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Codes de loi français

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31 résultats pour « Raymond CARON »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article 2-1

—

département de la Marne (51), organisé par l'association “ PARIS 2024-Comité d'organisation des jeux Olympiques ” et la commune de Châlons-en-Champagne ; 22° Le 26 août 2024, le site de célébration de Troyes, situé au complexe sportif Henri Terré, rue Raymond-Burgard

LEGIARTI000034461330

—

AGO-COUTAINVILLE Caen 0500003G Collège Challemel Lacour AVRANCHES Caen 0500010P Collège Marcel Grignard BRICQUEBEC Caen 0500011R Collège Jean Follain CANISY Caen 0500014U Collège Anne Heurgon-Desjardins CERISY-LA-SALLE Caen 0500034R Collège Raymond

Article (51 à 59)

—

MOYENVIC Limite département 57/54 VIC-SUR-SEILLE 57 D 952 Limite département 57/54 AUMETZ D 906 AUMETZ 57 D 974 Limite département 57/Allemagne FRAUENBERG D 662 SARREGUEMINES 57 Allée Raymond

Article 2-1

—

Vincennes, situé au château de Vincennes, avenue de Paris, 94300 Vincennes, dans le périmètre formé par les espaces dits “non bâtis” du château ; - du 21 juillet au 31 juillet 2024, le “club 2024” organisé par la commune de Champigny-sur-Marne, situé rue Raymonde-Tillon

LEGIARTI000050672766

—

Eglise 689756 6751794 Plan d'eau 689576 6752211 2023_03_45-02 Centre-Val de Loire Loiret 2023_LOT1_ZN_45_10 ERVAUVILLE BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Le Bourg 698705 6776484 2023_LOT1_ZN_45_10_S1 1 Le Bois Noir 697944 6775976 Le Carron

Article 2

—

organisés par l'association “ PARIS 2024-Comité d'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques ” dans le département du Rhône (69) : a) Sur le territoire de la commune de Décines-Charpieu : - du 17 juillet 2024 au 10 août 2024, le parc des sports Raymond

Article Annexe I

—

Franche-Comté Etablissement Carron-Gomet SA, 25610 Arc-et-Senans : de 1960 à 1979.

Article Annexe

—

CHARGES ANNEXÉ À LA CONVENTION DE CONCESSION DE LA SOCIÉTÉ DES AUTOROUTES RHÔNE-ALPES (AREA) Article 1er Le paragraphe 2.1 de l'article 2 est rédigé comme suit : TRONÇONS ÉCHANGEURS VOIES RACCORDÉES A 41 Grenoble―bifurcation de Francin La Carronnerie

Article ANNEXE 5

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L'axe de la rue des Violettes jusqu'à l'axe de la rue des Marguerites, vers le sud-ouest jusqu'à l'avenue Raymond-Honoré, puis vers le nord l'axe de l'avenue Roland-Huet jusqu'à la rue du Stade, vers l'ouest.

Article (60 à 69)

—

69 D 506 Extrémité BRON Extrémité BRON 69 D 1E.1 Extrémité CALUIRE-ET-CUIRE D 48 CALUIRE-ET-CUIRE 69 D 48 D 1E.1 CALUIRE-ET-CUIRE D 483 CALUIRE-ET-CUIRE 69 Pont Raymond

LEGIARTI000050066316

—

France - Montataire 0601179F Collège Marcelin Berthelot - Nogent-sur-Oise 0601189S Collège Jules Michelet - Beauvais 0601294F Collège Jean de La Fontaine - Crépy-en-Valois 0601295G Collège Jacques Monod - Compiègne 0601296H Collège Lucie et Raymond

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