Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
32 résultats pour « Mathilde MOUTON »
CodexAI
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32 résultats pour « Mathilde MOUTON »
ARTICLE
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EXTRAIT
Article Annexe II
nuggets de volailles de 20 g pièce crus (à l'unité) 2 3 5 Merguez, chipolatas, saucisses de Francfort, de Strasbourg, de Toulouse, de volaille, autres saucisses variées de 50 g pièce crue (à l'unité) 1 2 2 à 3 Boulettes de bœuf, d'agneau, de mouton
Article Annexe I
Fibre de la toison du mouton (Ovis aries). 2 Alpaga (m), lama (m), chameau (m), cachemire (m), mohair (m), angora (m), vigogne (f), yack (m), guanaco (m), cashgora (m), castor (m), loutre (f), précédé ou non de la dénomination "laine" ou "poil"
Article Annexe II : Tableau n° 42
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 74 > 63
L'utilisation d'engins de chantier : bouteurs, décapeurs, chargeuses, moutons, pelles mécaniques, chariots de manutention tous terrains. 15. Le broyage, l'injection, l'usinage des matières plastiques et du caoutchouc. 16.
Article Annexe II
carnosique) exprimée par rapport à la matière grasse Huiles de poisson et huile d'algue 50 mg/kg (exprimant la somme du carnosol et de l'acide carnosique) exprimée par rapport à la matière grasse Saindoux, graisses de bœuf, de volaille, de mouton
Article R3132-5
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 09 > 12
Délainage des peaux de mouton. Travaux d'étuvage. Indigo (teinturerie à l'). Maroquineries et mégisseries. Mise à l'eau des peaux, levage des pelains et des confits, conduite des étuves. Moulinage de fils de toute nature.
LEGIARTI000024423112
SAINTE-MARIE-DES-CHAMPS D 131 E D 6015 ex-N 15 MAROMME SEINE-MARITIME D 6015 ex-N 15 HARFLEUR D 982 D 131E VALLIQUERVILLE SEINE-MARITIME D 131E VALLIQUERVILLE D 6015 ex-N 15 D 6015 ex-N 15 SAINTE-MARIE-DES-CHAMPS SEINE-MARITIME D 6028 (pont Mathilde
Article (70 à 79)
Limite département 76/80 BLANGY 76 D 929 N 28 NEUFCHATEL-EN-BRAY Limite département 76/80 AUMALE 76 D 938 Rocade sud PETIT-COURONNE Giratoire Madrillet PETIT-COURONNE 76 D 18E Pont Mathilde
Article Annexe
Implanter des activités au pays du châtaignier et du mouton. Communauté de communes Privas Rhône et vallées. Traditions et nouvelles technologies dans la vallée de l'Ouvèze. SIVOM de Vernoux.
Article TABLEAU A
Moutons et agneaux (Marchand de). Mulets et mules (Marchand de). Nécessaires (Marchand de). Nougat (Fabricant expéditeur de). Oranger, citrons (Marchand d), expéditeur. Ornes d'église (Facteur d’). Ornemaniste. Papetier (Marchand) en détail.
LEGIARTI000026790432
DIVES I1380600 L'Algot De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [I13-0400] La Vie DIVES I1430600 Le Laizon De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [I1--0200] La Dives DIVES I1102200 Fossé 01 de la Mare Mouton
Article Annexe tableau n° 1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 95 > 07
, Barbezieux-Saint-Hilaire, Blanzac-Porcheresse, Brossac, Chalais, Châteauneuf-sur-Charente, Cognac Nord, Cognac Sud, Jarnac, Montmoreau-Saint-Cybard, Segonzac, Villebois-Lavalette 3e circonscription Cantons de : Aigre, Chabanais, Champagne-Mouton
LEGIARTI000034461330
Gauguin PARIS Paris 0752554U Collège Stéphane Mallarmé PARIS Paris 0755747P Collège Suzanne Lacore PARIS Poitiers 0160001P Collège de l'Osme AIGRE Poitiers 0160015E Collège Théodore Rancy CHALAIS Poitiers 0160016F Collège Argentor CHAMPAGNE MOUTON
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