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160 896 résultats pour « Marie Claude »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

61372518cd5801467741af08

Cassation

4 octobre 2007

4 octobre 2007

Z..., Jean Gabriel et Pierre X..., Mmes Clémence X..., épouse A..., et Marie-Claude X..., M. Pascal B... et Mme Laurence B...

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f33d27cdc6046d4713e072

Commerce

29 avril 2026

29 avril 2026

dispositions de l'article 455 du Code de procédure civile, il est renvoyé pour l'exposé des faits, procédures, moyens et prétentions de La SARL FOHAM à l'assignation en référé de la SCP Béatrice PARABOSCHI, Marie-Claude

Source officielle
CC

comm

61372342cd580146774077b8

Cassation

29 juin 1999

29 juin 1999

V, 75008 Paris, 2 / Mme Marie-Claude Z..., veuve Y..., demeurant ..., 3 / M. Didier Y..., demeurant ..., 4 / M.

Source officielle
CA

Chambre 4-3

5fdbe4c085ca4805637c9ac4

Appel

18 janvier 2019

18 janvier 2019

APPELANTE Madame Marie-Claude X... - ACHACHE, demeurant [...]

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca59bd3db21cbdd8ac98

Appel

12 février 2008

12 février 2008

Statuant sur le pourvoi de Marie-Claude Y..., la Cour de Cassation, par arrêt du 25 janvier 2005, annulait l'arrêt du 26 mars 2002, uniquement en ses dispositions qui déboutent Marie-Claude Y... de ses

Source officielle
CC

cr

61372625cd580146774234ee

Cassation

5 juin 2002

5 juin 2002

Marie-Claude, épouse Y..., contre l'arrêt de la cour d'appel de POITIERS, chambre correctionnelle, en date du 7 septembre 2001, qui, pour fraude fiscale, l'a condamnée à 3 mois d'emprisonnement avec

Source officielle
CA

Chambre 1-7

5fdbc5b2225abda4c812ba82

Appel

31 janvier 2019

31 janvier 2019

APPELANTE Madame Marie-Claude X... épouse Y..., demeurant [...]

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caf5bd3db21cbdd8c87a

Appel

10 septembre 2008

10 septembre 2008

venu à soutenir un tel moyen, que par un courrier officiel du 10 septembre 2004, son conseil adressait à l'avocat de Marie-Claude Z... un décompte dans lequel le mari se reconnaissait redevable du paiement

Source officielle
CC

cr

ème chambre, du 4 octobre 1993 qui, dans la procédure suiviec/Henry A

61372567cd5801467741d6f1

Cassation

30 mai 1995

30 mai 1995

Marie-Claude, épouse Y..., partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 7ème chambre, du 4 octobre 1993 qui, dans la procédure suivie contre Henry A..., Gérard B..., François C... et

Source officielle
CC

cr

évrier 1998, qui, dans la procédure suiviec/Marie-Claude C

6137260dcd58014677422974

Cassation

27 octobre 1999

27 octobre 1999

Jean-François, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 5ème chambre, en date du 12 février 1998, qui, dans la procédure suivie contre Marie-Claude C... et Michel A... du

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c930bd3db21cbdd8784b

Appel

15 novembre 2005

15 novembre 2005

DU 15 Novembre 2005 ------------------------- N.R/S.B Yannick GUGUEN C/ LA COMMUNE DE SAINT VITE Marie-Claude X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc38bd3db21cbdd8f863

Appel

5 juin 2012

5 juin 2012

Mme Marie-Claude Y... M. Michel Y...

Source officielle
CC

cr

61372635cd58014677423caf

Cassation

22 janvier 2003

22 janvier 2003

2002, qui l'a déboutée de ses demandes après relaxe de Philippe X... des chefs d'escroquerie et abus de confiance et de Marie-Claude Y..., épouse X..., du chef de recel ; Vu les mémoires produits ;

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd3abd3db21cbdd92ad8

Appel

13 octobre 2015

13 octobre 2015

G : 14/ 01273 Mme Marie-Claude X... épouse Y... C/ M. Albert Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb39bd3db21cbdd8d24a

Appel

6 mars 2009

6 mars 2009

Claude Y... de ses demandes -subsidiairement, de réduire l'indemnité de l'article L 1235-3 du code du travail à la somme de 6 mois de salaire -de condamner Madame Marie Claude Y... au paiement de 2000

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd6abd3db21cbdd9347b

Appel

2 août 2016

2 août 2016

-Madame Marie Claude X...ayant eu la parole en dernier.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cabcbd3db21cbdd8be16

Appel

31 octobre 2007

31 octobre 2007

Par jugement en date du 18 mai 2006, le tribunal des affaires de sécurité sociale de l'Ariège déboutait Marie- Claude X...de son recours contre cette décision.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd6abd3db21cbdd9348e

Appel

19 juillet 2016

19 juillet 2016

G : 14/ 07912 Mme Marie-Claude X... C/ Me Sylvie Y...

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2010:CR01984

Cassation

24 mars 2010

24 mars 2010

Marie-Claude, épouse Y..., contre l'arrêt de la cour d'appel de POITIERS, chambre correctionnelle, en date du 19 décembre 2008, qui, pour banqueroute, l'a condamnée à deux mois d'emprisonnement avec sursis

Source officielle
CC

civ2

613720ddcd580146773ef094

Cassation

2 mars 1989

2 mars 1989

Marie-Claude, demeurant à Thiaucourt (Meurthe-et-Moselle), Essey et Maizerais, ..., en cassation d'un jugement rendu le 23 janvier 1989 par le tribunal de Toul, en matière électorale la concernant ;

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

MARIE CLAUDE

SIREN 821929775GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY

05/06/2026

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Dépôts des comptes

Dr MARIE CLAUDE VILLIER

SIREN 479951501GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE PARIS

18/03/2026

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Dépôts des comptes

SARL LEPREUX MARIE CLAUDE ET FILS

SIREN 395341613GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÊME

28/09/2025

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Modifications et radiations RCS B

SARL LEPREUX MARIE CLAUDE ET FILS

SIREN 395341613GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANGOULÊME

Modification survenue sur l'administration.

23/09/2025

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Modifications et radiations RCS B

EURL LAUDUMIEY MARIE CLAUDE

SIREN 499715274GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU

07/08/2025

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