Michel Y..., 2 / de Mme Jacqueline Y..., demeurant tous deux ..., 3 / de M.

Michel, - Z...

Michel, - Z...

contradiction de motifs, défaut de réponse à conclusions, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt infirmatif attaqué a déclaré Pierre X... coupable d'homicide involontaire ; "aux motifs, d'une part

Annette, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 8ème chambre, en date du 11 juin 2003, qui l'a déboutée de ses demandes après relaxe de Michel Y... du chef de diffamation publique

et a prononcé sur les intérêts civils ; Joignant les pourvois en raison de la connexité ; Vu les mémoires produits en demande et en défense ; Sur le moyen unique de cassation proposé pour Michel

B... (...)" ; "alors d'une part, que la cour d'appel constate que Michel B... qui avait exercé la profession d'installateur chauffagiste, plombier, zingueur, avait été radié du répertoire des métiers

Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 6ème chambre, en date du 10 avril 2003, qui, pour abandon de famille, l'a condamné à 2 mois d'emprisonnement et a prononcé sur les intérêts civils

observations de Me FOUSSARD, avocat en la Cour, et les conclusions de Mme l'avocat général COMMARET ; Statuant sur le pourvoi formé par : - L'ADMINISTRATION DES DOUANES ET DES DROITS INDIRECTS, partie

"et, ensuite en son absence, Jean-Michel Y..., son fils" et qu'il a consigné les déclarations portant la seule signature de Jean-Michel Y..., sans mentionner la relecture qui aurait été faite desdites

Michel X... ; que M. Y... X... détient 98 % des parts de la société civile immobilière, tandis que son père, gérant de la société, en détient 2 % ; qu'il est donc acquis que M. Y...

Michel, partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de NANCY, en date du 15 février 2007, qui, dans l'information suivie notamment contre Jean-Philippe Y... des chefs

parties civiles, sans reprendre cet argument dans le dispositif de son mémoire ni soulever expressément dans ce mémoire l'irrecevabilité de l'appel pour défaut de qualité, Michèle X..., épouse Y..., soutient

Michel A... ; que les propos querellés constituant une critique de cette fonction, le bénéfice de l'article 31 devait être reconnu à Guy B..., la poursuite ayant été bien qualifiée ; "alors, d'une part

Michel, - Y...

Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 5ème chambre, en date du 3 novembre 2004, qui a condamné le premier, pour tentative d'atteinte à la liberté d'accès et à l'égalité dans les

Jacques, partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de METZ, en date du 18 juillet 2002, qui, dans l'information suivie contre Michel Y... et Ramon Z... des chefs

Michel Z..., demeurant ..., 2°/ de M. Y...

X... coupable d'usage de faux, l'arrêt prononce par les motifs reproduits au moyen ; Attendu qu'en cet état, et dès lors que les juges relèvent, d'une part, que Michel X... avait nécessairement connaissance

que la partie civile avait varié dans ses différentes dépositions sur des points importants comme l'emplacement exact du bureau où elle avait été interrogé par Michel X..., sur la description de la prétendue