[Date naissance 5] 1955 à [Localité 12] [Adresse 4] [Adresse 4] Madame [I] [P]-[W] née le [Date naissance 1] 1961 à [Localité 12] [Adresse 9] [Adresse 9] Toutes deux représentées par Me Maxime

NAVIGATION AERIENNE EN AFRIQUE ET A MADAGASCAR (ASECNA) établissement de droit public international, ayant son siège social : [Adresse 2], [Localité 3] (SENEGAL) Ayant pour avocat postulant : Me Maxime

personne de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège immatriculée au RCS du Havre sous le numéro 775 753 072 [Adresse 4] [Localité 7]/Suisse Représentée et assistée de Me Maxime

EN AFRIQUE ET A MADAGASCAR (ASECNA), dont le siège social est [Adresse 1], SÉNÉGAL, domiciliée au siège de sa délégation à [Localité 1] (DELP), [Adresse 2] Partie demanderesse : assistée de Maître CORDIER

EN AFRIQUE ET A MADAGASCAR (ASECNA), dont le siège social est [Adresse 1], SÉNÉGAL, domiciliée au siège de sa délégation à [Localité 1] (DELP), [Adresse 2] Partie demanderesse : assistée de Maître CORDIER

Jaurès – Dakar (Sénégal) et domiciliée pour les présentes au siège de la délégation PARIS (DELP), 75 rue de la Boétie 75008 Paris Partie demanderesse : assistée de SCP SCHMILL ET LOMBREZ - Maître CORDIER

Par courrier du 4 février 2021, la société MAPPIM a mis en demeure M. [S] de régler les factures émises avant le 20 février 2021. Par acte du 29 octobre 2021, la société MAPPIM a assigné M.

Les recours formés à l'encontre des assureurs des sociétés MAXIMA et MAXI-DECOR, tant par la compagnie MMA que par la SA AXA FRANCE IARD ne sont pas fondés.

de prouver que la société Maxiam ne lui apportait pas le savoir-faire inhérent au contrat de franchise ; qu'en énonçant que la société Maxiam n'établissait pas qu'elle possédait et apportait de savoir-faire

société Axa France IARD et de la société Lloyd's France, avait été chargée de la maîtrise d'¿uvre de conception et d'exécution ; que les lots gros ¿uvre et peinture avaient été confiés aux sociétés Maxima

Téléphone : [XXXXXXXX01] ou [XXXXXXXX05] ou [XXXXXXXX06] @ : [Courriel 10] @ : [Courriel 9] N° RG 25/01469 - N° Portalis DB3S-W-B7J-3LHN Minute : 25/00136 Société SEMISO Représentant : Maître Maxime

Par un courrier du 11 janvier 2018 et sur demande du chef d'établissement du collègue Maxime Alexandre, Mme C a démissionné de son contrat.

d'un arrêt rendu le 27 novembre 1986 par la cour d'appel de Paris (15ème chambre, section B), au profit : 1°/ de la société anonyme René BRISACH, dont le siège social est Route du Plan à Sainte-Maxime

] Téléphone : [XXXXXXXX01] ou [XXXXXXXX05] ou [XXXXXXXX06] @ : [Courriel 9] @ : [Courriel 8] N° RG 24/01189 - N° Portalis DB3S-W-B7I-ZJO3 Minute : 24/142 Société SEMISO Représentant : Me Maxime

personnellement souffert du dommage directement causé par l'infraction ; que l'adage "nemo auditur" invoqué par le conseil des appelants au soutien de son recours est également inopérant, la survivance de cette maxime

I MAXIM'S PRISE EN LA PERSONNE DE SON REPRESENTANT LEGAL C / Z... SARL X... X...

[O] [V] d'une part et les sociétés Bureau de Coordination et Service des Editions Officielles d'autre part ; Vu la déclaration d'appel formée le 3 janvier 2025 par les sociétés Bureau de Coordination

Maxime X... doit donc être requalifié en contrat de travail à temps complet ; Sur le salaire de référence : M.

LAIQUE DES BOUCHES DU RHONE (AIL) Grosse délivrée le : à : Me Jorge MENDES CONSTANTE, avocat au barreau de MARSEILLE Me Delphine CO, avocat au barreau de MARSEILLE Me Maxime

électroniquement JUGEMENT du 20/05/2026 Société VALOPHIS LA CHAUMIERE DE L’ILE DE FRANCE C/ Madame [R] [P] Copie exécutoire délivrée le (voir mention) : à : - la SELARL TONDI MAXIME