Claude Lainez, Greffier.

une première opération en mai 2009.

Greffiers : Madame Marie-Claude DONNAT, greffier lors des débats et Monsieur Axel DURAND, greffier lors du prononcé, ARRÊT : Prononcé publiquement par arrêt contradictoire le JEUDI 08 JANVIER

Le contrat comporte notamment une clause d'exclusivité au bénéfice de la société Oceano Loisirs, interdisant au fournisseur de mettre en place un projet équivalent durant cinq années dans le département

Par notes des 24 mars et 17 mai 2011, la CPAM indique que ses demandes sont recevables puisqu'elle soutient qu'il s'agit d'un acte volontaire et non de blessures involontaires, et que son recours est recevable

Jacques, Pierre, Louis Schurck, 348/ de Mme Schurck née Valot Claude, Marie, demeurant ensemble 8, square des Elans, Cesson-La-Forêt (Seine-et-Marne), 358/ de M.

Jaume la totalité des parcelles cadastrées C 352, 353, 355, 356, 357, 358 et 360 sises lieudit... à Saint-Laurent des Arbres en nature de vigne AOC Lirac, que la livraison de parcelles en nature de vignes

commercial assurait, en méconnaissance de ses obligations contractuelles, la représentation des produits d'une société concurrente, la société Pill, ainsi que des marques concurrentes Punto Blanco et Marie-Claude

Le 18 mars 2014, le préfet de la Haute-Vienne a renouvelé la mesure d'hospitalisation en soins psychiatriques pour une durée de six mois expirant le 21 septembre 2014.

Claude LAINEZ, greffier, a rendu l'ordonnance suivante : ENTRE : Monsieur Moustoapha X..., né le 23 mai 1971 à Tamatave (Madagascar), demeurant ...

Jean-Claude Leblois, président du conseil départemental de la Haute-Vienne, a donné délégation à Mme G...

Je viens d'arriver chez moi, je viens de compter (...)

Arthur, XO..., ZF..., demeruant le Vieux Port à Ports-sur-Vienne (Indre-et-Loire), 193°) Monsieur BM...

une heure par jour, six jours sur sept, et de la présence du mari de la blessée pour les soins, également durant une heure par jour : que le professeur Z... a conclu que l'état actuel de la victime nécessite

Jacques Durand, Conseiller d'Etat, - les observations de la SCP Vier, Barthélemy, avocat de M. Z... et autres, - les conclusions de M.

La requête a été communiquée au préfet de la Vienne qui n'a pas produit de mémoire en défense. M. B a été admis au bénéfice de l'aide juridictionnelle totale par une décision du 16 mars 2023.

Selon jugement du 2 mai 2013, le tribunal a notamment : - dit que la parcelle cadastrée section A no 276 de la commune de Saint Martin le-Vieux ... n'a pas d'issue sur la voie publique et qu'elle est enclavée

1992 par le tribunal d'instance de Poitiers, au profit de : 18) le syndicat CGT des cheminots de Poitiers, dont le siège est sis 20, boulevard durand Cerf à Poitiers (Vienne), 28) M.

19 octobre 2016 à 10 heures sous la présidence de Monsieur Jean-Pierre COLOMER, Conseiller à la cour d'appel de LIMOGES, assisté de Madame Marie Claude LAINEZ, Greffier.

CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA HAUTE-VIENNE LIMOGES, le 17 Juin 2014 Monsieur Alain MOMBEL, Premier Président, de la Cour d'Appel de LIMOGES, assisté de Madame Marie Claude LAINEZ, Greffier