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175 602 résultats pour « Ruelle-Weber »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO01352

Cassation

8 novembre 2017

8 novembre 2017

société Lady noire ne justifiait pas « des griefs avancés à l'appui de son exception d'inexécution » sans rechercher, ainsi qu'elle y était invitée, si, dès lors que le contrat prévoyait que « le site web

Source officielle

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CA

1ère chambre civile A

5fd97bd3d5677d6a30494908

Appel

23 janvier 2020

23 janvier 2020

[R] et la société U-Web se sont opposés à cette demande et ont sollicité à titre reconventionnel la désignation d'un administrateur ad'hoc ayant pour mission de représenter et gérer la société U-Web pour

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 01

69decf9fcdc6046d4741b034

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

[U] indique que la société Weber-Stephen France lui a notifié en mai 2024, sans explication, sa décision d'arrêter le contrat et il poursuit la société Weber-Stephen pour rupture abusive d'une relation

Source officielle
CC

civ2

61372357cd5801467740885d

Cassation

25 novembre 1999

25 novembre 1999

X..., alléguant que son véhicule avait été endommagé en raclant dans une ruelle ouverte à la circulation un tas de gravier laissé par M.

Source officielle
CC

soc

61372303cd5801467740452f

Cassation

11 février 1998

11 février 1998

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Weller, société en nom collectif, dont le siège est ..., en cassation

Source officielle
CC

soc

6137227bcd580146773fd874

Cassation

18 octobre 1995

18 octobre 1995

Michel X..., ès qualités de liquidateur de la société à responsabilité limitée Wet international, dont le siège était ..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 30 novembre 1993 par le conseil

Source officielle
CC

comm

613723f6cd58014677410741

Cassation

22 mai 2002

22 mai 2002

la signification de l'arrêt, la mention "approuvé par un laboratoire de test", tant sur ses produits à venir que sur ceux actuellement en stock chez elle et dans les points de vente, et sur son site "web

Source officielle
CC

soc

613722f6cd58014677403c8b

Cassation

11 février 1998

11 février 1998

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Weller, société en nom collectif, dont le siège est ..., en cassation

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

69f194b0cdc6046d47ed57c2

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

La Casa du web, fournisseur.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO00603

Cassation

26 avril 2017

26 avril 2017

utiliser, pour les besoins de son commerce, les signes 100% Event", "100% Animation" et 100% Animation-Edition" et d'exploiter un site internet dont le nom de domaine est [Site Web

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO01988

Cassation

7 septembre 2017

7 septembre 2017

demandes, que sur la période allant de 2011 à 2015, il avait exercé une activité de « producteur, réalisateur, scénariste », comme le démontrait son site internet quand les captures d'écran des pages web

Source officielle
?

ADLC

ADLC:17-DCC-233

droit de la concurrence

29 décembre 2017

29 décembre 2017

relative à la prise de contrôle exclusif des sociétés Web Auto 18, Web Auto 36 et Web Auto 41 par la société Groupe Parot

Résumé IA — à vérifier
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO00070

Cassation

18 janvier 2018

18 janvier 2018

les pourvois n° X 16-21.221, Y 16-21.222, P 16-21.213 et V 16-21.219 ; Attendu, selon les arrêts attaqués (Versailles, 26 mai 2016), que quatre journalistes, d'abord pigistes pour le compte du site Web

Source officielle
CC

comm

613721a9cd580146773f5ca9

Cassation

14 avril 1992

14 avril 1992

Y..., demeurant à Metz (Moselle), ..., agissant en sa qualité de syndic du règlement judiciaire de l'entreprise Weber, 2°) l'entreprise Weber, dont le siège social est sis à Metz (Moselle), en cassation

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2024:C300437

Cassation

11 juillet 2024

11 juillet 2024

jouxtant une parcelle cadastrée section G n° [Cadastre 4] propriété alors de [T] [O], aux droits de laquelle viennent Mmes [C] et [G] [O] et Mme [J] (les consorts [O]-[J]), sur laquelle se situe une ruelle

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2019:CO00670

Cassation

18 septembre 2019

18 septembre 2019

BTSG, pris en qualité de liquidateur judiciaire de la société A Weber Métaux, [...] , 5°/ à la société Tacofin, société par actions simplifiée unipersonnelle, dont le siège est [...], défendeurs à la

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2026:0505DEC003996320

Admin. suprême

5 mai 2026

5 mai 2026

The Court must therefore ascertain whether the applicant complied with the six-month rule set out in Article 35 § 1 of the Convention, as applicable at the material time. 7.

Source officielle
CC

soc

61372206cd580146773f99d5

Cassation

10 février 1994

10 février 1994

cour d'appel a adopté les motifs de la décision de première instance selon lesquels il n'est pas contesté "que les salariés de la société Etablissements Laudren et Cie... ont été recrutés sur place à Ruelle

Source officielle
CC

comm

61372185cd580146773f4762

Cassation

8 octobre 1991

8 octobre 1991

(Bas-Rhin), 6°) de la société Weber et Broutin, dont le siège social est ...

Source officielle
TCOM

3ème chambre

6a1ab5bacdc6046d47794e94

Commerce

28 mai 2026

28 mai 2026

Les sociétés ASENIUM et WEB-E-GO CONSULTING contestent cette analyse.

Source officielle