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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

33 résultats pour « Raitif Cp »

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ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article 5

—

Ils sont tenus à la disposition du public à la DREAL de bassin Loire-Bretagne, 5, avenue Buffon, BP 6407, 45064 Orléans Cedex 2, ainsi que dans les préfectures des départements aux adresses suivantes : DÉPARTEMENT ADRESSE CP VILLE Allier 2,

Article 4

—

Ils sont tenus à la disposition du public à la DREAL de bassin Loire-Bretagne, 5, avenue Buffon, BP 6407, 45064 Orléans Cedex 2, ainsi que dans les préfectures des départements aux adresses suivantes : DÉPARTEMENT ADRESSE CP VILLE Allier 2,

Article 1

—

Le président de la Confédération paysanne (CP). Le président de la Confédération nationale des jeunes agriculteurs (CNJA). Le président de la Coordination rurale (CR).

LEGIARTI000032850921

—

Lycée français Jules Verne * (1) * * Lycée : séries ES, L et S Afrique du Sud Le Cap Ecole française François Le Vaillant * * * Lycée : classe de seconde uniquement Albanie Tirana Ecole française de Tirana * Ecole : classes maternelles et classes de CP

LEGIARTI000031350582

—

annexe Miriam Makeba de Pretoria * (1) * * Lycée : séries ES, L et S Afrique du Sud Le Cap Ecole française François Le Vaillant * * Albanie Tirana Ecole française de Tirana * Ecole : classes maternelles et classes de CP

LEGIARTI000035979744

—

Lycée français Jules Verne * (1) * * Lycée : séries ES, L et S Afrique du Sud Le Cap Ecole française François Le Vaillant * * * Lycée : classe de seconde uniquement Albanie Tirana Ecole française de Tirana * Ecole : classes maternelles et classes de CP

Article Annexe II

—

PH : : 9 : CI : PI : : 10 : CJ : PJ : : 11 : CK : PK : : 12 : CL : PL : : 13 : CM : PM : : 14 : CN : PN : : 15 : CO : PO : : 16 : CP

LEGIARTI000037561715

—

Lycée français Jules Verne * (1) * * Lycée : séries ES, L et S Afrique du Sud Le Cap Ecole française François Le Vaillant * * * Lycée : classe de seconde uniquement Albanie Tirana Ecole française de Tirana * Ecole : classes maternelles et classes de CP

LEGIARTI000022658721

—

MATH 75 30 30 15 1-6 Management d'équipe MG 60 30 30 1-7 Apprendre Autrement AAU 30 15 15 1-8 Projet Professionnel et Personnel PPP 30 15 15 1-9 Conduite de projet CP

LEGIARTI000021672911

—

Au titre du financement des MOUS Région Département Ordonnateur Année de l'opération Libellé opération Engagé Consommé CP Restes à payer 02 - AQUITAINE PYRENEES-ATLANTIQUES 815064 2007 MOUS-64-PAU 71 749,60 0,00

LEGIARTI000038016026

—

Les consommations de crédits de paiement (CP) correspondent aux montants effectivement payés. Les paiements sont rattachés au bon engagement. Les recettes correspondent aux encaissements.

Article R311-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 68 > 25

Code de la route

Véhicule de la sous-sous-catégorie L7e-CP : véhicule de la sous-catégorie L7e-C conçu pour le transport d'au plus quatre personnes assises y compris le conducteur ; 4.7.3.2.

LEGIARTI000029309367

—

CT spécial placé auprès du directeur de la maison d'arrêt de Dijon Local 4 Comités techniques (CT) CT spécial placé auprès du directeur de la maison d'arrêt de Nevers Local 3 CT spécial placé auprès du directeur de la maison d'arrêt d'Orléans (CP

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