Pony, défenderesse à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, les trois moyens de cassation annexés au présent arrêt ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR

commerce ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que, par un acte authentique du 27 novembre 2006, la société SNVB, devenue la société Banque CIC Est (la banque), a consenti à la société Les Côteaux de Saint Ponce

procédure que suite aux déclarations d'un chasseur effectuées le 22 novembre 2010, auprès de la gendarmerie de T... (24) faisant état de la découverte la veille à Saint-Sulpice d'Excideuil (24) d'un poney

X..., de la SCP Piwnica et Molinié, avocat de la société Poncy et associés, les conclusions de M.

La société Ets Unic fabrique des machines à café nommées « Pony », dont le groupe d'infusion lui est fourni par la société Facotec, filiale de la société Technopool.

Y... au déplacement de l'abri du poney sous astreinte et à des dommages-intérêts, alors, selon le moyen, d'une part, qu'en ne précisant pas en quoi l'existence de fortes odeurs et la présence de mouches

X... ne conteste pas que ce poney était inadapté à prendre part à de telles compétitions » et que « la simple production par Mme Y... des mauvais résultats obtenus par le poney depuis 2006 (éliminations

.- Y..., alors qu'elle montait un poney appartenant à son père, dans un pré attenant au domicile de ses parents, a été victime d'une chute ; que, victime d'une paraplégie complète à la suite de cet accident

compagnie (chiens, chats, nouveaux animaux de compagnie) » (A.14-2) et « médecine, chirurgie, élevage, bien-être et transport des ruminants (bovins, ovins, caprins, camélidés), des équidés (chevaux, poneys

congénères ; que le poney, déséquilibré par la corde délimitant l'espace du paddock, a chuté et fait tomber sa cavalière ; qu'il n'est pas soutenu que l'obstacle « le serpent » constitué d'un tronc de

Article 2 : La demande présentée par la COMMUNE DE PONCHES-ESTRUVAL devant le juge des référés du tribunal administratif d'Amiens est rejetée.

La société Poney Parc exploite un parc de loisir (poney et jeux d'enfants), un restaurant et une buvette sur un terrain de 14 hectares situé sur la commune de Blodelsheim, au cœur de la forêt domaniale

Les dépens resteront à la charge de Mme [U] [L] (Les écuries du poney Fringant).

CENTRE EQUESTRE PONEY CLUB DES SUVES Laurence Y...

MOTIFS, Considérant que le 22 novembre 2000, lors d'une promenade des élèves d'un poney club dans le parc de Beauregard à La Celle Saint Cloud, le poney Caline du Mont appartenant aux époux Y... a été

Le 16 novembre 2007, Mme [N] née le [Date naissance 1] 1956, a fait une chute au cours d'une leçon d'équitation qu'elle prenait au Poney Club de l'association Poney Club de [Localité 2] (le poney club)

la minute avec Madame Z..., Greffier FAITS, PROCEDURE ET PRETENTIONS DES PARTIES Le 8 avril 2000, au haras de Villedieu à DARDILLY, Pascale X... a été blessée par un coup de sabot donné par le poney

Olivier X..., Mme Josette Z... divorcée X..., la société Club Hippique et Poney Club de la forêt de Moulière représentée par son gérant Olivier X..., la société Club Hippique et Poney Club de la forêt