et la MAF font grief à l'arrêt de les condamner à réparer le préjudice subi par la société du Franc Trésor, alors, selon le moyen, "d'une part, que la cour d'appel, qui constate que la hauteur sous poutre

Y..., entrepreneur, assuré par la compagnie La Bâloise, de la construction d'une maison, dont les poutres de bois ont été fabriquées et fournies par la société des Etablissements Z...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Poujaud, dont le siège social est ..., en cassation d'un arrêt

liteaux sur lesquels reposaient ces tuiles avaient été enlevés ; que lors de son dépôt de plainte, le 24 mai 1989, Henri Y... avait indiqué que la charpente avait en partie été démontée et qu'une poutre

société Foncière de la Vallée et la société Kalinowski font grief à l'arrêt de déclarer les sociétés Foncière de la Vallée, Zuccato et Socotec responsables des désordres autres que celui affectant une poutre

ayant été préalablement réalisé à partir d'une plate-forme correctement protégée, - que pour l'opération de coulage du béton dans le coffrage au sommet du pilier, l'ouvrier devait monter sur une poutre

relative à la prise de contrôle exclusif du groupe Aurore-Poujaud par le groupe Altrad

a violé l'article 455 du code de procédure civile ; 2°/ que dans ses conclusions d'appel, Mme Y... soutenait que, pour seule évaluation de ses compétences, il lui avait été demandé de façonner une poutre

Maire ait renoncé à certains chefs de demande, après avoir poutant constaté que le jugement déféré, contre lequel le salarié ne s'était pas inscrit en faux, mentionnait l'existence d'une telle renonciation

A..., coordinateur de sécurité, que de la victime, qu'il n'y avait jamais eu de filet de protection sous les poutres de traverse séparant les deux niveaux, que M.

Vernette, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu que, des vices affectant les poutres d'un immeuble qu'il avait rénové et vendu par lots, rendant

charge de l'employeur ce qui pouvait être une faute de la victime ; qu'aucun manquement aux prescriptions des articles 5 et 12 du décret du 8 janvier 1965 n'était caractérisé ; que, certes, une des poutres

Mme X... a fait construire pour les besoins de son activité de fleuriste, une verrière par la société Placier, assurée par la compagnie Union des assurances de Paris (UAP), qui a passé commande de poutres

X... n'avait réalisé que le ferraillage de la poutre n 202 et la moitié de la poutre n 215", ce qui correspondait à un travail nettement inférieur à celui que pouvait légitimement attendre de lui l'employeur

; qu'en l'espèce, la société Gan assurances a fait valoir que la déclaration de sinistre qui lui avait été notifiée le 6 juin 2012 avait exclusivement porté sur le "défaut de stabilité au feu de la poutre

certainement déjà présente à la fin des travaux de réhabilitation de 2003 » et : « ce qui n'était pas apparent, c'est l'insuffisance de résistance et l'importance de l'insuffisance de rigidité des poutres

d'un plan de continuation ; qu'aux termes d'un accord collectif à effet du 1er janvier 1997, l'usage ayant institué une prime dite de 14e mois a pris fin ; qu'en 1997, la société de droit canadien Pollard

qu'en condamnant les locataires à payer la moitié des réparations au prétexte qu'ils n'auraient pas averti suffisamment tôt les bailleresses de l'affaissement des planchers et du pourrissement des poutres

Se plaignant de la présence d'une poutre en béton traversant la mezzanine, non prévue sur le plan initial, les privant de 5,55 m² de surface, M. et Mme [E] ont, après expertise, assigné la SCCV en réparation

ALEX POUPART C/ S.A.S.