CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

36 résultats pour « Rychter »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 1 - Chambre 2

5fd91e536ab6cabaf4d81f13

Appel

4 juin 2020

4 juin 2020

diligences de son gérant domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Edmond FROMANTIN, avocat au barreau de PARIS, toque : J151 Assistée par Me Claude RYCHTER

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

5fdab0bca9a76941d9aa7b28

Appel

5 juin 2019

5 juin 2019

(77) Monsieur [R], [N] [S] (copropriétaire des lots 395, 537) [Adresse 3] Boîte 43 [Adresse 2] né le [Date naissance 20] 1972 à [Localité 13] (06) Représentés et assistés par Me Isabelle RYCHNER

Source officielle
CA

1ère chambre 1ère section

61629f7f35a5d4e0c2ddca74

Appel

20 juin 2013

20 juin 2013

5] (Luxembourg) demeurant [Adresse 2] [Localité 2] Représentant : Me Franck LAFON, avocat postulant au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 618 - N° du dossier 20110623 Représentant : Me Isabelle RYCHNER

Source officielle
TJ

Service des référés

66a92f31e91ef833659aa258

T. Judiciaire

25 juillet 2024

25 juillet 2024

DEMANDERESSE la société SCI [Localité 10] CENTRE [Adresse 1] [Localité 9] représentée par Maître Claude RYCHTER, avocat au barreau de PARIS - #D0357 DEFENDERESSE la société par actions simplifiée

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd9ebd3db21cbdd93e38

Appel

8 décembre 2017

8 décembre 2017

Représenté et assisté sur l'audience par Me Isabelle RYCHNER, avocat au barreau de PARIS, toque : B0214, substitué sur l'audience par Me Saul ATTIA, avocat au barreau de PARIS, toque : E231 COMPOSITION

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 5

615e0e49c25a97f0381f5479

Appel

18 novembre 2014

18 novembre 2014

INTIMES Madame [E] [C] [Adresse 2] [Localité 4] et Monsieur [H] [C] [Adresse 1] [Localité 5] et Madame [Q] [C] épouse [G] [Adresse 5] [Localité 1] Représentés par Me Isabelle RYCHNER

Source officielle
TJ

18° chambre 1ère section

6584912ee41137cbf9fc844d

T. Judiciaire

21 décembre 2023

21 décembre 2023

Localité 14] représentée par Maître Nicolas BOYTCHEV de la SELARL RACINE, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #L0301 DEFENDERESSES S.C.I. 88 [Adresse 2] [Localité 13] représentée par Me Claude RYCHTER

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

6036708d419966119bac2d91

Appel

21 octobre 2015

21 octobre 2015

de prud'hommes - Formation de départage de PARIS RG n° 10/11633 APPELANTE Madame [X] [Y] née le [Date naissance 1] 1959 à [Localité 1] [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Me Isabelle RYCHNER

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

6035412b7a396d6ad6f96173

Appel

25 mai 2016

25 mai 2016

et diligences de son gérant domicilié en cette qualité audit siège, [Adresse 2] [Adresse 2] Représenté par Me Edmond FROMANTIN, avocat au barreau de PARIS, toque : J151 Assisté par Me Claude RYCHTER

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd71bd3db21cbdd935ea

Appel

14 octobre 2016

14 octobre 2016

ses représentants légaux ayant son siège au 96, avenue de Choisy-75013 PARIS Représentée par Me Edmond FROMANTIN, avocat au barreau de PARIS, toque : J151 Assistée sur l'audience par Me Claude RYCHTER

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

6162dcffcadecb9ef7c7e063

Appel

9 novembre 2012

9 novembre 2012

en la personne de ses représentants légaux, ayant son siège social [Adresse 1], représentées par Maître Frédéric INGOLD, avocat au barreau de PARIS, toque : B1055, assistées de Maître Alexandra RYCHNER

Source officielle
CA

1re chambre 1re section

6358ce09c40aa805a7864ddf

Appel

25 octobre 2022

25 octobre 2022

378 368 450 [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Oriane DONTOT de la SELARL JRF & ASSOCIES, avocat postulant - barreau de VERSAILLES, vestiaire : 617 - N° du dossier 20180232 Me Claude RYCHTER

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 6

6163772df6919f4eda2c3816

Appel

12 février 2010

12 février 2010

est [Adresse 17], prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés audit siège en cette qualité représentée par la SCP BOMMART-FORSTER-FROMANTIN, avoués à la Cour assistée de Maître RYCHTER

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

615e0e7ac25a97f0381f56fa

Appel

5 février 2014

5 février 2014

agissant poursuites et diligences de son Gérant, ayant son siège social [Adresse 3] [Localité 3] représentés par Me Edmond FROMANTIN, avocat au barreau de PARIS, toque : J151 assistés de Me Claude RYCHTER

Source officielle
TJ

8ème chambre 2ème section

69d7fa6acdc6046d47af262d

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Assignation du : 30 Novembre 2023 JUGEMENT rendu le 09 Avril 2026 DEMANDERESSE La SA SELECTIRENTE, prise en la personne de son représentant légal [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Maître Claude RYCHTER

Source officielle
TJ

Chambre 6/Section 3

67f412e14e0040aa3735bde3

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

SELAS DÉNOVO, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : D1043 SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES DU [Adresse 10] domiciliée : chez SAS QUENOT, syndic [Adresse 18] [Localité 20] représentée par Me Claude RYCHTER

Source officielle

Page 2 sur 2

← Précédent

Annonces BODACC8 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

TRANSPORTS RYCHTER STEPHANE

SIREN 879908622GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS

06/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

TRANSPORTS RYCHTER STEPHANE

SIREN 879908622GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS

01/08/2025

Voir →

Dépôts des comptes

TRANSPORTS RYCHTER STEPHANE

SIREN 879908622GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS

13/06/2024

Voir →

Dépôts des comptes

TRANSPORTS RYCHTER STEPHANE

SIREN 879908622GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS

28/06/2023

Voir →

Dépôts des comptes

TRANSPORTS RYCHTER STEPHANE

SIREN 879908622GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS

29/05/2022

Voir →