AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le Crédit du Nord, société anonyme dont le siège social est ...

cassation d'un arrêt rendu le 4 mars 1993 par la cour d'appel de Douai (8e Chambre civile), au profit : 1 ) de la société Cetelem, dont le siège est ... (15e), 2 ) de la société Cofidis Tourcoing (Nord

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Valérie Y..., demeurant ..., à Aulnoy-les-Valenciennes (Nord), en

(Nord), 5 ) la Banque nationale de Paris, dont le siège est BP 389 à Roubaix (Nord), 6 ) le Crédit Lyonnais, dont le siège est ... (Nord), 7 ) la SOFINCO, dont le siège est ...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'Union générale du Nord, dont le siège est à Lille (Nord), ..., en cassation

., demeurant ... àuise (Aisne), en cassation d'un arrêt rendu le 30 novembre 1990 par la cour d'appel d'Amiens (3e chambre civile), au profit de la société anonyme d'assurances l'Union générale du Nord

(Nord), 3 / de la société Cétélem réseau nord, dont le siège est ... (15e), 4 / de la banque Le Crédit agricole, dont le siège est ... à Saint-Jean de Braye (Loiret), 5 / de la société Le Crédit

(Nord), 4 / de la banque Sofinco, dont le siège est ... (Nord), 5 / de la Banque privée de crédit moderne, dont le siège est ...

(Nord), 5 ) de la société Finaref, dont le siège est ... (Nord), 6 ) de M.

X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 12 mai 1993 par le tribunal d'instance de Montmorillon, au profit de : 1 / la société Finaref, dont le siège est à Tourcoing (Nord), boîte postale

(Nord), 2 / Mme Jeanine B..., demeurant 124, route nationale 15 à Gainneville (Seine-Maritime), en cassation d'un arrêt rendu le 6 septembre 1993 par la cour d'appel de Douai (1re chambre civile), au

Il s'inscrit dans une pente Sud-Nord mais également, bien que plus légère, Est-Ouest.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Crédit du Nord, dont le siège social est ...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'Union générale du Nord, société anonyme d'assurances, dont le siège social

Dominique X..., demeurant ... à Sainghien-en-Mélantois (Nord), en cassation d'un jugement rendu le 21 février 1992 par le tribunal de commerce de Lille, au profit de la société Entreprise Dekerpel Flandre

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Société dunkerquoise de remorquage et de sauvetage (SDRS), dont le siège est à Dunkerque (Nord

(Nord), en cassation d'un arrêt rendu le 19 septembre 1991 par la cour d'appel de Douai (8e chambre civile), au profit de M. Jean-Christophe X..., demeurant ...

(Essonne), en cassation d'un arrêt rendu le 16 janvier 1992 par la cour d'appel de Paris (8e chambre, section B), au profit de la société Crédit du Nord, société anonyme ayant son siège social ... (9e)