Codes de loi français

LEGIARTI000051481511

Hareng Eaux du Royaume-Uni, eaux des Îles Féroé, eaux norvégiennes et eaux internationales des zones I et II HER/1/2- Sous-quota (tonnes) 0 0 0 0 347 0 0 0 0 0 0 0 347 Clupea harengus Hareng Eaux UE, eaux du Royaume-Uni et eaux norvégiennes de la

Article Annexe

ou d'acier 27. 1ZE 4,70 Fabrication de tubes en fonte 27. 2AA 5,70 Fabrication de tubes en acier ou de tubes isolateurs (sauf tubes en fonte) 27. 2CC 2,80 Etirage, laminage à froid de l'acier ou métallurgie des métaux entrant dans les ferro-alliages

Article III

. - Fabrication de produits bitumeux de protection (enduits, revêtement). 26. 8CJ 4, 00 Fabrication ou transformation d'articles à base de fibres minérales. 26. 8CK 2, 70 Métallurgie des ferro-alliages. 27. 3JC 4, 00 Electrométallurgie

Article Annexe II

agriculteurs, la préservation du foncier agricole et forestier, le développement des énergies renouvelables et la promotion de la mise en place de groupements d'intérêt économique et environnemental ; Une attention particulière est portée au financement des RITA

LEGIARTI000049370250

de Russie (Est-Vladivostok) Vladivostok Le Havre 8701 Pacifique Etranger Maritime Fidji Suva Nouméa 1 333 Pacifique Etranger Maritime Fidji (via Nouméa) Suva Le Havre 18 094 Pacifique Etranger Maritime Îles Marshall Rita

Article Annexe I

Aloe ferox Mill.

Article Annexe

Coopérative de mareyage des pêcheurs arcachonnais (ARCA-COOP) 0 Navires adhérant à l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud) 0 Navires non adhérents à une organisation de producteurs 0 Total 0 AUTRES ESPÈCES FÉROÉ

Article Annexe I

Corse-du-Sud Serra-di-Ferro Inondations et coulées de boue 02/11/2023 05/11/2023 2 Le débit de pointe du cours d'eau lors de l'évènement présentent une période de retour supérieure à 10 ans.