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580 résultats pour « Philippe Thiault »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

7ème - 2ème chambres réunies

CETAT:CETATEXT000036945774

Admin. suprême

25 mai 2018

25 mai 2018

du référé précontractuel d'une demande tendant à l'annulation de cette procédure ; que, par une ordonnance du 11 décembre 2017, contre laquelle la société Philippe Védiaud Publicité et la commune de Saint-Thibault-des-Vignes

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253ca68bd3db21cbdd8af28

Appel

27 mars 2008

27 mars 2008

Philippe né le Mercredi 15 Janvier 1958 à BUZANCAIS (36), de Marcel et de Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd1bd3db21cbdd915a4

Appel

15 mai 2014

15 mai 2014

JUAYE, avocat au barreau de PARIS Monsieur Philippe Q...

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

6633da47c0d3e3fe99d17a35

T. Judiciaire

24 avril 2024

24 avril 2024

PASTEUR IMMOBILIER AVOCATs DEFENDEURS représentée par Me Claire-marie QUETTIER - #B0459 représentée par Me Thibault LENTINI - #G0252 représenté par Me Thibault LENTINI - #G0252 représentée par Me Thibault

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbedbd3db21cbdd8eaad

Appel

10 janvier 2012

10 janvier 2012

Philippe X... C/ Mme Nathalie Y... divorcée X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc0cbd3db21cbdd8ef78

Appel

15 décembre 2011

15 décembre 2011

.-59330 HAUTMONT représenté par la SCP DELEFORGE ET FRANCHI, avoués à la Cour assisté de Me Philippe TAVERNIER, avocat au barreau de DOUAI (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 59178

Source officielle
CC

civ3

6137232bcd58014677406545

Cassation

2 février 1999

2 février 1999

Philippe C..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, composée selon l'article

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb83bd3db21cbdd8dac4

Appel

1 octobre 2010

1 octobre 2010

APPELANTS Monsieur Philippe X... né le 18 Novembre 1961 à ROUEN (76000), demeurant ...

Source officielle
TJ

Référés

ésenté par son syndic en exercice, le Cabinet COGESCOc/S.A

69cedec7cdc6046d47e8c7eb

T. Judiciaire

2 avril 2026

2 avril 2026

DURANCE-THIBAULT, S.A.S.U.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2008:C300094

Cassation

29 janvier 2008

29 janvier 2008

Thibault X... et Mme Charlotte-Yseult X... du désistement total de leur pourvoi ; Donne acte à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbb4bd3db21cbdd8e09f

Appel

20 mai 2010

20 mai 2010

Philippe Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda3bd3db21cbdd93f4c

Appel

1 mars 2018

1 mars 2018

ENTRE : Monsieur Philippe X... [...]                                  

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2012:C300407

Cassation

3 avril 2012

3 avril 2012

Il est reproché à l'arrêt attaqué d'avoir confirmé le jugement du tribunal de grande instance de Caen du 30 mars 2009 ayant débouté Messieurs Philippe et Thibault X...de l'ensemble de leurs demandes ;

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9

6032420fc7400a7812263c76

Appel

15 mars 2018

15 mars 2018

, avocat au barreau d'AUXERRE Madame [C] [U] épouse [D] née le [Date naissance 2] 1979 à [Localité 2] (89) [Adresse 2] [Localité 1] NON COMPARANT Représentée par Me Alain THAULT, avocat au

Source officielle
CA

4e chambre civile

68e89642f14914fb075ebce5

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

- N° Portalis DBVK-V-B7J-QVHU ORDONNANCE N° APPELANTS : Me [O] [F] Es qualité de « Mandataire liquidateur » de la « SARL 7 FONTS REMORQUAGES » [Adresse 9] [Localité 8] Représentant : Me Thibault

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69a50ec0cdc6046d4735c783

Commerce

15 avril 2025

15 avril 2025

Greffier : Maître Philippe KINNA, greffier, Ministère Public : A qui la cause a été communiquée, Débats à l'audience en Chambre du Conseil du 15/04/2025.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9d9bd3db21cbdd895b7

Appel

29 mai 2007

29 mai 2007

CL / BL Thibault X...

Source officielle
TJ

1ère Chambre Civile

6a0e2d05cdc6046d475d118f

T. Judiciaire

20 mai 2026

20 mai 2026

Copie délivrée à Me Philippe HILAIRE-LAFON Me Thibault LEVALLOIS ORDONNANCE DU : 20 Mai 2026 DOSSIER N° : N° RG 24/01557 - N° Portalis DBX2-W-B7I-KNZO TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NIMES 1ère Chambre Civile

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc93bd3db21cbdd908cb

Appel

12 juillet 2013

12 juillet 2013

Les autres membres de la famille, présents à l'audience, souscrivent aux demandes de Monsieur Philippe X....

Source officielle
CA

Chambre commerciale

68369a7597f0874892822484

Appel

27 mai 2025

27 mai 2025

GROUP ART PHOTOS [Adresse 5] [Localité 4] Représenté par Me Philippe NESE de la SELARL NESE, avocat au barreau de PYRENEES-ORIENTALES substitué par Me Christine AUCHE-HEDOU, avocate au barreau de

Source officielle