..., qui était employée dans un restaurant en qualité de cuisinière, a été victime d'une chute; qu'estimant que cet accident était dû à la faute inexcusable de son employeur qui l'avait chargée de nettoyer

l'entreprise, et l'a condamné à payer des dommages-intérêts à l'UD des syndicats CFDT de la Côte d'Or, partie civile ; "aux motifs "que si Pourtier disposait d'un emplacement qui lui permettait de nettoyer

X..., en sa qualité de gérant ou de président du conseil d'administration des sociétés Prolyac, Lyonnaise d'hygiène, Netly, Servimo, Probemat, Telimo et LTC, fait grief au jugement attaqué (tribunal d'instance

d'appel, qui a relevé qu'au 30 mai 1970, soit postérieurement (sic) à l'assignation de la SCI par la copropriété, il restait à habiller les façades, à mettre en marche l'ascenseur, à finir le toit et nettoyer

Kaci et Bruno X... de nettoyer seulement la partie de la toiture d'où provenait la fuite, située au-dessus des barreaux à un mètre du lanterneau, uniquement composée à cet endroit de plaques de fibrociment

pouvait sérieusement prétendre que pendant près de dix-huit mois une clinique ait pu accepter de procéder au paiement de factures correspondant, pour partie, au nettoyage de vitres qui n'étaient pas nettoyées

Suivez bien son regard : nettoyer les universités. Ou les fermer pour les remplacer par des start-up aux ordres ». 3.

toutes plaies superficielles, il ne s'agit que de nettoyer et non de soigner" ; "1/ alors qu'en retenant tour à tour que l'alcool à 70 degrés et les tampons alcoolisés n'auraient "aucun rapport ni avec

que, d'une part, seules les personnes publiques sont tenues d'entretenir leur domaine routier ; qu'en reprochant à la société de ne pas avoir entretenu le domaine public routier en s'abstenant de nettoyer

[O] présentait des déficiences intellectuelles, qu'il avait déclaré lui avoir demandé de nettoyer sa voiture à plusieurs reprises, et une attestation de la mère de Mme [T] et de son oncle, pour retenir

La société Biomega fait grief à l'arrêt de rejeter ses demandes en paiement de prestations excédant la rémunération forfaitaire au titre des chambres nettoyées, convenue au contrat du 25 janvier 2018,

que celle-ci fait grief à l'arrêt (Colmar, 16 janvier 1998) de l'avoir déboutée de sa demande, alors, selon le moyen, que, d'une part, le ramoneur, intervenant à la suite d'un feu de cheminée pour nettoyer

mesures nécessaires ; que la cour d'appel a elle-même relevé (arrêt attaqué, page 3, 1er al) que l'inspecteur du travail avait constaté des infractions graves aux règles de sécurité (sol glissant non nettoyé

Z..., au vu de quelques minuscules traces dorées, de faire nettoyer le tableau afin de vérifier ce qui pouvait se trouver éventuellement en-dessous et que ce n'était pas lui qui, par sa seule intervention

ne permettant pas aux salariés d'accéder à la hauteur nécessaire afin de nettoyer les isolants du transformateur et donc non appropriés à une échelle, ne permettant pas d'assurer une sécurité collective

ou par déloyauté ; qu'en ne recherchant pas, en l'espèce, si les acheteurs, non spécialistes, avaient pu déceler par un simple examen, sans démontage de certains organes internes, que la cuisine, nettoyée

X... peut distribuer le courrier à la place de son épouse concierge, sans rechercher si celui-ci pouvait remplir les fonctions de concierge, consistant à sortir les ordures, nettoyer l'entrée, les trois

travaux réalisés depuis 15 ans, du matériel, des frais d'huissier et des courriers adressés à leur voisin et 2 800 euros à titre de dommages-intérêts en réparation des frais exposés depuis 15 ans pour nettoyer

, que le chef d'atelier lui avait expliqué le fonctionnement de la chaîne d'étrognage et de nettoyage des choux ; que tous les jours, selon les ordres du chef d'atelier, les ouvriers devaient nettoyer

déclaré que la gravité de la faute inexcusable de la société Onet n'est pas telle qu'elle justifie une majoration maximum de la rente, compte tenu de la configuration des lieux, les ouvriers devant nettoyer