[I] [F] de 1983 à 1985 », que « les abords du terrain étaient régulièrement nettoyés et (que) les limites de la propriété correspond(aient) aux limites matérialisées par la clôture actuelle de la parcelle

couvert d'une inscription à la peinture délébile, qui lui permet, en tout état de cause, d'être utilisé et mis à la vente ; qu'en l'espèce, les exposants faisaient valoir que la peinture pouvait se nettoyer

toutes plaies superficielles, il ne s'agit que de nettoyer et non de soigner" ; "1°/ alors qu'en retenant tour à tour que l'alcool à 70 degrés et les tampons alcoolisés n'auraient "aucun rapport ni avec

toutes plaies superficielles, il ne s'agit que de nettoyer et non de soigner" ; "1/ alors qu'en retenant tour à tour que l'alcool à 70 degrés et les tampons alcoolisés n'auraient "aucun rapport ni avec

imputée, encore qu'il n'y ait aucune mauvaise foi de sa part ; qu'en jugeant que la société n'avait pas commis de faute contractuelle tout en constatant qu'une flaque glissante qui n'avait pas été nettoyée

familiers, et notamment de sa mère, qui au fur et à mesure que se précisait l'objet des faits reprochés à son fils, avait brusquement prétendu, après l'ouverture de l'information, qu'elle avait changé et nettoyé

Orléans, 17 décembre 2003), que le 27 mars 1993, Mme X..., alors salariée de la société Manoir de Bel Air, a chuté d'un tabouret dont l'assise n'était pas fixée et sur lequel elle était montée pour nettoyer

que le vin traité avec ces produits, s'il avait un goût de bouchon, était inoffensif pour les consommateurs, sans examiner si les produits litigieux offraient, pour le vin traité avec les machines nettoyées

Y..., conducteur typographe, a eu la main et l'avant-bras droits happés par les cylindres d'une presse qu'il tentait de nettoyer après avoir soulevé la plaque de protection et laissé le moteur en marche

15 octobre 1991 et selon lesquelles le travail réalisé par les maçons coffreurs au sol consistait à accrocher avec deux autres salariés les panneaux à la grue, à guider l'opération d'enlèvement, à nettoyer

) que Jean X..., employé de la ville de Montbéliard en tant qu'agent de salubrité, a été victime d'un accident mortel du travail, le 23 septembre 1992, alors qu'il était monté sur une échelle pour nettoyer

inondations, Mme [B] a, le 8 juillet 2010, signé en faveur de la société Assylis (la société), un bon de commande de nettoyage de son appartement ; que, soutenant que des bénévoles l'avaient aidée à nettoyer

[M] [I] a subi un accident du travail ayant entraîné une incapacité totale de travail de quatorze jours alors qu'il était en train de nettoyer un tube en métal avec un autre salarié de la société [1] (

Roger Y... et de Mme X..., née Y..., que ceux-ci avaient, le 11 février 1998, passé la journée à nettoyer le jardin situé entre la maison et le portail d'accès à la propriété, de sorte que la cour d'appel

appliqué le produit Invelop Talc en un seul passage, le 24 mai 2014, prenant ainsi le risque que les pluies ayant lieu entre la date d'application et la date de récolte ne soient pas suffisantes pour nettoyer

société Au Bon Pain, a eu le tendon d'un doigt sectionné à la suite de la mise en marche inopinée d'une machine en service depuis 1991, destinée à trancher des morceaux de pâte et qu'il était occupé à nettoyer

X... effectuait tous les travaux d'entretien courants dans l'entreprise ainsi que l'attestation délivrée par un responsable de l'entreprise qui précisait qu'il avait déjà demandé au salarié de nettoyer

l'étayage, sur la partie non effondrée de surcroît, sont apparues avec évidence à l'inspecteur du Travail; que Michel Y... et Roger D... ont envoyé, comme ils le faisaient d'habitude, les ouvriers nettoyer

carences anciennes et graves de l'entretien des lieux ; qu'en se bornant, pour écarter le grief du défaut d'entretien, à énoncer qu'il n'était pas possible de savoir si le magasin venait d'être nettoyé

température de l'eau, trop chaude, avant de commencer à doucher un résident, avait par ailleurs, pendant la douche d'une autre résidente, dirigé le jet d'eau tiède en direction de son visage afin de nettoyer