POULARD, demeurant ... à Saint-Germain-en-Laye (Yvelines), 2°/ de la société BOURSIER SELECTION, dont le siège social est à Auxerre (Yonne), ..., défendeurs à la cassation.

" ; "aux motifs que "le service verbalisateur estime que la signature La Mère Poulard, la représentation graphique du Mont-Saint-Michel, la mention portée sur les emballages "Courrier consommateurs

cassation pris de la violation des articles L. 1, L. 13, L. 14, L. 15, L. 16 et L. 17 du Code de la route, 591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motif ; "en ce que l'arrêt attaqué a condamné Poupard

, une fois celle-ci posée ; que la poutre horizontale est ensuite disposée sur deux poutres d'appui ; que cette poutre en béton comporte un ferraillage longitudinal, qui sort aux extrémités où il s'entremêle

immobilier, société anonyme, dont le siège est 10, rue Font-froide, 23300 La Souterraine, defendeurs à la cassation ; II - Sur le pourvoi n° J 97-16.450 formé par la société Poujaud Immobilier,

métalliques dans la cave et l'évolution de celle-ci ; qu'en décidant néanmoins que le vice tenant à la rouille extrême des poutres métalliques avait le caractère d'un vice caché, l'arrêt attaqué a violé

Poumarède, conseiller, M.

; que pour y parvenir il avait dressé, contre le mur, à chaque extrémité de cette pièce de maçonnerie, une échelle, pour lui permettre ainsi qu'à l'ouvrier Henri Y... de monter sur la poutre à l'effet

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Poujaud, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un

La société Gandouin s'est adressée à la société France contreplaqué exerçant sous l'enseigne Barillet, pour obtenir des poutres Kerto S.

mer à la Réunion; que quatre poutres ont été transportées à destination et réceptionnées par la société ISB, les six poutres restantes ayant été entreposées sur un terrain appartenant à la SNCF;

Jean-Yves Y..., en qualité de mandataire liquidateur de la société Etablissements Poulard, défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les trois moyens de cassation

être responsable que s'il est établi que ce dernier a reçu corrélativement toute possibilité d'en prévenir lui-même le préjudice qu'elle peut causer ; qu'en affirmant, pour juger que la garde de la poutre

dire : mettre en mouvement ; que le mot "déplacement"est défini comme étant : un mouvement qui fait passer un objet d'une place à une autre ; qu'il résulte de cette analyse que le soulèvement de la poutre

[V] et Mme [P], devenue ultérieurement épouse [V] ; que, pour financer cette acquisition, la société La Poularde a souscrit un emprunt bancaire de 284 000 euros et un crédit-vendeur de 100 000 euros ;

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le cabinet Ponsard, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un

pas à une poutre.

de la toiture, ce qui pouvait représenter un danger lors de l'utilisation des engins, les poutres avaient été tronçonnées au ras des murs puis enlevées et jetées dans le jardin ; que Jean-François Z..

. ; "aux motifs que si la chute de Maurice Y... n'a eu aucun témoin, il n en demeure pas moins que celle-ci s explique parce que Maurice Y... était monté sur la poutre dont la largeur ne permettait

La réserve relative à la hauteur sous plafond sous poutre n'ayant pas été levée, la Caisse d'épargne, invoquant la non-conformité du bien aux dispositions sur le handicap, a assigné la société AD promotion