sylvatica Hêtre Fraxinus excelsior Frêne commun Prunus avium Merisier Populus tremula Tremble Quercus ilex Chêne vert Quercus petraea Chêne sessile Quercus pubescens Chêne pubescent Quercus robur Chêne pédonculé Quercus suber Chêne-liège

LEGIARTI000050802675

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de placage et de panneaux de bois 16.22Z Fabrication de parquets assemblés 16.23Z Fabrication de charpentes et d'autres menuiseries 16.24Z Fabrication d'emballages en bois 16.29Z Fabrication d'objets divers en bois ; fabrication d'objets en liège

Article ANNEXE

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La Liège et ses affluents jusqu'à la limite du département de la Corrèze ; 7. La Chandouille et ses affluents jusqu'à la limite du département de la Corrèze ; 8. Le canal du Dorat et ses affluents en amont du pont du chemin départemental 85 ; 9.

Article ANNEXE

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12Z Fabrication d'articles de voyage, de maroquinerie et de sellerie. 15. 2 Fabrication de chaussures. 15. 20 Fabrication de chaussures. 15. 20Z Fabrication de chaussures. 16 Travail du bois et fabrication d'articles en bois et en liège

LEGIARTI000050802679

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Article Annexe IV

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Travaux à caractère spécifique a) Travaux sur panneaux ou sur matelas, de fibre de verre, de soie de verre, de liège, de mousses de matières plastiques Travaux sur matières plastiques stratifiées Sans masque B, C, H, T 0,10 0,14

LEGIARTI000036979330

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accès libre aux installations. 3.2 Admission et traitement des déchets végétaux Les seuls déchets admis dans l'installation sont les déchets végétaux non dangereux, c'est-à-dire des déchets constitués de matière végétale non transformée (bois, écorce, liège

Article Annexe 1

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GRU903 Chêne liège. Quercus suber L. OSU301Sud-Ouest. QSU301 OSU761-Pyrénées orientales. QSU761 QSU702-Maures et Esterel. QSU702 GSU800-Corse. QSU800 Robinier faux acacia. Robinia pseudoacacia L.

Article Annexe II

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halogénés ou des métaux lourds à la suite d'un traitement avec des conservateurs du bois ou du placement d'un revêtement, y compris en particulier les déchets de bois de ce type provenant de déchets de construction ou de démolition, les déchets de liège

Article TABLEAU A

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Liège brut (Marchand de) en gros. Lin ou chanvre brut ou filé (Marchand de) en gros. Liqueurs (Marchand de) en gros. Merceries (Marchand de) en grus. Métaux (Marchand de) en gros, autres que l'or, l'argent, le fer en barres et la fonte.

LEGIARTI000028252328

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Syndicat Mixte SCOT du Pays Lédonien Les services du bien vieillir en milieu rural Communauté de communes du Pays des Lacs Mise en sécurité et valorisation qualitative de l'accueil Département des Landes Pays Adour Landes-Océanes Filière liège

Article IV

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Commerce de meubles et de literie et décorateur d'ameublement (commerçant). 52. 4HB 2, 30 Commerce de détail de la céramique mobilière et de la verrerie. 52. 4JC 2, 30 Commerce de détail d'objets en caoutchouc, en plastique ou en liège

Article Annexe II

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Article 1

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chaleur produite est valorisée ; iii) déchets végétaux fibreux issus de la production de pâte vierge et de la production de papier à partir de pâte, s'ils sont coincinérés sur le lieu de production et si la chaleur produite est valorisée ; iv) déchets de liège

Article III

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de tonnellerie. 20. 4ZG 5, 80 Fabrication de cercueils avec outillage mécanique. 20. 5AC 4, 60 Fabrication d'objets divers en bois, de sabots, d'articles en bois pour chaussure, de tabletterie. 20. 5AE 3, 80 Fabrication d'articles en liège

Article Annexe I

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Faux chêne-liège. Ranunculus canuti Bouton d'or de Canut. Ranunculus fontanus Renoncule des fontaines. Renunculus lateriflorus Renoncule à fleurs latérales. Ranunculus lingua Grande Douve.

Article 50 duodecies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 68 > 64

Code général des impôts, annexe IV

Ex 45-04 Panneaux, plaques, briques, douelles, carreaux et dalles, en liège aggloméré, mi-ouvré. 48-11-10 Papiers et cartons goudronnés, bitumés ou asphaltés. 48-14-20 Papiers peints et revêtements muraux similaires, constitués par du papier

Article 4

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Mouette de Sabine (Larus sabini/Xema sabini). O Sterne élégante (Sterna elegans). N Sterne voyageuse (Sterna bengalensis). O Sterne royale (Sterna maxima). O Sterne huppée (Sterna bergii). O Sterne de Forster (Sterna forsteri).

Article Annexe 1

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Matériau tel que liège de bonne qualité, balsa ou équivalent, à l'exclusion du kapok ; 3.2.

Article Français (suite)

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.: Sabine et Griffon, une correspondance extraordinaire (3 volumes, traduit de l'américain) Briggs, R.: L'Homme (traduit de l'anglais) Browne, A.: King Kong (traduit de l'anglais) Douzou.

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