CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

423 résultats pour « Olivier XX »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Sociale-Section 1

6a2261a8cdc6046d47391686

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

LA COUR : En application des dispositions de l'article 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 07 Octobre 2025, en audience publique, devant la cour composée de : Monsieur Olivier

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR02670

Cassation

21 novembre 2018

21 novembre 2018

Philippe W..., - Mme Françoise XX..., - M. Jean XX..., - M. Michel XX..., - Mme Mireille YY..., - M. Samuel ZZ..., - M. Jean-Marc AA..., - M. Thierry BB..., - M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR02669

Cassation

21 novembre 2018

21 novembre 2018

Philippe W..., Mme Françoise XX..., M. Jean XX..., M. Michel XX..., Mme Mireille YY..., M. Samuel ZZ..., M. Jean-Marc AA..., M. Thierry BB..., M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C201281

Cassation

28 septembre 2017

28 septembre 2017

Olivier BB..., domicilié [...]                               , 44°/ M. Serge II..., domicilié [...]                                  , 45°/ M.

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 1

6a2261b6cdc6046d473917c2

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

A l'issue des débats, les parties ont été informées que la décision serait rendue par mise à disposition au greffe le XX, en application du deuxième alinéa de l'article 450 du Code de procédure civile.

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 1

6a2261e0cdc6046d47391ac0

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

A l'issue des débats, les parties ont été informées que la décision serait rendue par mise à disposition au greffe le XX, en application du deuxième alinéa de l'article 450 du Code de procédure civile.

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 1

6a2261b3cdc6046d47391786

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

A l'issue des débats, les parties ont été informées que la décision serait rendue par mise à disposition au greffe le XX, en application du deuxième alinéa de l'article 450 du Code de procédure civile.

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 1

6a2261eecdc6046d47391bd7

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

A l'issue des débats, les parties ont été informées que la décision serait rendue par mise à disposition au greffe le XX, en application du deuxième alinéa de l'article 450 du Code de procédure civile.

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 1

6a22619dcdc6046d473915b8

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

A l'issue des débats, les parties ont été informées que la décision serait rendue par mise à disposition au greffe le XX, en application du deuxième alinéa de l'article 450 du Code de procédure civile.

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 1

6a2261a4cdc6046d47391622

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

A l'issue des débats, les parties ont été informées que la décision serait rendue par mise à disposition au greffe le XX, en application du deuxième alinéa de l'article 450 du Code de procédure civile.

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 1

6a2261a6cdc6046d4739166a

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

A l'issue des débats, les parties ont été informées que la décision serait rendue par mise à disposition au greffe le XX, en application du deuxième alinéa de l'article 450 du Code de procédure civile.

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 1

6a2261e9cdc6046d47391b75

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

A l'issue des débats, les parties ont été informées que la décision serait rendue par mise à disposition au greffe le XX, en application du deuxième alinéa de l'article 450 du Code de procédure civile.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR02671

Cassation

21 novembre 2018

21 novembre 2018

Philippe W..., - Mme Françoise XX..., - M. Jean XX..., - M. Michel XX..., - Mme Mireille YY..., - M. Samuel ZZ..., - M. Jean-Marc AA..., - M. Thierry BB..., - M.

Source officielle
CE

1 SS

CETAT:CETATEXT000008117842

Admin. suprême

18 février 2002

18 février 2002

XX..., M. XX..., M. XY..., M. XZ..., M. XA..., Mme XB..., M. XC..., M. XD..., Mme XE..., M. XF..., M. XG..., Mme de ZB..., M. XH..., M. XI..., M. XJ..., M. XK..., M. XL..., M. XM..., M. XN..., M.

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 1

6a2261eccdc6046d47391bbb

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

A l'issue des débats, les parties ont été informées que la décision serait rendue par mise à disposition au greffe le XX, en application du deuxième alinéa de l'article 450 du Code de procédure civile.

Source officielle
CA

Rétention Administrative

67f8addef9461e184612ebda

Appel

20 avril 2024

20 avril 2024

REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE METZ ORDONNANCE DU 20 AVRIL 2024 Nous, Olivier MICHEL, Conseiller, agissant sur délégation de Monsieur le premier président de la

Source officielle
TJ

JCTX CIVIL - 10 000€

69f11bf9cdc6046d47e3a570

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

délivrée à : - - INJONCTION DE PAYER DESISTEMENT D'OPPOSITION Prononcé publiquement le 09 Avril 2026 par le Tribunal judiciaire de Vannes, présidé par François BROSSAULT, vice-président, assisté de Olivier

Source officielle
CC

civ3

613721f7cd580146773f919e

Cassation

28 avril 1993

28 avril 1993

(Seine-Maritime), 218/ de Mme Thérèse XX..., née S..., demeurant ... (Seine-Maritime), 228/ de M. Jean XX..., demeurant ... (Seine-Maritime), 238/ de M.

Source officielle
CA

5e Chambre

6035c156cd5b2028a64692fa

Appel

3 mars 2016

3 mars 2016

[XX], M. [GW], Mme [E], Mme [XX], Mme [XX], M. [MA], Mme [MA], Mme [J], M. [TR], M. [IO], Mme [N], Mme [ST], Mme [DN], Mme [CE], M. [SV], M. [TP], M. [LC], M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO00338

Cassation

7 mars 2017

7 mars 2017

G... verse des attestations de ses salariés : Madame Marie-Line S... et Messieurs Christophe T..., Julien U..., Jean-Marc V..., Franck W..., Alain XX..., Olivier YY... et Benjamin ZZ..., respectivement

Source officielle

Page 2 sur 22

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC2 résultats

Journal officiel
Ventes et cessions

ART ET XX, TANGUY, Olivier

GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VERSAILLES

Fonds acquis par achat au prix stipulé de 50000 Euros.

21/02/2008

Voir →

Ventes et cessions

ART ET XX, TANGUY, Olivier

SIREN 502081680GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTERRE

Fonds acquis par achat au prix stipulé de 50000 Euros.

17/02/2008

Voir →