carabines (Ultima Ration n° 0333 PGM), vingt-et-un carabines (Steyer n° 904SA996), vingt-quatre pistolets (Browning avec deux chargeurs et un canon), vingt-sept carabines (n 5761), vingt-neuf carabines

Allianz), ayant entrepris la construction d'un immeuble, a chargé des travaux une entreprise générale, qui a sous-traité la réalisation des sols à la société Varsol, ayant utilisé un produit durcisseur "Roc

familiales (Urssaf) d'Alsace, dont le siège est [...] , contre l'arrêt rendu le 19 mars 2018 par la cour d'appel de Colmar (3e chambre civile, section A), dans le litige l'opposant à la société Trois Rois

AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, DU 10 NOVEMBRE 2021 Le Rassemblement des opticiens de France (ROF

XD..., ROGER E..., DAVID Z..., YVONNE XF..., JEAN-PIERRE Y..., THERESE XG..., RENE XL..., ROSA D..., MADELEINE S..., BRIGITTE XJ..., JEAN-JOEL XX..., JACQUES XY..., BERNARD X..., ANNIE G..., CHARLES XE

Or aucun document ne vient justifier d'un prétendu accord sur le règlement de la créance au titre de comptes courants d'associés.

RG : 11/ 02833 ---------------- 07 Octobre 2013 ---------------- Roger X...

Roger, demeurant ... à Saint-Malô (Ille-et-Vilaine), aux droits duquel viennent ses héritiers Mme veuve Q..., née T..., MM.

d'amende pour chacune des deux contraventions et 2 000 frs d'amende pour le délit, outre des dommages et intérêts ; " aux motifs que le 14 mai 1998 à Hocquigny, René X...se rendait à la mairie où Roger

2017 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (4e chambre A), dans le litige les opposant : 1°/ à Mme Monique X..., épouse Y..., domiciliée [...] , 2°/ à Paulette Z..., décédée, aux droits de laquelle vient

l'existence d'un coffre bancaire dont la dernière visite remontait au 26 octobre 2012 ; qu'à l'appui de leur demande, les appelants produisent diverses attestations, ainsi du délégué de l'Union Internationale ROM

général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Donne acte à la société Dalkia, anciennement dénommée Compagnie générale de chauffe de sa nouvelle dénomination sociale et de ce qu'elle vient

Selon l'arrêt attaqué (Nîmes, 12 janvier 2022), la société civile immobilière Carré du roi a confié le lot gros oeuvre d'une opération de construction immobilière à la société Bernard Brignon, laquelle

Roger Z..., demeurant ... (12e), 2°/ de la société civile immobilière Netter-Nation, dont le siège est 17, avenue A.

Roger A..., décédé, aux droits duquel vient Mme veuve Louise A..., née Y..., demeurant ...

Pyrénées-Orientales), ..., 4°/ de Monsieur Pierre B..., domicilié à Bompas (Pyrénées-Orientales), ..., 5°/ de Monsieur Charles E..., domicilié à Bompas (Pyrénées-Orientales), ..., 6°/ de Monsieur Roger

Roger X..., de Me Goutet, avocat de M. Pascal X..., les conclusions de M.

Roger Z..., demeurant ... (Maine-et-Loire), venant aux droits de Mlle X..., demeurant Résidence Foyer Roger A..., ...