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55 589 résultats pour « Marie-Christine LE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

613725d0cd58014677420b4f

Cassation

5 mai 1999

5 mai 1999

Marie-Christine, veuve Y..., - A... Cécile, épouse B..., - Z...

Source officielle

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CA

Pôle 5 - Chambre 8

69fad068cdc6046d47bf70c6

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

P202001409 rendue par le Tribunal de Commerce de PARIS le 10 Février 2022 Appelant : Monsieur [R] [C] Intimé : ORDONNANCE D'IRRECEVABILITÉ RENDUE PAR LE PRESIDENT (N° , 1 page) Nous, Marie-Christine

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C100549

Cassation

4 mai 2017

4 mai 2017

Bernard, Philippe, Alain, Thierry, Dominique et Eric X..., ès qualités, et de Mme Marie-Christine X..., ès qualités, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le premier moyen, pris en sa

Source officielle
TCOM

MARDI

69a9e1e9cdc6046d47a523ec

Commerce

17 février 2026

17 février 2026

ESPACES COULEURS SASU, [Adresse 2], ayant formé opposition en date du 28 novembre 2025 à l'ordonnance portant injonction de payer rendue le 30 juillet 2025 à son encontre, comparaissant par Maître Marie

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:1987:4

CJUE

14 janvier 1987

14 janvier 1987

. # Centre public d'aide sociale de Courcelles mod Marie-Christine Lebon. # Anmodning om præjudiciel afgørelse: Cour du travail de Mons - Belgien. # Arbejdskraftens frie bevægelighed - begrebet arbejdstager

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 8

69fad007cdc6046d47bf6a32

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

ASTEREN es qualités mandataire judiciaire B2C GROUP représenté par Me [T] [P] [U] ORDONNANCE D'IRRECEVABILITÉ RENDUE PAR LE PRESIDENT (n° , 2 pages) Nous, Marie-Christine HEBERT-PAGEOT

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Anne-Claude Z

6079a85a9ba5988459c4cdcf

Cassation

8 mars 2005

8 mars 2005

Marie-Christine, épouse X..., parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de RIOM, chambre correctionnelle, en date du 29 avril 2004, qui, dans la procédure suivie contre Anne-Claude Z...

Source officielle
TJ

7ème CHAMBRE CIVILE

6a1735b7cdc6046d47253318

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

AFFAIRE : [E] [Q] C/ [R] [L] Grosse Délivrée le : à Maître Marie-Christine RIBEIRO COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats et du délibéré : Monsieur PETEAU, Vice-Président

Source officielle
CC

cr

613725aecd5801467741fbcc

Cassation

19 février 1998

19 février 1998

Marie-Christine, contre l'arrêt n 504 de la cour d'appel de LIMOGES, chambre correctionnelle, en date du 20 décembre 1996, qui, pour exercice d'une activité commerciale malgré interdiction et détournement

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 1

6031f563ab72dd2deafa4a5d

Appel

30 mai 2018

30 mai 2018

.., - condamné Mme Marie-Christine X... aux entiers dépens de l'instance, - condamné Mme Marie-Christine X... à verser à Mme Christine Z... et Mme Elisabeth Z... la somme de 2.000 euros à chacune sur

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb87bd3db21cbdd8db5e

Appel

5 janvier 2011

5 janvier 2011

No 09/03755 AFFAIRE : Marie Christine X... C/ S.A.S.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cababd3db21cbdd8bdb9

Appel

19 juin 2008

19 juin 2008

Vu le jugement déféré qui a débouté Madame Marie-Christine X... de toutes ses demandes.

Source officielle
CC

cr

écembre 1999, qui, dans l'information suiviec/Jean-Marc C

613725decd58014677421201

Cassation

24 octobre 2000

24 octobre 2000

Marie-Christine, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation du tribunal supérieur d'appel de MAMOUDZOU, en date du 13 décembre 1999, qui, dans l'information suivie contre Jean-Marc C..

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c943bd3db21cbdd87c58

Appel

10 octobre 2005

10 octobre 2005

Marie Christine X... et le SAMPL ont interjeté appel le 10 mars 2003.

Source officielle
CC

cr

6137268fcd58014677426894

Cassation

25 juin 2003

25 juin 2003

Marie-Christine, - X... Hugues, - Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c88fbd3db21cbdd85a3e

Appel

25 juin 2001

25 juin 2001

INTIMEE : Madame Marie Christine X... 27 rue Fiacre 49000 ECOUFLANT Convoquée, Représentée par Maître Patrick BARRET, avocat au barreau d'ANGERS.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd98bd3db21cbdd93cc7

Appel

18 juillet 2017

18 juillet 2017

Madame Marie-Christine Z...a interjeté appel de cette décision selon déclaration du 7 mars 2017.

Source officielle
CC

civ1

61372437cd58014677413a9c

Cassation

25 novembre 2003

25 novembre 2003

en outre une clause sanctionnant le donataire qui attaquerait le partage, ainsi qu'une convention d'indivision ; Sur le premier moyen, qui n'est pas nouveau : Attendu que l'un des enfants, Mme Marie-Christine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca70bd3db21cbdd8b09a

Appel

15 mai 2008

15 mai 2008

ETABLISSEMENT FRANCAIS DU SANG c / Madame Marie- Christine X...

Source officielle
CC

other

60793b3d9ba5988459c3c7df

Cassation

20 décembre 2002

20 décembre 2002

Marie-Christine contre la décision du premier président de la cour d'appel de Nîmes, en date du 23 avril 2002, qui a rejeté sa requête.

Source officielle