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1 984 résultats pour « Pierrick »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

613724f4cd58014677419be4

Cassation

24 novembre 1987

24 novembre 1987

Pierre, agissant tant en son nom personnel qu'es-qualités de tuteur de Pierrick C..., - B...

Source officielle

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO02575

Cassation

6 décembre 2017

6 décembre 2017

Pierrick X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd02bd3db21cbdd91fe3

Appel

10 février 2015

10 février 2015

Pierrick X... C/ M. Jean Paul X... Mme Blandine Y...épouse X...

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

69e9acf5cdc6046d4737e4a9

Appel

21 avril 2026

21 avril 2026

[V] [N] [U] [Adresse 3] [Localité 3] Représenté par Me Pierrick SALEN, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE, toque : 48 * * * * * * Date de clôture de l'instruction : 15 Janvier 2026

Source officielle
CC

civ1

Donne défautc/Mme Nicole Z

613720c5cd580146773ee3cd

Cassation

8 novembre 1988

8 novembre 1988

(Loire-Atlantique), ès qualités d'administratrice légale de son fils Pascal B..., 2°/ de Monsieur Michel X..., demeurant 29, rue du Dauphiné à Lyon (Rhône), 3°/ de Monsieur Pierrick Y..., demeurant

Source officielle
TJ

Ch3 Référé Civil

6a15ed4bcdc6046d47060032

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

CLAIRE [Localité 1] INVESTISSEMENT dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Pierrick SALEN, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE D’AUTRE PART LE JUGE DES RÉFÉRÉS : Antoine CHABERT

Source officielle
CC

cr

éterminé sur la demande en garantie formée par Xc/Les Mutuelles unies

6079a85d9ba5988459c4cfb1

Cassation

25 octobre 1990

25 octobre 1990

Pierrick, contre l'arrêt de la cour d'appel de Rennes, chambre correctionnelle, du 28 avril 1989 qui, dans la procédure suivie contre lui pour blessures involontaires, a prononcé sur les intérêts civils

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2012:C100107

Cassation

1 février 2012

1 février 2012

Il est fait grief à l'arrêt confirmatif attaqué d'AVOIR confirmé le jugement du 1er juillet 2009 en ce qu'il a débouté Monsieur Pierrick X... de sa demande de résidence alternée ; AUX MOTIFS PROPRES

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02540

Cassation

7 novembre 2017

7 novembre 2017

Pierrick Y..., contre l'arrêt de la cour d'appel de Paris, chambre 4-11, en date du 30 juin 2016, qui, pour participation à une entente établie en vue de la préparation d'une entrave au fonctionnement

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc5bd3db21cbdd913a8

Appel

21 mars 2014

21 mars 2014

En l'espèce, Mr Pierrick X... a fait l'objet, à la demande d'un tiers, d'une décision d'admission en soins psychiatriques au pôle psychiatrie du Mantois Nicolas de Staël le 24 janvier 2012.

Source officielle
CC

civ1

61372210cd580146773f9eea

Cassation

15 décembre 1993

15 décembre 1993

Pierrick Y..., alors âgé de 20 ans, a pratiqué sur deux de ses camarades, MM.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc93bd3db21cbdd908da

Appel

16 juillet 2013

16 juillet 2013

C/ AGENT JUDICIAIRE DU TRESOR MINISTERE PUBLIC DÉCISION DU 16 JUILLET 2013 DEMANDEUR : Monsieur Pierrick X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb80bd3db21cbdd8da5d

Appel

24 mars 2011

24 mars 2011

Six enfants sont issus de leur union : - Britanny née le 16 février 1995, - Océanne née le 08 décembre 1997, - Mickaël né le 23 juin 1999, - Emmeline née le 03 mai 2000, - Pierrick né le 21 janvier 2003

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2014:C300878

Cassation

2 juillet 2014

2 juillet 2014

Pierrick Y... aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne in solidum Mme Angélique X..., M. et Mme Antonio et Maria Paulus AntunesX... et M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd70bd3db21cbdd935df

Appel

30 juin 2016

30 juin 2016

Pierrick né le 19/ 11/ 1988 à BEZIERS Fils de Marc B... et de Françoise C...

Source officielle
CE

1 SS

CETAT:CETATEXT000007959173

Admin. suprême

20 octobre 1997

20 octobre 1997

Pierrick X..., demeurant ... ; M.

Source officielle
CC

civ2

60794b7e9ba5988459c4340b

Cassation

2 octobre 1985

2 octobre 1985

HEURTA ET BLESSA LE MINEUR PIERRICK X... QUI, A PIED, TRAVERSAIT LA CHAUSSEE ; QUE M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8dcbd3db21cbdd86741

Appel

18 octobre 2002

18 octobre 2002

Pierrick X...

Source officielle
CC

soc

ément d'indemnité de licenciement forméec/M. Y

613722a7cd580146773ffa64

Cassation

17 juillet 1996

17 juillet 1996

Pierrick Y..., demeurant ..., demeurant ..., 85000 La Roche sur Yon, 2°/ de M.

Source officielle
CC

soc

6079b1ae9ba5988459c5310b

Cassation

24 janvier 2002

24 janvier 2002

Pierrick Y..., enfants majeurs de Moïse Y..., n'étaient intervenus que le 11 février 1998 à la procédure engagée par leur mère devant la juridiction de la sécurité sociale, soit près de trois ans après

Source officielle