AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
soc
ECLI:FR:CCASS:2009:SO02221
10 novembre 2009
10 novembre 2009
l'inexistence d'un surcroît temporaire d'activité ayant justifié la conclusion de contrats de mission du 27 mai au 27 octobre 2002 sur la constatation de ce que " l'historique de production du véhicule "Master
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-167658
19 septembre 2016
19 septembre 2016
“Who are you with, masters of culture?” they used to say in the times of Stalin. Another question needs to be asked in Bryansk: “Who are you with, masters of thievery? Who are you defending?”
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24BX00263_20260212
12 février 2026
12 février 2026
exclusion définitive de tout établissement d’enseignement supérieur, d’annuler la décision du 31 mai 2021 du doyen de la faculté de droit de l’Université de la Rochelle refusant son inscription en master
Source officiellePRESS;GENERAL;ENG
ECLI:CEDH:003-68897-69365
20 octobre 1999
20 octobre 1999
requérants Les affaires concernent trois requêtes (requêtes n° s 27052/95, 28901/95 et 29777/96) déposées par quatre ressortissants britanniques : Eric Jasper, né en en 1933, Raphaël Rowe et Michael
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-142234
4 mars 2014
4 mars 2014
The same master race philosophy that forbids fat couples from adopting.
Source officiellePRESS;GENERAL;ENG
ECLI:CEDH:003-68062-68530
20 octobre 1999
20 octobre 1999
Eric Jasper, who was born in 1933, Raphael Rowe and Michael Davis, who were born in 1968 and 1966 respectively, and Barry Fitt, who was born in 1933.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:1999:0119DEC004236798
19 janvier 1999
19 janvier 1999
The applicant has to visit his father’s master - who also owns the applicant - once a year.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2000:0926DEC003620997
26 septembre 2000
26 septembre 2000
In 1993 the Antalya Municipal Board revised the master plan in order to allow homes to be built.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1996:0221JUD002192893
21 février 1996
21 février 1996
La détention pour la durée qu’il plaira à Sa Majesté 21.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2202334_20250109
9 janvier 2025
9 janvier 2025
A a obtenu une licence d'économie et gestion au titre de l'année universitaire 2017-2018 puis un master de droit, économie, gestion, mention " monnaie, banque, finance, assurance " au titre de l'année
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1996:0221JUD002338994
21 février 1996
21 février 1996
La détention pour la durée qu'il plaira à Sa Majesté 27.
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX04210_20220405
5 avril 2022
5 avril 2022
De quatrième part, Mme A qui est diplômée d'un master professionnel en ingénierie de l'environnement délivré par l'université polytechnique de Tirana ne démontre pas l'adéquation de sa formation avec les
Source officielleREFERES DELIBERE M. SALAUN
69a98602cdc6046d4799ea84
1 avril 2025
1 avril 2025
C/ DEFENDERESSE ◊ SAS [L] FRANCE, [Adresse 3], Comparaissant par Maître Sandra NICOLAS, Avocat Au Barreau de Clermont-Ferrand, à la décharge de Maître Mickaël GOUTAUDIER, Membre de la SELAS JURI DEFI
Source officielle4ème Chambre
DTA_2405162_20250130
30 janvier 2025
30 janvier 2025
Ainsi, l'intéressée, qui se prévaut de l'obtention, à l'issue de ses études en France, de deux diplômes de master 2, en droit et en management des structures sociales, indique avoir créé, en octobre 2022
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;GRANDCHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1999:1216JUD002488894
16 décembre 1999
16 décembre 1999
La détention pour la durée qu’il plaira à Sa Majesté ( detention during Her Majesty’s pleasure ) et la fixation de la période punitive ( tariff ) 20.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;GRANDCHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1999:1216JUD002472494
16 décembre 1999
16 décembre 1999
La détention pour la durée qu’il plaira à Sa Majesté ( detention during Her Majesty’s pleasure ) et la fixation de la période punitive ( tariff ) 19.
Source officiellecr
6137263bcd58014677423fa0
25 avril 2007
25 avril 2007
. ; Tristan J... alias : Jacques Z..., Christian K..., Joël L..., Dominique M..., Mickaël N..., Christian O... ; qu'ils rattachaient à ce trio d'autres auteurs de faits d'escroqueries à un degré moindre
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
616355d2bf1fa7f870d29fe0
1 juin 2011
1 juin 2011
"CHAMPION", conclu le 11 juillet 2006, entre la société CSF (Groupe CARREFOUR) et la SAS CAILLE GRANDE DISTRIBUTION (CDG) et que le contrat d'approvisionnement était indivisible avec le contrat de Master
Source officiellecr
6137251bcd5801467741b090
2 juin 1999
2 juin 1999
Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel de RIOM, chambre correctionnelle, en date du 29 avril 1998, qui, pour complicité de banqueroute, l'a condamné à 1 an d'emprisonnement avec sursis et à 30 000
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;ENG
ECLI:CE:ECHR:1996:0626DEC002805495
26 juin 1996
26 juin 1996
Application No. 28054/95 by Michael
Source officiellePage 2 sur 6