Lancer et assurer le bon fonctionnement des équipements d'une ligne automatisée de production plastique Monter les outillages et préparer la fabrication pour une production plastique. Démarrer et arrêter une production plastique.

Article ANNEXE III

—

ÉPREUVES DU CONCOURS INTERNE SECTION ARTS PLASTIQUES A. - Epreuve d'admissibilité

Article L931-11

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 90 > 55

Code de commerce

Pour l'application de l'article L. 145-2, la Nouvelle-Calédonie est considérée comme une collectivité territoriale et au 6°, les mots : " à la caisse de sécurité sociale de la maison des artistes et reconnus auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques,

Article L951-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 90 > 56

Code de commerce

-Au 6°, les mots : " à la caisse de sécurité sociale de la maison des artistes et reconnus auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques, tels que définis par l'article 71 de l'annexe III du code général des impôts " sont remplacés par les mots : " à la

Article D541-332

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 98 > 80

Code de l'environnement

L'interdiction de mise à disposition de produits en plastique à usage unique mentionnée aux 1° et 2° du III de l'article L. 541-15-10 s'applique également aux produits en plastique qui présentent des performances de durabilité, de résistance, et de solidité

Article PROGRAMME DES ENSEIGNEMENTS

—

II. - 2e cycle d'arts plastiques Semestres 7 et 8 ENSEIGNEMENTS SEMESTRE 7 SEMESTRE 8 Initiation à la recherche 9 9 Projet plastique 20 20 Langue étrangère 1 1 Il est recommandé que le séjour à l'étranger et le stage interviennent

Article 5

—

I.-1° Les fûts et jerricans en plastique sont à usage unique ; 2° Les fûts et jerricans en plastique satisfont aux exigences de couleur, de marquage et d'étiquetage mentionnées en annexe 2 ; 3° Ils sont conçus de manière à assurer la sécurité des personnes

Article 2

—

La commission est présidée par le directeur du Centre national des arts plastiques ou son représentant.

Article Annexe 228-5.A.1

—

Utilisation des plastiques alvéolaires a bord des navires de pêche 2. Champ d'application :

Article D759-7

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 57 > 22

Code de l'éducation

L'organisation des études supérieures d'arts plastiques est fixée par arrêté du ministre chargé de la culture.

Article 6

—

Les projets sont examinés tant du point de vue de leur qualité plastique que de leur intégration à l'architecture dans les conditions suivantes : Par le conseiller artistique régional lorsque les projets sont d'un montant inférieur à 5.000 F.

Article 4

—

Bracelet en plastique Chevilien fabriqué par les établissements Chevillot.

Article 3

—

Lancer et assurer le bon fonctionnement des équipements d'une ligne automatisée de production plastique. 2. Piloter et optimiser la fabrication sur une ligne automatisée de production plastique.

Article D541-338

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 06 > 10

Code de l'environnement

alimentaires et entrant en contact avec ces mêmes denrées, qui sont utilisés pour la cuisson, la préparation, la remise en température, la présentation, le service ou la consommation des plats, y compris la vaisselle et les couverts ; 2° “ Contenants en plastique

Article D113-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 35 > 64

Code du patrimoine

avril 2015 relatif au Centre national des arts plastiques.

Article 4

—

Le délégué aux arts plastiques est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Article 4

—

Le délégué aux arts plastiques est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Article 10

—

Le délégué aux arts plastiques est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Article L541-10-17

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 55 > 55

Code de l'environnement

La France se donne pour objectif d'atteindre la fin de la mise sur le marché d'emballages en plastique à usage unique d'ici à 2040.

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