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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 4 - Chambre 3
697c5a93cdc6046d4738ed72
29 janvier 2026
29 janvier 2026
condamner la société Foncière Massena aux entiers dépens.
Source officielleCour d'Appel
6253cd31bd3db21cbdd928af
15 octobre 2015
15 octobre 2015
Marcel Félix X... C/ Mme Jeannine Y...épouse X...
Source officiellesoc
613720a6cd580146773ecf14
10 novembre 1987
10 novembre 1987
Magendie, Feydeau, conseillers référendaires, M. Franck, avocat général, M. Azas, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Chazelet, les observations de Me Y...
Source officiellesoc
6137210bcd580146773f0818
28 juin 1989
28 juin 1989
rendu le 26 juin 1986 par la cour d'appel de Paris (18ème chambre-section B), au profit : 1°/ de la CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE PARIS, dont le siège social est ..., 2°/ de Monsieur Marcel
Source officiellesoc
613720f7cd580146773efdf6
17 mai 1989
17 mai 1989
NORMANDIE, dont le siège est à Rouen (Seine-Maritime), avenue du Grand Cours, en cassation d'un arrêt rendu le 7 janvier 1986 par la cour d'appel de Rouen (chambre sociale), au profit de Monsieur Marcel
Source officiellesoc
61372103cd580146773f0401
12 juillet 1989
12 juillet 1989
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame Yolande Madeleine Y..., demeurant à Douchy-les-Mines (Nord) 21-25, avenue marcel Cachin, en cassation
Source officiellesoc
613720d9cd580146773eee95
15 février 1989
15 février 1989
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Marcel Y..., demeurant La Motte d'Aveillants (Isère), La Grandraye, en cassation d'un arrêt rendu
Source officielleciv1
6137265ccd58014677424f3c
20 décembre 1993
20 décembre 1993
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / Mlle Marcelle Y..., demeurant anciennement résidence Saint-Michel
Source officiellesoc
613720c0cd580146773ee132
2 mars 1988
2 mars 1988
chez Madame C... à Saint-Malo (Ille-et-Vilaine), ..., 3°/ de Mademoiselle F..., Germaine, Josette E... épouse B..., demeurant à Saint-Malo (Ille-et-Vilaine), 3, square de l'Islet, 4°/ de Monsieur Marcel
Source officiellesoc
613720d2cd580146773eead0
13 janvier 1988
13 janvier 1988
: Sur le pourvoi formé par Madame veuve Chantal Y..., agissant tant en son nom personnel qu'en sa qualité de maîtresse des droits et actions de ses enfants mineurs : - Jean-Philippe, Georges, Marcel
Source officiellesoc
613720becd580146773ee037
15 juin 1988
15 juin 1988
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Marcel Y..., demeurant à Saint Raphael (Var), résidence "Les Jacinthes", ..., en cassation d'un arrêt
Source officielleCour d'Appel
6253caccbd3db21cbdd8c1bc
10 septembre 2008
10 septembre 2008
représenté par la SCP DE SAINT FERREOL-TOUBOUL, avoués à la Cour, assisté de Me Muriel MANENT, avocat au barreau d'AIX EN PROVENCE M. M.
Source officiellesoc
61372149cd580146773f2888
26 septembre 1990
26 septembre 1990
Marcel Wilst, demeurant 55, rue des Loisirs à Dunkerque (Nord), 44°/ de M. Serge Castel, demeurant 11, rue Voltaire à Coudekerque Branche (Nord), 45°/ de M.
Source officiellesoc
613720d3cd580146773eeb8c
27 avril 1988
27 avril 1988
DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) Mme veuve A..., née Denise Y..., demeurant ... à Aulnay-sous-Bois (Seine-Saint-Denis), 2°) Mme B..., Marcelle
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
6811b1e3f1c2315e26d1a1a4
29 avril 2025
29 avril 2025
l'exécution de PARIS - RG n° 24/81754 Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Anne-Gaël BLANC, Conseillère, agissant par délégation du Premier Président de cette Cour, assistée de Cécilie MARTEL
Source officielle3e chambre
61609e51264c7ed035b03c6c
5 juin 2014
5 juin 2014
1946 à [Localité 2] (DANEMARK) [Adresse 1] [Localité 1] Représentant : Me Anne laure DUMEAU, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 628 - N° du dossier 40049 Représentant : Me Maxence
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
61627778a2bc6369e8386d92
24 octobre 2013
24 octobre 2013
Tribunal de Grande Instance d'EVRY Nature de la décision : Contradictoire NOUS, Frédéric CHARLON, Président de chambre, agissant par délégation du Premier Président de cette Cour, assisté de Cécilie MARTEL
Source officiellesoc
613720c8cd580146773ee563
3 février 1988
3 février 1988
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Macel Y..., demeurant à Montbéliard (Doubs), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 31 janvier 1986
Source officiellesoc
613720b5cd580146773edbb4
7 décembre 1988
7 décembre 1988
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame Marcelle Y..., demeurant à Saint-Ouen-L'Aumone (Val d'Oise), Le Hameau des Bourseaux, ..., en cassation
Source officielleCour d'Appel
6253ca57bd3db21cbdd8abf1
17 janvier 2008
17 janvier 2008
DE LA RESIDENCE 2 RUE MASSENA Patrizzia B... Pietro Bortolo C... Maria Antonia D... épouse C... Bernard E...
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