Jean-François X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 22 octobre 1992 par la cour d'appel de Lyon (5e Chambre sociale), au profit de la société Massive France, société anonyme, dont le

MASSIS IMPORT EXPORT EUROPE (MASSIS DISTRIBUTION) Ayant son siège social [Adresse 3] [Localité 5] Représenté-es par Me François TEYTAUD de l'AARPI TEYTAUD-SALEH, avocat au barreau de PARIS, toque

demande d'inscription, alors que ce texte, de presque 20 ans d'âge, lui apparaît désormais obsolète au regard des changements profonds intervenus dans les modes de locomotion et du recours désormais massif

de stilnox tant dans le sang qu'au niveau des cheveux de Noëlle Y..., qui ne peut s'expliquer que par une ingestion massive de ce produit contemporaine des faits dénoncés ; que, d'autre part, il a été

« poids des musulmans qui n'a cessé d'augmenter » ; que s'il relève certes de la liberté d'opinion de critiquer la politique gouvernementale de naturalisation, en lui reprochant, notamment, d'être massive

formé par Mme Simone Z..., épouse X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 25 janvier 1996 par la cour d'appel de Riom (1re chambre civile, section 1), au profit de la Banque populaire du Massif-Central

que le décès était dû à un accident du travail et devait être pris en charge au titre de la législation professionnelle, alors, selon le pourvoi, que l'employeur d'un salarié, victime d'un infarctus massif

la SNC Thomas, dont le siège social est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 2 octobre 1996 par la cour d'appel de Metz (Chambre civile), au profit : 1 / de la société en nom collectif (SNC) Masius

, la cour a violé l'article susvisé ; qu'en ne recherchant pas si les éléments du dossier caractérisaient des présomptions suffisant à établir un lien de causalité pertinent entre les transfusions massives

Balp et Barbes ont considéré que le facteur essentiel ayant entraîné le décès par asphyxie réside dans l'inhibition des réflexes physiologiques protégeant les voies respiratoires par l'administration massive

D...et E... ont considéré que le facteur essentiel ayant entraîné le décès par asphyxie réside dans l'inhibition des réflexes physiologiques protégeant les voies respiratoires par l'administration massive

poursuivis devant le tribunal correctionnel pour exploitation, sans autorisation préfectorale préalable, d'une installation classée pour la protection de l'environnement consistant dans le stockage massif

[I] ont accepté le devis de « fabrication d'une maison individuelle en bois massif » de la société Création bois massif, depuis en liquidation judiciaire, puis radiée du registre du commerce et des sociétés

judiciaires" ; que la cour d'appel, pour conclure à l'application du régime de la responsabilité contractuelle pour faute prouvée, a affirmé que les menus désordres avaient fait l'objet de réserves massives

médico-pharmaceutique, au profit des laboratoires par l'intermédiaire de visiteurs médicaux ; que soutenant avoir été victime de concurrence déloyale par détournement de sa clientèle et par le débauchage massif

de causalité entre le décès et l'inhalation de gaz ; que le médecin légiste a conclu à un décès qui serait la conséquence directe d'une asphyxie aiguë par suffocation en rapport avec une inhalation massive

substantielles, la composition et la teneur en principes utiles de la marchandise vendue en l'espèce, vendu à M. et Mme A... une cuisine intégrée en indiquant dans le plan d'implantation "façade de chêne massif

CELICE, BLANCPAIN et SOLTNER, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général MOUTON ; Statuant sur le pourvoi formé par : - LA CAISSE DES CONGES PAYES DU BATIMENT DE LA REGION DU MASSIF

CELICE, BLANCPAIN et SOLTNER, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général MOUTON ; Statuant sur le pourvoi formé par : - LA CAISSE DES CONGES PAYES DU BATIMENT DE LA REGION DU MASSIF

faisant ainsi de l'utilisation du chemin par le public la condition d'exclusion de la qualification de chemin d'exploitation, la cour d'appel, qui avait pourtant relevé que ce chemin desservait le massif