siège est [Adresse 1] représentés par Me Eric PASSET, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substitué par Me Marie
5fca580e68f9e6226b6898e0
19 novembre 2020
cette qualité audit siège, venant aux droits du CREDIT AGRICOLE PROVENCE COTE D'AZUR en vertu d'une convention de cession de créances en date du 22 novembre 2017 sis [Adresse 4] représentée par Me Marie
5fd9d9499a6a83150da0c639
14 novembre 2019
NIERENGARTEN-MAALEM, avocat au barreau de TOULOUSE, substituée par Me Marie BELUCH, avocat au barreau d'AIX-EN- PROVENCE, plaidant *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue
659f941e3328fa00087a2445
10 janvier 2024
[V] [C] [N] [C] [RE] [T] [R] [T] [J] [T] [L] [Z] [C] [YB] [B] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sandra JUSTON Me Delphine GIRARD Me Pierre-emmanuel DEMARCHI Me Marie
6364ba1ee405357f749ea490
19 octobre 2022
Localité 9] (47), demeurant résidence [7] [Adresse 4] [Localité 1] représentée et plaidant par Me Philippe KAIGL, membre de la SCP KAIGL - ANGELOZZI, avocat au barreau de GRASSE substituée par Me Marie
Chambre 4-5
5fd90ed599729ea8790e6d85
25 juin 2020
Annie PROSPERI, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE INTIMEE SAS STAR'S SERVICE, demeurant [Adresse 1] représentée par Me Eric PASSET, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substitué par Me Marie
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