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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
613724f4cd58014677419be4
24 novembre 1987
Pierre, agissant tant en son nom personnel qu'es-qualités de tuteur de Pierrick C..., - B...
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soc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO02575
6 décembre 2017
Pierrick X...
Cour d'Appel
6253cd02bd3db21cbdd91fe3
10 février 2015
Pierrick X... C/ M. Jean Paul X... Mme Blandine Y...épouse X...
1ère chambre civile B
69e9acf5cdc6046d4737e4a9
21 avril 2026
[V] [N] [U] [Adresse 3] [Localité 3] Représenté par Me Pierrick SALEN, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE, toque : 48 * * * * * * Date de clôture de l'instruction : 15 Janvier 2026
civ1
Donne défautc/Mme Nicole Z
613720c5cd580146773ee3cd
8 novembre 1988
(Loire-Atlantique), ès qualités d'administratrice légale de son fils Pascal B..., 2°/ de Monsieur Michel X..., demeurant 29, rue du Dauphiné à Lyon (Rhône), 3°/ de Monsieur Pierrick Y..., demeurant
Ch3 Référé Civil
6a15ed4bcdc6046d47060032
21 mai 2026
CLAIRE [Localité 1] INVESTISSEMENT dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Pierrick SALEN, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE D’AUTRE PART LE JUGE DES RÉFÉRÉS : Antoine CHABERT
éterminé sur la demande en garantie formée par Xc/Les Mutuelles unies
6079a85d9ba5988459c4cfb1
25 octobre 1990
Pierrick, contre l'arrêt de la cour d'appel de Rennes, chambre correctionnelle, du 28 avril 1989 qui, dans la procédure suivie contre lui pour blessures involontaires, a prononcé sur les intérêts civils
ECLI:FR:CCASS:2012:C100107
1 février 2012
Il est fait grief à l'arrêt confirmatif attaqué d'AVOIR confirmé le jugement du 1er juillet 2009 en ce qu'il a débouté Monsieur Pierrick X... de sa demande de résidence alternée ; AUX MOTIFS PROPRES
ECLI:FR:CCASS:2017:CR02540
7 novembre 2017
Pierrick Y..., contre l'arrêt de la cour d'appel de Paris, chambre 4-11, en date du 30 juin 2016, qui, pour participation à une entente établie en vue de la préparation d'une entrave au fonctionnement
6253ccc5bd3db21cbdd913a8
21 mars 2014
En l'espèce, Mr Pierrick X... a fait l'objet, à la demande d'un tiers, d'une décision d'admission en soins psychiatriques au pôle psychiatrie du Mantois Nicolas de Staël le 24 janvier 2012.
61372210cd580146773f9eea
15 décembre 1993
Pierrick Y..., alors âgé de 20 ans, a pratiqué sur deux de ses camarades, MM.
6253cc93bd3db21cbdd908da
16 juillet 2013
C/ AGENT JUDICIAIRE DU TRESOR MINISTERE PUBLIC DÉCISION DU 16 JUILLET 2013 DEMANDEUR : Monsieur Pierrick X...
6253cb80bd3db21cbdd8da5d
24 mars 2011
Six enfants sont issus de leur union : - Britanny née le 16 février 1995, - Océanne née le 08 décembre 1997, - Mickaël né le 23 juin 1999, - Emmeline née le 03 mai 2000, - Pierrick né le 21 janvier 2003
civ3
ECLI:FR:CCASS:2014:C300878
2 juillet 2014
Pierrick Y... aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne in solidum Mme Angélique X..., M. et Mme Antonio et Maria Paulus AntunesX... et M.
6253cd70bd3db21cbdd935df
30 juin 2016
Pierrick né le 19/ 11/ 1988 à BEZIERS Fils de Marc B... et de Françoise C...
1 SS
CETAT:CETATEXT000007959173
20 octobre 1997
Pierrick X..., demeurant ... ; M.
civ2
60794b7e9ba5988459c4340b
2 octobre 1985
HEURTA ET BLESSA LE MINEUR PIERRICK X... QUI, A PIED, TRAVERSAIT LA CHAUSSEE ; QUE M.
6253c8dcbd3db21cbdd86741
18 octobre 2002
ément d'indemnité de licenciement forméec/M. Y
613722a7cd580146773ffa64
17 juillet 1996
Pierrick Y..., demeurant ..., demeurant ..., 85000 La Roche sur Yon, 2°/ de M.
6079b1ae9ba5988459c5310b
24 janvier 2002
Pierrick Y..., enfants majeurs de Moïse Y..., n'étaient intervenus que le 11 février 1998 à la procédure engagée par leur mère devant la juridiction de la sécurité sociale, soit près de trois ans après