Voie Rodin, de la rue Henri-Matisse à la voie Rubens, non numéroté, côté nord inclus. Voie Rubens, limite est des parcelles BU 304 et BT 94 incluses. Limite nord de la parcelle BT 94.

Article 242-20-03

—

. ― Les personnes embarquées en supplément sont amenées à bord par des embarcations qui restent amarrées au navire support de l'activité, prêtes à être utilisées.

Article 221-III/35

—

sauvetage afin d'assurer la survie ; .16 méthodes de récupération, notamment utilisation du matériel de sauvetage par hélicoptères (élingues, paniers, brancards), des bouées culottes et des appareils de survie à terre ainsi que de l'appareil lance-amarre

Article 223 a-III/14

—

sauvetage afin d'assurer la survie ; 3.16. méthodes de récupération, notamment utilisation du matériel de sauvetage par hélicoptères (élingues, paniers, brancards), des bouées culottes et des appareils de survie à terre ainsi que de l'appareil lance-amarre

Article A4241-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 85 > 58

Code des transports

exclusivement par la force humaine " : bateau de plaisance, défini à l'article R. 4000-1, qui n'utilise pour son déplacement ni moteur ni voile ; 16° " Arrêt " : situation d'un bateau, dont la vitesse par rapport au fond est nulle, sans être ancré, amarré

Article 221-V/28 ter

—

Cordages et câbles assortis pour manœuvres courantes et amarrages. 1 amarre pour l'amarrage du navire. Garants d'embarcation pour un quart des embarcations et au minimum pour une embarcation.

Article 227-2.07

—

Les conditions suivantes doivent être respectées : - plan d'eau calme ; - vent faible ou nul ; - absence de courant ; - tension des amarres faible ou nulle. 2. Le GM initial ainsi déterminé doit être supérieur ou égal à 0,70 m. 3.

Article 223 a-III/02

—

classe, chaque navire doit au moins transporter les engins de sauvetage radioélectriques et individuels, les émetteurs-récepteurs de radio, les embarcations et radeaux de sauvetage, les canots de secours, les feux de détresse, les appareils lance-amarres

Article Annexe

—

Types de mouillage ; - exécution ; - surveillance ; - manœuvres en utilisant les ancres ; 6° Amarrage : - types d'amarrages et d'amarres ; - défenses ; - manœuvres en utilisant les amarres (pointes ou gardes) ; 7° Echouage : - précautions à prendre

Article Annexe

—

Les réservoirs aériens doivent être amarrés s'ils se trouvent sur un emplacement susceptible d'être inondé. Les réservoirs enterrés doivent toujours être amarrés.

Article R3132-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 09 > 12

Code du travail

Surveillance permanente et continue des installations portuaires ainsi que de celle des bateaux amarrés, entrant ou sortant du port. Accueil vingt-quatre heures sur vingt-quatre des plaisanciers.

Article Annexe II

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Les mouvements littéraires hispaniques du début du xxe siècle : Modernisme et Génération du 98 : Sélection de poèmes de Rubén Darío, Antonio Machado y Juan Ramón Jiménez.

Article Annexe I

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Les réservoirs sont amarrés s'ils se trouvent sur un emplacement susceptible d'être inondé et l'importance du dispositif d'ancrage tient compte de la poussée éventuelle des eaux.

LEGIARTI000039349051

—

Elles doivent être amarrées soigneusement de manière à ne pas gêner la navigation.

Article Annexe 1

—

Il doit être muni d'une filière en guirlande solidement amarrée sur le pourtour ; 2.5. Il porte la mention du nombre maximal de personnes qu'il peut supporter dans ces conditions. 3. La flottabilité est assurée par l'un des moyens suivants : 3.1.

LEGIARTI000028243631

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III/34 Résolution MSC 81(70) de l'OMI B + D A.1/1.11 Appareils lance-amarres Règ. III/4 Règ.

LEGIARTI000024933435

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OMI MSC.81(70) B + D A.1/1.11 Appareils lance-amarre Règ. III/4 Règ. III/18 Rés.

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