CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
390 résultats pour « PARINAUD Fr »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 2
Florimond Desprez Veuve et Fils (FR). Florimond Desprez Veuve et Fils (FR). Katyusha. Syngenta Crop Protection AG (CH). Syngenta France SAS (FR).
Article 27
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 28 > 22
diplômes ou certificats de récompense ou de certificat négatif, 20 fr. ; 4° Transcription d'une déclaration de cession ou d'une transmission de fonds de commerce comprenant une récompense ou d'un produit récompensé, 100 fr. ; 5° Délivrance d'un extrait
Article 1
Florimond Desprez Veuve et Fils (FR). Florimond Desprez Veuve et Fils (FR). Betterave fourragère monogerme triploïde résistante à la rhizomanie. Rivage. Florimond Desprez Veuve et Fils (FR).
Article 10
Les producteurs ou commerçants qui contreviendraient aux décisions du groupement homologuées seront punis d'une amende de 500 à 2.000 fr. En cas de récidive, l'amende sera portée de 1.000 à 5.000 fr.
LEGIARTI000026177149
Ce dossier est disponible sur les sites internet http :// www. service-public. fr/, http :// www. solidarite. gouv. fr/ et http :// www. securite-sociale. fr/. A abrogé les dispositions suivantes : - Arrêté du 13 avril 2012 Art. 1, Art. 2, Art.
France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), pour une durée de dix ans, les variétés désignées ci-après : ESPÈCE DÉNOMINATION OBTENTEUR(S) RESPONSABLE(S) Moutarde blanche Sirene Carneau Frères SA (FR
consommation, et au I de l'article L. 441-15 du code de commerce, est effectuée au moyen du formulaire téléchargeable sur le site internet de la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes www. economie. gouv. fr
Les personnes visées à l'article précédent perçoivent en sus des allocations énumérées aux titres I, II et III une indemnité spéciale dite de "déportation" dont le montant est fixé à 5.000 fr.
Article 3
f) Le code ER devient FR ;
Toutefois, il est élevé aux trois cinquièmes, sans pouvoir excéder 24.000 fr., lorsque le traitement moyen ou la solde moyenne ne dépasse pas 48.000 fr.
Le référentiel emploi, activités, compétences et le référentiel de certification sont disponibles sur le site www. emploi. gouv. fr.
Article Annexes I à IV
Les annexes sont publiées sur le site internet de la délégation à la sécurité routière http :// www. securite-routiere. gouv. fr.
Hardi SARL Adrien Momont et Fils (FR) SA A. Momont-Hennette et ses fils (FR)
Article Annexe
Vous pouvez consulter l'annexe à l'adresse suivante : https :// www. legifrance. gouv. fr/ jo _ pdf. do ? id = JORFTEXT000038730231
Article Annexe II
L'annexe introductive et les annexes I, II et III peuvent être consultées sur le site : https :// formations. mer. gouv. fr.
Article Annexe III
Article Annexe I
Article 72
Les présidens de sections, un supplément de 2,000 fr. chacun.
Article Annexe Convention
Article 4 Grasse à Manda, 16,260,00 fr. ; Manda à Nice, 8,877,000 fr. ; Manda à Saint-Martin-du-Var, 1,703,000 fr. ; Saint-Martin-du-Var à Puget-Théniers, 11 millions 896,000 fr. ; Digne à Saint-André, 9,511, 000 fr.
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