Sophie MALTET de la SELARL MALTET BELKACEM ASSOCIEES, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : E2188 DEFENDERESSES LABORATOIRE GLAXOSMITHKLINE [Adresse 2] [Localité 2] Représenté par Maître Jacques-antoine

Ont été entendus au cours de l'audience publique du 6 octobre 2023 à 9h30 : - le rapport de Mme Robert-Nutte, juge des référés, - les observations de Me Nguiyan, représentant M.

de leur capitalisation ; 3°) de mettre à la charge du CHI Robert Ballanger et de la SHAM les dépens, en particulier les frais d'expertise de 2 196 euros ; 4°) de condamner in solidum le CHI Robert

en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général ROBERT ; Statuant sur le pourvoi formé par : Z...

en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général ROBERT ; Statuant sur le pourvoi formé par : les époux X..., parties civiles, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de GRENOBLE

suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller MAZARS, les observations de la société civile professionnelle COUTARD et MAYER, de Me BALAT et de la société civile professionnelle DEFRENOIS et LEVIS, avocats

Mourier, avocat général, Mme Pacanowski, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Peyre, les observations de Me Jacoupy, avocat de M. X... et de Mme Y..., les conclusions de M.

Dont le siège social est [Adresse 2] et le siège de la Direction Générale à [Adresse 7] Représentée par Me Robert MALTERRE de la SELARL MALTERRE - CHAUVELIER, avocat au barreau de Pau

en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général AMIEL ; Statuant sur le pourvoi formé par : B...

[B] MANDATAIRES Copie délivrée le : 07 mai 2026 à : Me Robert BENDOTTI, avocat au barreau de NICE Me Joseph MAGNAN, avocat au barreau d'AIX-EN- [Localité 2] APPELANTES

MALTERRE de la SELARL MALTERRE - CHAUVELIER, avocat au barreau de PAU sur appel de la décision en date du 26 AVRIL 2021 rendue par le JUGE DE L'EXECUTION DE PAU

Roberte Sans emploi Célibataire De nationalité française Jamais condamnée Demeurant... 45000 ORLEANS Prévenue, appelante Comparante Assistée de Maître RONNA Emmanuelle, avocat au barreau de PARIS

la loi, a abusé de son droit d'ester en justice ; "aux motifs, d'autre part, que la poursuite visant André X..., avocat de Jean-Robert Y...

Roehrich, avocat général, Mme Collet, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme le conseiller Lescure, les observations de Me Choucroy, avocat de M.

février mil neuf cent quatre vingt quatorze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller DUMONT, les observations de la société civile professionnelle LYON-CAEN, FABIANI et THIRIEZ, avocat

ATELIER D'ARCHITECTURE JORIS DUCASTAING [Adresse 1] [Localité 1] Demanderesse au référé ayant pour avocat Me Robert MALTERRE de la SELARL MALTERRE - CHAUVELIER, avocat au barreau de PAU Suite

dans l'affaire opposant : APPELANT : Monsieur [R]-[V] [S] né le [Date naissance 2] 1956 à [Localité 6] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 4] Représenté par Me Robert MALTERRE

dans l'affaire opposant : APPELANT : Monsieur [G] [S] né le [Date naissance 2] 1992 à [Localité 6] (33) de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 4] Représenté par Me Robert MALTERRE

en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général ROBERT ; Statuant sur le pourvoi formé par : B...

de l'ASSOCIATION TRAVERT - ROBERT - CEYTE AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée de Me Gilbert MANCEAU, avocat au barreau de PARIS Intimée ORDONNANCE D'INCIDENT