Codes de loi français

Article Annexe 227-A.1

approuvé ; - 1 radio balise de localisation des sinistres ou une balise de survie personnelle (1) conforme aux dispositions de la division 219 ; - 1 émetteur/récepteur VHF fixe ; - 1 ancre flottante adaptée à la taille du navire ; - 1 paire de jumelles

Article 226-6.02

Un fixé dans la machine. 1 paire de jumelles. De 7 × 50. Une paire de jumelles supplémentaire est exigée sur les navires s'éloignant de plus de 200 milles d'un port. 1 alidade. 1 loch. 1 sonde à main.

Article 1

Chênehutte-Trèves-Cunault, Cizay-la-Madeleine, Concourson-sur-Layon, Corné, Le Coudray-Macouard, Courchamps, Coutures, La Daguenière, Dénezé-sous-Doué, Doué-la-Fontaine, Epieds, Fontaine-Guérin, Fontevraud-l'Abbaye, Forges, Gée, Gennes, Grézillé, Longué-Jumelles

Article 228-10.04

Sur les navires s'éloignant de plus de 200 milles d'un port. 1 paire de jumelle. De 7 x 50.

Article CLC 1

Deux projecteurs dits jumelés fixés sur un même pied sont assimilés à un appareil unique lorsqu'ils n'utilisent que des films d'un format inférieur à 35 millimètres ; 2° Les établissements autres que les précédents répartis, selon leur destination,

Article 15

Sont considérés comme constituant un bâtiment distinct : Chaque habitation individuelle isolée ; Chaque ensemble d'habitations individuelles jumelées ; Chaque ensemble d'habitations individuelles réunies en bande ou d'immeubles collectifs, d'une longueur

Article 3

Les bâtiments d'habitation sont classés comme suit du point de vue de la sécurité-incendie : 1° Première famille : - habitations individuelles isolées ou jumelées à un étage sur rez-de-chaussée, au plus ; - habitations individuelles à rez-de-chaussée

Article 221-V/27

navires s'éloignant de plus de 200 milles d'un port, l'un des deux devant être enregistreur. 2 thermomètres Un fixé dans la machine. 1 sextant avec ses accessoires A bord des navires s'éloignant de plus de 200 milles d'un port. 3 jumelles

Article Annexe A

Tous les produits de la catégorie, à l'exclusion : CNR sur caméras et jumelles portables complètes ainsi que les détecteurs IR et tubes IL de 3e génération.

Article Annexe 4 (suite)

EQ45 Est-il autorisé de monter des pneus de types différents sur un même essieu, roues jumelées ou non (en dehors de la roue de secours), sur un véhicule récent ?

Article 1

Etelfay, Faverolles, Ferrières, Feuquières-en-Vimeu, Flesselles, Flixecourt, Fort-Mahon-Plage, Fouilloy, Fressenneville, Friaucourt, Friville-Escarbotin, Glisy, Guerbigny, Guillaucourt, Ham, Harbonnières, Hautvillers-Ouville, Herbécourt, Hombleux, Jumel

Article Annexe 4 (suite)

EQ45 Est-il autorisé de monter des pneus de types différents sur un même essieu, roues jumelées ou non (en dehors de la roue de secours), sur un véhicule récent ?

Article Annexe 4

EQ45 Est-il autorisé de monter des pneus de types différents sur un même essieu, roues jumelées ou non (en dehors de la roue de secours), sur un véhicule récent ?

Article 214-3.06

haubans ; De même, une grue doit être testée dans chacune des conditions suivantes, lorsqu'elles existent : - utilisation du crochet principal et de chacun des crochets auxiliaires ; - utilisation de flèches de longueurs différentes ; - utilisation jumelée

LEGIARTI000039342693

Saumur Saumur Cantons d'Allonnes, Baugé, Beaufort-en-Vallée (à l'exception de la fraction de commune de Loire-Authion), Doué-la-Fontaine, Gennes, Longué-Jumelles, Montreuil-Bellay, Noyant, Saumur-Nord, Saumur-Sud et Vihiers (à l'exception de la fraction

Article 3

Dans toutes les circonstances plausibles où cela serait néces­saire, il devra être possible de mettre simultanément en arrêt froid les deux tranches jumelées, dans un délai suffisamment court, compte tenu de ces circonstances.

Article Annexe

S'il y a plusieurs réservoirs jumelés, la terre doit être commune ou les prises de terre particulières reliées électriquement entre elles. Article 12 Installations électriques 12.1.

LEGIARTI000029438472

SERQUEUX SEINE-MARITIME 45 847 77321 MOUSSEAUX-LES-BRAY SEINE-ET-MARNE 1 819 79264 SAINT-LÉGER-DE-LA-MARTINIÈRE DEUX-SÈVRES 32 081 80033 ASSEVILLERS SOMME 156 80249 DOMQUEUR SOMME 4 851 80375 GAUVILLE SOMME 40 825 80452 JUMEL

Article Annexe 1

Dans le cas de roues jumelées, c'est la bande de roulement de la roue extérieure qui est à prendre en compte ; - ne pas franchir la zone matérialisant l'arrêt de précision, la place de stationnement ou la mise à quai ; - immobiliser son véhicule ou

Article Annexe

L'essentiel du secteur est inclus dans la terminaison sud-ouest de la dépression permienne citée précédemment, caractérisée par ses bancs de grès et ses pélites plus ou moins altérés, de couleur rouge et lie-de-vin.