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Codes de loi français

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211 résultats pour « Marion AUBE »

ARTICLE

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LEGIARTI000021818623

—

LILLE Direction Régionale des finances publiques Nord / Pas-de-Calais/ Seine-Maritime/ Eure/ PARIS Direction spécialisée des impôts Paris / Seine-et-Marne / Yvelines / Essonne/ NANCY DSF de la Meurthe-et-Moselle Ardennes / Marne / Aube

Article R131-6-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 97 > 50

Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile

seconde chambres territoriales de Lyon : Ain, Allier, Ardèche, Cantal, Côte-d'Or, Doubs, Drôme, Isère, Jura, Loire, Haute-Loire, Nièvre, Puy-de-Dôme, Rhône, Saône-et-Loire, Savoie, Haute-Savoie, Yonne ; 3° Chambre territoriale de Nancy : Ardennes, Aube

Article Annexe VII

—

Côtes-d'Armor Morbihan DDT de la Creuse Creuse Corrèze Haute-Vienne DDT de la Dordogne Dordogne Gironde Landes Lot-et-Garonne Pyrénées-Atlantiques DDT de la Haute-Garonne Haute-Garonne Ariège DDT de la Haute-Marne Haute-Marne Aube

Article 1

—

LA FRANCE FIERE, MENEE PAR MARION MARECHAL ET SOUTENUE PAR ÉRIC ZEMMOUR 4. LA FRANCE INSOUMISE - UNION POPULAIRE 5. LA FRANCE REVIENT ! AVEC JORDAN BARDELLA ET MARINE LE PEN 6. EUROPE ECOLOGIE 7. FREE PALESTINE 8.

Article 17

—

l'appellation " champagne " a été revendiquée dans une ou plusieurs déclarations de récoltes faites de 1919 à 1924 inclusivement, selon les modalités prescrites à l'article 11 de la présente loi : 3° Les communes du Cunfin, Trannes et Précy-Saint-Martin (Aube

Article Annexe

—

, Aujeurres, Aulnoy-sur-Aube, Autreville-sur-la-Renne, Baissey, Balesmes-sur-Marne, Bannes, Bassoncourt, Bay-sur-Aube, Beauchemin, Belmont, Biesles, Bize, Blaisy, Blessonville, Bologne, Bonnecourt, Bourbonne-les-Bains, Bourdons-sur-Rognon, Bourg, Bourg-Sainte-Marie

Article Annexe

—

Aube (10). Calvados (14). Doubs (25). Eure (27). Jura (39). Manche (50). Marne (51). Haute-Marne (52). Meurthe-et-Moselle (54). Meuse (55). Moselle (57). Nord (59). Oise (60). Orne (61). Pas-de-Calais (62). Bas-Rhin (67).

Article Annexe D

—

Bourgogne DTPJJ Côte-d'Or - Saône-et-Loire Côte-d'Or DTPJJ Yonne-Nièvre Yonne Centre DTPJJ Centre-Orléans Loiret DTPJJ Touraine-Berry Indre-et-Loire Champagne-Ardenne DTPJJ Marne-Ardenne Marne DTPJJ Aube

Article 1

—

Ain ; Aisne ; Alpes-Maritimes ; Ardennes ; Aube ; Aude ; Calvados ; Charente ; Charente-Maritime ; Cher ; Corse ; Côte-d'Or ; Côtes-d'Armor ; Dordogne ; Doubs ; Drôme ; Eure ; Eure-et-Loir ; Finistère ; Gard ; Haute-Garonne ; Gironde ; Hérault ; Ille-et-Vilaine

Article Annexe

—

Seine-Saint-Denis Somme Val-de-Marne Vendée Val-d'Oise Vienne Haute-Vienne La Réunion TROISIÈME CATÉGORIE QUATRIÈME CATÉGORIE Ain Alpes-de-Haute-Provence Aisne Hautes-Alpes Allier Ardèche Aude Ardennes Haute-Corse Ariège Charente Aube

Article Annexe

—

ET DES VACATIONS DES SERVICES TRANSFÉRÉS AU 1er JANVIER 2007 EN MATIÈRE DE FONDS DE SOLIDARITÉ POUR LE LOGEMENT DÉPARTEMENTS DROIT À COMPENSATION Ain 355 Aisne 3 914 Alpes-de-Haute-Provence 112 Alpes-Maritimes 187 Ardèche 714 Aube

Article Annexe

—

ARC-SOUS-MONTENOT DOUBS BOURGOGNE - FRANCHE-COMTÉ BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE FRANCE/SFR ARC-SOUS-MONTENOT 1 7 77007 ARGENTIÈRES SEINE-ET-MARNE ÎLE-DE-FRANCE BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE FRANCE/SFR ARGENTIÈRES 1 9 10011 ARRENTIÈRES AUBE

Article Annexe 1

—

Liste des tribunaux comportant six assesseurs titulaires par section DÉPARTEMENT COURS D'APPEL TRIBUNAL PARITAIRE DES BAUX RURAUX AISNE AMIENS Laon, Saint-Quentin, Soissons ARDENNES REIMS Charleville-Mézières AUBE REIMS Troyes AVEYRON

Article 4

—

pour la chasse des colombidés l'emploi d'appelants vivants non aveuglés et non mutilés, des espèces de pigeon domestique et de pigeon ramier, dans les départements suivants : Aisne, Allier, Alpes-de-Haute-Provence, Alpes-Maritimes, Ardennes, Ariège, Aube

Article 21

—

Aube. Poitiers Charente-Infér. Vendée. Deux-Sèvres. Vienne. Rennes Loire-Inférieure. Finistère. Côtes-du-Nord. Morbihan. Ille-et-Vilaine. Riom Allier. Cantal. Puy-de-Dôme. Haute-Loire. Rouen Eure. Seine-Inférieure.

Article Annexe

—

SPORTS EN APPLICATION DE LA LOI N° 2004-809 DU 13 AOÛT 2004 (En euros valeur 2009) DÉPARTEMENTS MONTANT Ain Aisne Allier Alpes-de-Haute-Provence Hautes-Alpes Alpes-Maritimes Ardèche Ardennes Ariège Aube

LEGIARTI000034058465

—

21 mars 2017 Ain, Allier, Ardèche, Cantal, Drôme, Isère, Loire, Haute-Loire, Puy-de-Dôme, Rhône, Savoie, Haute-Savoie. 22 mars 2017 Côte-d'Or, Doubs, Jura, Nièvre, Haute-Saône, Saône-et-Loire, Territoire de Belfort, Yonne. 28 mars 2017 Ardennes, Aube

Article Annexe à l'article D215-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 07 > 32

Code de la sécurité sociale

Nord-Est Ardennes, Aube, Marne, Haute-Marne, Meurthe-et-Moselle, Meuse, Vosges. Pays de la Loire Loire-Atlantique, Maine-et-Loire, Mayenne, Sarthe, Vendée.

Article 57

—

Nancy : Ardennes, Aube, Marne, Haute-Marne, Meurthe-et-Moselle, Meuse, Vosges. Orléans : Cher, Eure-et-Loir, Indre, Indre-et-Loire, Loir-et-Cher, Loiret.

Article Annexe

—

. - Liste des départements Ain, Aisne, Allier, Alpes-de-Haute-Provence, Alpes (Hautes-), Alpes-Maritimes, Ardèche, Ardennes, Ariège, Aube, Aude, Aveyron, Bouches-du-Rhône, Calvados, Cantal, Charente, Charente-Maritime, Cher, Corrèze, Corse (Haute-), Corse-du-Sud

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