U 03-11.460 ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 19 novembre 2002), que la société Japan Tower a fait édifier un immeuble de grande hauteur, sous la maîtrise d'ouvrage déléguée de la société Sari

Ali Baştuğ, Ahmet Baştuğ, Sabri Baştuğ, M mes Hatice Baştuğ, Sabriye Durmuş, Ayşe Birtekin, Songül Çelen et Hidayet Boz, le gouvernement turc offre de verser à ceux-ci la somme globale de 36   800

que la société civile immobilière Bordeaux préfecture, propriétaire de locaux commerciaux donnés à bail, a confié à la Société d'administration et de réalisations immobilières de centres commerciaux (SARI

Sabri- contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de LYON en date du 12 juillet 1988, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises du département du RHONE sous l'accusation de complicité

la société Européenne de travaux publics (ETPI) s'est vu confier par la société CGE Défense Nord (CGE), maître de l'ouvrage, trois marchés de travaux ; que sont intervenues à l'opération, la société Sari

construction après démolition des bâtiments ; que la SEM a consenti une promesse de vente sur une partie du site à la société Férinel aux droits de laquelle sont venues la société Georges V Industrie, puis Sari

exploitant sous la dénomination de "Michel B", demeurant ... (17e), en cassation d'un jugement rendu le 9 mai 1988 par le tribunal de commerce de Paris (6e chambre), au profit de la société anonyme Sabre

exploitant sous la dénomination de "Michel B", demeurant ... (17e), en cassation d'un jugement rendu le 9 mai 1988 par le tribunal de commerce de Paris (6e chambre), au profit de la société anonyme Sabre

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la société Sari Maintenance, société anonyme, dont le siège est

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le premier moyen : Attendu, selon le jugement attaqué (tribunal d'instance de Mont de Marsan, greffe détaché de Sabres

l'arrêt attaqué et les productions, qu'un arrêt du 24 mai 2005 a notamment condamné la société Assurances générales de France (la société AGF), la SCI Gambetta Défense V, la société Bateg, la société SARI

(Mmes Z...), propriétaires à Sari-Solenzara des parcelles cadastrées [...] et [...], ont assigné en bornage M. et Mme Y..., ainsi que Roger B..., propriétaires respectifs des parcelles contiguës C 161

relative à la prise de contrôle exclusif par le groupe PSA des sociétés Sabrié, RNG et PSE Automobiles

T..., ressortissant brésilien, en situation irrégulière sur le territoire français, a reçu plusieurs coups de sabre donnés par M.

I... exerçaient en réalité leur activité en tout ou partie au profit personnel de Mme A... à son domicile ou dans la propriété de Salbris, appartenant à la C... dont Mme A... et son époux étaient associés

[T] [D] avait utilisé « sabre en plastique » et « godemiché » sur [A], que ces agissements était de nature à terroriser ces jeunes enfants, que les photographies et vidéos de [S] le montraient « hurlant

l'opposant : 1°/ à Mme Liliane X..., domiciliée [...]                                            , prise en sa qualité de mandataire liquidateur de la Société d'aménagement et de promotion immobilière (SAPRI

de la loi du 29 juillet 1881, 591 et 593 du Code de procédure pénale, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt confirmatif attaqué a admis la recevabilité des poursuites intentées contre Patrick Sabre