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114 résultats pour « Michaël MAJSTER »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2009:SO02221

Cassation

10 novembre 2009

10 novembre 2009

l'inexistence d'un surcroît temporaire d'activité ayant justifié la conclusion de contrats de mission du 27 mai au 27 octobre 2002 sur la constatation de ce que " l'historique de production du véhicule "Master

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-167658

Admin. suprême

19 septembre 2016

19 septembre 2016

“Who are you with, masters of culture?” they used to say in the times of Stalin. Another question needs to be asked in Bryansk: “Who are you with, masters of thievery? Who are you defending?”

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_24BX00263_20260212

Admin. Appel

12 février 2026

12 février 2026

exclusion définitive de tout établissement d’enseignement supérieur, d’annuler la décision du 31 mai 2021 du doyen de la faculté de droit de l’Université de la Rochelle refusant son inscription en master

Source officielle
CE

PRESS;GENERAL;ENG

ECLI:CEDH:003-68897-69365

Admin. suprême

20 octobre 1999

20 octobre 1999

requérants   Les affaires concernent trois requêtes (requêtes n° s 27052/95, 28901/95 et 29777/96) déposées par quatre ressortissants britanniques   : Eric Jasper, né en en 1933, Raphaël Rowe et Michael

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-142234

Admin. suprême

4 mars 2014

4 mars 2014

The same master race philosophy that forbids fat couples from adopting.

Source officielle
CE

PRESS;GENERAL;ENG

ECLI:CEDH:003-68062-68530

Admin. suprême

20 octobre 1999

20 octobre 1999

Eric Jasper, who was born in 1933, Raphael Rowe and Michael Davis, who were born in 1968 and 1966 respectively, and Barry Fitt, who was born in 1933.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:1999:0119DEC004236798

Admin. suprême

19 janvier 1999

19 janvier 1999

The applicant has to visit his father’s master - who also owns the applicant - once a year.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2000:0926DEC003620997

Admin. suprême

26 septembre 2000

26 septembre 2000

In 1993 the Antalya Municipal Board revised the master plan in order to allow homes to be built.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1996:0221JUD002192893

Admin. suprême

21 février 1996

21 février 1996

La détention pour la durée qu’il plaira à Sa Majesté 21.

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2202334_20250109

Administratif

9 janvier 2025

9 janvier 2025

A a obtenu une licence d'économie et gestion au titre de l'année universitaire 2017-2018 puis un master de droit, économie, gestion, mention " monnaie, banque, finance, assurance " au titre de l'année

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1996:0221JUD002338994

Admin. suprême

21 février 1996

21 février 1996

  La détention pour la durée qu'il plaira à Sa Majesté   27.

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_21BX04210_20220405

Admin. Appel

5 avril 2022

5 avril 2022

De quatrième part, Mme A qui est diplômée d'un master professionnel en ingénierie de l'environnement délivré par l'université polytechnique de Tirana ne démontre pas l'adéquation de sa formation avec les

Source officielle
TCOM

REFERES DELIBERE M. SALAUN

69a98602cdc6046d4799ea84

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

C/ DEFENDERESSE ◊ SAS [L] FRANCE, [Adresse 3], Comparaissant par Maître Sandra NICOLAS, Avocat Au Barreau de Clermont-Ferrand, à la décharge de Maître Mickaël GOUTAUDIER, Membre de la SELAS JURI DEFI

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2405162_20250130

Administratif

30 janvier 2025

30 janvier 2025

Ainsi, l'intéressée, qui se prévaut de l'obtention, à l'issue de ses études en France, de deux diplômes de master 2, en droit et en management des structures sociales, indique avoir créé, en octobre 2022

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;GRANDCHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1999:1216JUD002488894

Admin. suprême

16 décembre 1999

16 décembre 1999

    La détention pour la durée qu’il plaira à Sa Majesté ( detention during Her Majesty’s pleasure ) et la fixation de la période punitive ( tariff ) 20.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;GRANDCHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1999:1216JUD002472494

Admin. suprême

16 décembre 1999

16 décembre 1999

  La détention pour la durée qu’il plaira à Sa Majesté ( detention during Her Majesty’s pleasure ) et la fixation de la période punitive ( tariff ) 19.

Source officielle
CC

cr

6137263bcd58014677423fa0

Cassation

25 avril 2007

25 avril 2007

. ; Tristan J... alias : Jacques Z..., Christian K..., Joël L..., Dominique M..., Mickaël N..., Christian O... ; qu'ils rattachaient à ce trio d'autres auteurs de faits d'escroqueries à un degré moindre

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

616355d2bf1fa7f870d29fe0

Appel

1 juin 2011

1 juin 2011

"CHAMPION", conclu le 11 juillet 2006, entre la société CSF (Groupe CARREFOUR) et la SAS CAILLE GRANDE DISTRIBUTION (CDG) et que le contrat d'approvisionnement était indivisible avec le contrat de Master

Source officielle
CC

cr

6137251bcd5801467741b090

Cassation

2 juin 1999

2 juin 1999

Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel de RIOM, chambre correctionnelle, en date du 29 avril 1998, qui, pour complicité de banqueroute, l'a condamné à 1 an d'emprisonnement avec sursis et à 30 000

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;ENG

ECLI:CE:ECHR:1996:0626DEC002805495

Admin. suprême

26 juin 1996

26 juin 1996

        Application No. 28054/95                       by Michael

Source officielle

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