Ua-Pou. Iles australes Communes de: Raivavae. Rapa. Rimatara. Rurutu. Tubuai. Iles de la Société Communes de: Arue. Faaa. Hitiaa O Te Raa. Mahina. Moorea-Maiao. Paea. Papara. Papeete. Pirae. Punaauia. Taiarapu-Est. Taiarapu-Ouest.

Article 1

—

RANGIROA 1,594 RAROIA 0,360 REAO 0,585 RIMATARA 1,326 RURUTU 1,116 TAHITI-FAAA 48,515 TAKAROA 0,049 TAKUME 0,471 TATAKOTO 0,446 TIKEHAU 1,319 TOTEGEGIE 0,875 TUBUAI 0,382 TUREIA 0,189 UA HUKA 1,237 UA POU

Article 1

—

RIMATARA 1,447 RURUTU 2,488 TAHITI-FAAA 19,752 TAKAPOTO 2,253 TAKAROA 1,815 TAKUME 0,723 TATAKOTO 1,983 TIKEHAU 3,663 TOTEGEGIE 2,412 TUBUAI 2,999 TUREIA 2,852 UA HUKA 0,870 UA POU

Article 1

—

1,612 REAO 1,628 RIMATARA 1,485 RURUTU 3,225 TAHITI-FAAA 25,948 TAKAPOTO 1,561 TAKAROA 1,826 TAKUME 0,570 TATAKOTO 1,771 TIKEHAU 3,076 TOTEGEGIE 2,591 TUBUAI 2,567 TUREIA 2,148 UA HUKA 0,988 UA POU

Article Annexe II

—

Staphysaigre, Herbe aux poux. Dianthus superbus Œillet magnifique. Drosera anglica Rossolis à feuilles longues. Drosera intermedia Rossolis intermédiaire. Drosera rotundifolia Rossolis à feuilles rondes.

LEGIARTI000021087159

—

La désinsectisation requise pour l'introduction sur le territoire douanier de plantes et parties de plantes visées à l'article 2 de l'arrêté relatif aux conditions sanitaires à l'importation de plantes et parties de plantes hôtes du pou de San José doit

Article Annexe tableau n° 1 bis

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 23 > 26 > 08

Code électoral

Communes de : Anaa, Arue, Arutua, Fakarava, Fangatau, Fatu-Hiva, Gambier, Hao, Hikueru, Hiva-Oa, Makemo, Manihi, Moorea-Maiao, Napuka, Nuku-Hiva, Nukutavake, Papeete, Pirae, Pukapuka, Rangiroa, Reao, Tahuata, Takaroa, Tatakoto, Tureia, Ua-Huka, Ua-Pou

Article A43-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 55 > 34

Code de procédure pénale

. - Tarifs hors taxes applicables à la fourniture de données par les opérateurs de communications électroniques Au-dessus de 20 : 0,18 € par IP Au-dessus de 20 : 0,28 € par IP

Article Annexe 228-4.A.1

—

(228-4.19 § 3) IP 6.

Article ANNEXE 36

—

81, 192, 82, 83 jusqu'à la limite Nord de la parcelle IS n° 171 ; - limite Nord des parcelles section IS n°s 171 et 155 jusqu'à la rue Riehl ; - rue Riehl jusqu'à la route du Neuhof ; - route du Neuhof jusqu'à la limite Nord de la parcelle section IP

LEGIARTI000025004137

—

COMITÉ TECHNIQUE COÛTS MOYENS Catégories d'incapacité temporaire (IT) Catégories d'incapacité permanente (IP) Sans arrêt IP de 40 % Industries de la métallurgie 206 499 1 678 4 602 9 081 29

LEGIARTI000044813167

—

d'un ayant droit ainsi que celles provenant du procureur de la République : Quant aux faits susceptibles de constituer un manquement à l'obligation définie à l'article L. 336-3 du code de la propriété intellectuelle : Date et heure des faits ; Adresse IP

LEGIARTI000034305831

—

PRESTATIONS DEMANDÉES TARIFS DMAS A partir d'une demande en masse transmise via le traitement dénommé Système de gestion des mesures pour la protection des œuvres sur internet et accompagnée d'un fichier électronique copiable comprenant une liste d'adresses IP

Article 230-5.02

—

Les prises de courant situées à l'extérieur sont d'un type protégé contre les paquets de mer, avec fermeture, correspondant au degré de protection IP 56 de la publication 92 de la CEI.

Article 227-5.02

—

Les prises de courant situées à l'extérieur sont d'un type protégé contre les paquets de mer, avec fermeture, correspondant au degré de protection IP 56 de la publication 92 de la CEI.

Article Annexe 3

—

armement -armement en dotation dans l'AP, connaissances techniques ; c) Module techniques d'intervention -la connaissance du matériel d'intervention et de maintien de l'ordre ; d) Module " partenaire institutionnel " -l'intervention professionnelle (IP

Article 3

—

agents habilités du service de traitement des déclarations rectificatives et des pôles déconcentrés font l'objet d'une journalisation qui se traduit par la conservation, pour chaque connexion, de l'identifiant de l'auteur, des nom et prénom, de l'adresse IP

Article R621-35-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 84 > 11

Code monétaire et financier

d'avoir commis un abus de marché mentionné au premier alinéa de l'article L. 621-10-2 ou le nom de toute autre personne pour laquelle l'accès aux données de connexion apparait nécessaire à l'enquête ou, le cas échéant, le numéro de téléphone, l'adresse IP

Article 6

—

déterminée conformément aux indications du tableau ci-après : ECHELON ANCIENNETE D'ECHELON Agent appartenant à l'échelon le plus élevé Ancienneté d'échelon acquise dans le grade antérieur majorée de la moitié de la durée de service exigée pou

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