Codes de loi français

Article Annexe 190-A.7

Pour la rendre visuellement détectable, il convient d'installer sur toute sa largeur un ruban d'une couleur contrastante de 100 à 150 mm de largeur, à une hauteur comprise entre 1 400 et 1 600 mm du sol fini.

Article Annexe 2

Dans le cas particulier d'une non-conformité portant sur un ruban adhésif dont la surface organique mouillée dépasserait 1 % de la surface totale organique mouillée, le dossier est soumis pour avis à l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation

LEGIARTI000033889918

Patrick Deguise, maire de Noyon, 60400 (titulaire) ; Mme Danièle Garcia, maire d'Auriol, 13390 (suppléante). Au titre du c (maires représentant les communes de 20 000 habitants à moins de 100 000 habitants) : M.

Article 40

Les quartiers-maîtres et matelots pompiers titulaires portent, sur la manche droite de la chemise de laine et du patelot, à la place des ancres croisées, une ancre verticale, non câblée, sur deux haches, en drap écarlate et sur le ruban du béret la légende

Article Annexe II : Tableau n° 42

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 74 > 63

L'emploi des machines à bois en atelier : scies circulaires de tous types, scies à ruban, dégauchisseuses, raboteuses, toupies, machines à fraiser, tenonneuses, mortaiseuses, moulurières, plaqueuses de chants intégrant des fonctions d'usinage, défonceuses

Article Annexe II-2-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 53 > 04

de formation, et démontrer la capacité à intégrer des stagiaires en parcours partiel ; • le cas échéant, contrôler que les stagiaires concernés ont satisfait à l'obligation de déclaration prévue à l'article R. 212-87 du code du sport ; • joindre le ruban

Article Annexe 2

: : Utilisation de scies à : : : : ruban, toupies, : : : : raboteuses et : : : : dégauchisseuses ...

Article Annexe 2

Utilisation de scies à ruban, toupies raboteuses et dégauchisseuses 1re 1/2 taux. Emploi de produits toxiques pour le traitement anti-parasitaire des végétaux 1re 1/2 taux. Peinture ou vernissage au pistolet 1re 1/2 taux.

Article Annexe Ia

opérations de mise en volume par moulage : moulage paille, tirage feutre, repassage matériau de soutien (à main levée, sur bois, au plateau ou sur presse). 3.5 : Réaliser les opérations d'assemblage en volume : construction d'un chapeau par assemblage d'un ruban

LEGIARTI000040341950

Cinéma : Expression de la saudade à travers les mythes : RESENDE Garcia de, Trovas a Inês de Castro, in Cancioneiro Geral, 1516 Cinéma : Axe d'étude : représentations des sociétés lusophones Du xixe au xxe siècle EÇA DE QUEIROZ et RAMALHO ORTIGÃO

Article 9

La pièce conductrice enterrée ou l'ensemble de telles pièces est constitué par des câbles, grillages, plaques, rubans, piquets ou tubes ou toutes autres pièces métalliques de nature convenable et de dimensions suffisantes pour résister aux dégradations

Article 9

Ruban K14. Délimitation de chantier ou signal de fermeture d'un passage à niveau. Portique K15. Présignalisation de gabarit limité. Séparateur modulaire de voie K16.

Article TABLEAU A

Rubans pour modes (Marchand de) en gros. Safran (Marchand de) en gros. Sangsues (Marchand de) en gros. Sel (Marchand de) en gros. Soie (Marchand de) en gros. Soies de porc ou de sanglier (Marchand de) en gros.

Article Annexe Ib

opérations de mise en volume par moulage : moulage paille, tirage feutre, repassage matériau de soutien (à main levée, sur bois, au plateau ou sur presse). 3.5 : Réaliser les opérations d'assemblage en volume : construction d'un chapeau par assemblage d'un ruban

Article Annexe 210.A.3

Dans tous les cas de tonture inhabituelle, comme pour les chalutiers, il faut mesurer la longueur au moyen d'un ruban à mesurer ou d'une corde tendue d'une extrémité à l'autre du pont. 2. Division de la longueur de jauge.

Article Annexe III

permettant de réaliser les contrôles de la liaison au sol ; • un dispositif de contrôle de serrage des roues ; • un prolongateur d'échappement destiné à être utilisé pour le contrôle des émissions de polluants ; • un miroir d’inspection ; • un mètre ruban

Article Annexe III

permettant de réaliser les contrôles de la liaison au sol ; - un dispositif de contrôle de serrage des roues ; - un prolongateur d'échappement destiné à être utilisé avec le dispositif de mesure de l'opacité des fumées ; - des rouleaux fous ; - un mètre ruban

Article III

literie, de plumes, duvet et crin végétal, voilerie, gréement et pouliage. 17. 4CJ 3, 80 Fabrication de tapis, feutres et non tissés. 17. 5AA 2, 90 Fabrication diverses à la main. 17. 5GD 2, 50 Fabrication mécanique, maille, dentelle, ruban

Article Annexe I

. - Tâche 6 : Réaffûter l'arête tranchante en acier ou "stellitée" des outils de coupe tels que : lames de scies à ruban, alternatives, circulaires ; fers plats ; chaînes de tronçonneuses...