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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb27bd3db21cbdd8cf4b
9 décembre 2008
Nicole Z... D... veuve Y... C / Michèle A... épouse B... Thierry B...
6253c916bd3db21cbdd872e5
6 octobre 2004
Nicolas X... et la S.A.
CHAMBRE SOCIALE C
61631f5a8007cf6451ddce20
2 décembre 2011
)/- 1heure(s) du /(blanc)/ (blanc)/2009 au /(blanc)/ (blanc)/2009 et d'être soumis à une période d'essai de 1 heure.
Pôle 4 - Chambre 8
603354af2e147d05b938e022
6 juillet 2017
Par jugement d'adjudication du 28 septembre 2016, le juge de l'exécution d'Evry a, statuant en premier ressort, débouté Mme [J] et la Sci Le Blanc de leur demande de report de la vente forcée, et les a
6253cd17bd3db21cbdd923ca
3 février 2015
Nicolas B... Thierry C... Jean-Luc D... David E... Philippe F... Georges Manuel G... Eric H... Laurent I... Laurent J... Jean-Marc K...
Pôle 5 - Chambre 8
6163278f33484180ee7228c1
7 juin 2011
assisté de Me Ivan MATHIS, avocat au barreau de PARIS, toque R44 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 3 Mai 2011, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Nicole
Chambre 4-1
67f0bfe57404cfa73fa4bc11
4 avril 2025
LE SOLEIL DU ROUCAS BLANC Copie exécutoire délivrée le : 04 AVRIL 2025 à : Me Nicole GASIOR, avocat au barreau de MARSEILLE Me Cédric PORTERON, avocat au barreau de NICE
1ere Chambre sect.Civile
633d201562f5393e2eb44ab8
4 octobre 2022
in solidum à la SARL BORDERIOUX- DI LEGGE la somme de 4000 € sur le fondement des dispositions de l'article 700 du code de procédure civile, - débouter la SAS LE BLAN PROMOTION et la SCCV POINT DE VUE
4e Chambre A
6031f41b6c33492cb231312e
31 mai 2018
X... une somme de 10000 € à titre de dommages et intérêts en réparation du trouble de jouissance subi et de la résistance qu'elle a opposée, 'débouté la SCI le Nègre Blanc de sa demande reconventionnelle
cr
6079a88a9ba5988459c4dd53
28 mars 1966
DES FINS DES POURSUITES POUR FABRICATION DE DILUTIONS ALCOOLIQUES ET DEBOUTE LA REGIE DE SES DEMANDES.
6253ca8ebd3db21cbdd8b5a9
8 avril 2008
représenté par la SCP TOUZERY- COTTALORDA, avoués à la Cour assisté de Me AIMONETTI, avocat de la SCP AIMONETTI- BLANC- BRINGER- MAZARS, avocats au barreau de MILLAU Monsieur Didier Y...
Pôle 6 - Chambre 4
60332e312ee8579f54142702
12 septembre 2017
Bruno BLANC, Président, chargé du rapport. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.
1ère Chambre
6684eb14a0de54ff609f80b8
2 juillet 2024
FREDERIC BLANC - MJO - MANDATAIRES JUDICIAIRES, agissant èsqualités de Liquidateur judiciaire de la SAS LES MATERIAUX D'AUTREFOIS TAVARES [Adresse 4] [Localité 5] ayant pour avocat Me Nicolas DUFLOS
6253c9aebd3db21cbdd8903c
23 janvier 2007
ARRET : -CONTRADICTOIRE -prononcé publiquement par Mme Nicole FOSSORIER, Président. -signé par Mme Nicole FOSSORIER, Président, et par Mme Josiane D..., présent lors du prononcé.
civ1
61372178cd580146773f4064
5 novembre 1991
Nicolas X..., demeurant à Vatra Dornei n° 1, à Bucarest (Roumanie), défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA
6253ca2bbd3db21cbdd8a3f8
22 janvier 2008
né le 5 Mars 1934 à LORCA (Espagne) de nationalité française ... 34800 CLERMONT L'HERAULT représenté par la SCP ARGELLIES-WATREMET, avoués à la Cour assisté de Me Marie Agnès SIBERTIN-BLANC, avocat
6137254ecd5801467741ca4f
30 septembre 1991
Yvette, épouse C..., partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de BORDEAUX, chambre correctionnelle, en date du 20 septembre 1990 qui, dans les poursuites suivies contre Nicole Y..., épouse A
6253c8a1bd3db21cbdd85d1c
14 novembre 2001
- AMSELLEM - MIMRAN, avoués à la Cour Assistée par: Me Jean-Aimé DURAND (avocat au barreau de TOULON) APPELANTE CONTRE Madame Nicole X... divorcée Y...
6253ca91bd3db21cbdd8b63b
A.,- BANQUE POPULAIRE DE LA COTE D'AZUR C / Nicole X... divorcée Y... Henri A...
soc
61372204cd580146773f9888
13 janvier 1994
Francis X..., demeurant "Chalet Cathric", route de Saint-Nicolas, à Saint-Gervais (Haute-Savoie), en cassation d'un arrêt rendu le 5 avril 1990 par la cour d'appel de Chambéry (Chambre sociale), au profit
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