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2 091 résultats pour « Schroder »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Référés

6a0cbe9fcdc6046d473b109d

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

[K] [C] SCHOOL, portant sur la somme de 5.825,41 euros en principal et frais.

Source officielle

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO00875

Cassation

14 octobre 2020

14 octobre 2020

U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 14 OCTOBRE 2020 La société Neoma Business School

Source officielle
CC

civ3

6137238acd5801467740b238

Cassation

27 septembre 2000

27 septembre 2000

agencement (société Schonne), lui a réglé le montant de la retenue de garantie pour en permettre la finition ; que la société Banque populaire de Lorraine (société BPL) ayant refusé, à la suite de

Source officielle
CC

comm

61372505cd5801467741a511

Cassation

23 octobre 2007

23 octobre 2007

était notamment soumis à la condition suspensive de l'approbation de l'augmentation du capital par l'assemblée générale de la société DAB, laquelle a été donnée le 15 novembre 2000 ; que la société Schroder

Source officielle
CC

comm

613724e8cd5801467741961a

Cassation

23 octobre 2007

23 octobre 2007

était notamment soumis à la condition suspensive de l'approbation de l'augmentation du capital par l'assemblée générale de la société DAB, laquelle a été donnée le 15 novembre 2000 ; que la société Schroder

Source officielle
CC

comm

613724eacd5801467741971a

Cassation

23 octobre 2007

23 octobre 2007

était notamment soumis à la condition suspensive de l'approbation de l'augmentation du capital par l'assemblée générale de la société DAB, laquelle a été donnée le 15 novembre 2000 ; que la société Schroder

Source officielle
CC

comm

613724eacd5801467741971b

Cassation

23 octobre 2007

23 octobre 2007

était notamment soumis à la condition suspensive de l'approbation de l'augmentation du capital par l'assemblée générale de la société DAB, laquelle a été donnée le 15 novembre 2000 ; que la société Schroeder

Source officielle
CC

soc

61372516cd5801467741add1

Cassation

23 mai 2007

23 mai 2007

X... qui avait été engagé en novembre 1989 par la société Imprimerie Schraag où il occupait en dernier lieu les fonctions de chauffeur-livreur, a été licencié pour faute grave le 26 décembre 2001 ;

Source officielle
?

ADLC

ADLC:98-D-75

droit de la concurrence

2 décembre 1998

2 décembre 1998

relative à une saisine de la société ABC School

Résumé IA — à vérifier
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2023:SO02207

Cassation

20 décembre 2023

20 décembre 2023

S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 20 DÉCEMBRE 2023 L'établissement Neoma Business School

Source officielle
CC

cr

6137263fcd5801467742416c

Cassation

7 novembre 2006

7 novembre 2006

de permis de construire visée par la mairie de Villemoisson, qui est semblable au document présenté par Michel X... aux juridictions civiles sous la réserve de la mention manuscrite modificatif des Schon

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

6a0c4b1ccdc6046d472eba87

Commerce

11 mai 2026

11 mai 2026

Le Ministère Public près le Tribunal Judiciaire de Meaux [Adresse 1] représenté par Madame Gaëlle HOMAND, Substitut du procureur de la République, d'une part, ET : PARTIE DEFENDERESSE : Sté New school

Source officielle
CC

soc

61372323cd58014677405e3f

Cassation

10 juin 1998

10 juin 1998

E... étaient salariés de la société Caraïbes d'hôtellerie et de restauration (SCHR), qui exploitait en location-gérance un fonds de commerce d'hôtel-restaurant appartenant à M.

Source officielle
CC

soc

613721e1cd580146773f8679

Cassation

6 mai 1993

6 mai 1993

conclusions de ce dernier étaient différentes de celles du docteur Y... ou y ajoutaient sur beaucoup de points ; qu'il avait relevé, en effet, une hyperlordose lombaire, une raideur lombaire avec un Schober

Source officielle
CC

soc

61372462cd5801467741510e

Cassation

14 juin 2005

14 juin 2005

rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en sa troisième branche : Attendu, selon l'arrêt attaqué ( Bordeaux, 24 avril 2003) que Mme X..., engagée le 14 octobre 1973 par la société Schades

Source officielle
CC

comm

613723a7cd5801467740c86d

Cassation

13 mars 2001

13 mars 2001

A... a demandé en référé le paiement d'une provision sur des arriérés de loyers et indemnités d'occupation pour des locaux loués à la société en participation Thomas Jefferson school (la SEP), dont les

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_2400320_20251007

Administratif

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Par une lettre du 11 juillet 2025, la société Schroder Investment Management Australia Limited, agissant pour le compte du fonds Schroder Global Core Fund, a été invitée, en application de l’article R.

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TA

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_2401461_20250801

Administratif

1 août 2025

1 août 2025

En application des dispositions de l'article R. 612-5-1 du code de justice administrative, la société Schroder Investment Management Australia Limited agissant pour le fonds Schroder Global Sustainable

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TA

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_2218139_20230914

Administratif

14 septembre 2023

14 septembre 2023

O R D O N N E : Article 1er : Il n'y a pas lieu de statuer sur la requête de la société Schroder Investment Management Australia Limited, agissant pour le compte du fonds Schroder Global Core Fund.

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CA

Pôle 1 - Chambre 11

6a1fb99bcdc6046d47e937af

Appel

2 juin 2026

2 juin 2026

[Z] [P] et Mme [A] [M] - [Adresse 1] Ayant pour conseil choisi Me Bernhard Schmid, avocat au barreau de Paris LIBRE, comparant, assisté, convoqué par la brigade de gendarmerie territorialement compétente

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