Le point de départ du versement des allocations est décalé du nombre de jours correspondant et ne peut être antérieur à l'inscription comme demandeur d'emploi.

Article Annexe

—

Les horaires sont, en général, réguliers, directement liés à la charge de travail dans les petites entreprises : le travail peut être posté et en horaire décalé (2 × 8) dans les entreprises plus importantes.L'exercice des activités sur chantier nécessite

Article Annexe

—

Marques de seuils décalés pour pistes revêtues I.5.1.2.2.

Article L441-10

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 41 > 43

Code de commerce

La durée de la procédure d'acceptation ou de vérification ne peut avoir pour effet ni d'augmenter la durée, ni de décaler le point de départ du délai maximal de paiement prévu aux deuxième, troisième et quatrième alinéas du I, à moins qu'il n'en soit

Article 46 bis

—

Le point de départ du versement des allocations ou de la reprise des droits est décalé du nombre de jours correspondant et ne peut être antérieur à la date de l'inscription comme demandeur d'emploi ou, le cas échéant, du premier jour du mois au cours

Article Annexe

—

Le repos hebdomadaire est accordé principalement en fin de semaine ; toutefois, selon le lieu d'exercice, l'activité peut s'exercer le samedi, le dimanche ou les jours fériés et en horaires décalés.

Article Annexe

—

Il s'exerce en horaires décalés, en fin de semaine. L'employé (e) commercial (e) en magasin peut être amené (e) à travailler certains jours fériés et dimanches. Capacités attestées et descriptif des composantes de la certification 1.

LEGIARTI000034987009

—

Le travail, tributaire de la saisonnalité des cultures, implique parfois des horaires adaptés (astreinte, journée continue, horaires décalés, etc.).

Article Annexe

—

Ses horaires de travail peuvent être décalés ou postés.

Article Annexe

—

Les horaires, aménageables selon le type d'activités de l'entreprise, peuvent être décalés et inclure des astreintes. Capacités attestées et descriptif des composantes de la certification 1.

Article Annexe

—

Ses horaires de travail peuvent être décalés ou postés.

Article 46 bis

—

Le point de départ du versement des allocations ou de la reprise des droits est décalé du nombre de jours correspondant.

Article 46 bis

—

Le point de départ du versement des allocations ou de la reprise des droits est décalé du nombre de jours correspondant.

Article Annexe

—

Il (elle) peut être amené à travailler les jours non ouvrés, avec des possibilités d'astreintes ou de travail en horaires décalés ainsi qu'à se déplacer sur différents sites.

Article Annexe

—

En fonction des contraintes de l'activité du site, les horaires de travail peuvent être décalés ou postés et des astreintes sont possibles. Capacités attestées et descriptif des composantes 1.

Article Annexe

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Dans le cadre de la maintenance, selon l'urgence, il peut intervenir directement sur l'aéronef en horaire décalé.

Article Annexe

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Il peut s'exercer en horaires décalés, fractionnés, les week-ends et jours fériés, en soirée et parfois de nuit.

Article Annexe

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En fonction des contraintes de l'activité du site, des fluctuations et aléas, ses horaires de travail peuvent être décalés ou postés et des astreintes sont possibles. Le port d'équipements de protection individuelle est requis.

Article Annexe

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Les horaires de travail sont décalés par roulement, avec ou sans coupure. Capacités attestées et descriptif des composantes de la certification 1.

LEGIARTI000029094738

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Article 5 Le délai d'appel et de paiement des cotisations et contributions sociales, dans le cadre du dispositif de tiers payant, est décalé d'un mois par rapport au délai de droit commun. 5.2.

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