Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
7ème Chambre
DTA_2212605_20250113
13 janvier 2025
13 janvier 2025
choix d'un nouveau fournisseur a naturellement rendu obsolètes les modèles de chaussures de l'année 2017 et des années antérieures encore en stock ; - du fait du faible nombre de fournisseurs dans le secteur
Source officielle5ème chambre sociale PH
66ff85bca4ff9ec259c0977e
3 octobre 2024
3 octobre 2024
Par ailleurs d'autres sociétés exercent sous l'enseigne [9] dans le cadre de contrats de franchise.
Source officielleJuge unique chambre 6
DTA_1804660_20220722
22 juillet 2022
22 juillet 2022
et contaminé dont elle avait la charge dans le cadre de son service de nuit en introduisant du linge chargé d'excréments dans le sèche-linge et en mélangeant ensuite ce linge souillé au linge propre prêt
Source officiellecr
61372590cd5801467741ed47
30 juin 1993
30 juin 1993
d'emprisonnement avec sursis ; "aux motifs que "Evelyne C..., qui a entendu les propos de Jeanne B... à l'interphone, alors que X... appuyait sur le bouton, ne fait état que d'une réponse très brève, voire fort sèche
Source officielle1ère Chambre
65a8d5f2e12c85000874b038
17 janvier 2024
17 janvier 2024
Cette procédure a été enrôlée sous le numéro RG 19/1687.
Source officielle6e chambre
62c7cb49cb8dca058e3e805b
7 juillet 2022
7 juillet 2022
La société Recticel SAS intervient sur le marché français des mousses souples. A ce titre, elle fait partie du secteur d'activité des mousses souples de l'Europe de l'ouest.
Source officielle6e chambre
62c7cb4bcb8dca058e3e8077
7 juillet 2022
7 juillet 2022
La société Recticel SAS intervient sur le marché français des mousses souples. A ce titre, elle fait partie du secteur d'activité des mousses souples de l'Europe de l'ouest.
Source officielle6e chambre
62c7cb4bcb8dca058e3e8079
7 juillet 2022
7 juillet 2022
La société Recticel SAS intervient sur le marché français des mousses souples. A ce titre, elle fait partie du secteur d'activité des mousses souples de l'Europe de l'ouest.
Source officielle6e chambre
62c7cb4bcb8dca058e3e807b
7 juillet 2022
7 juillet 2022
La société Recticel SAS intervient sur le marché français des mousses souples. A ce titre, elle fait partie du secteur d'activité des mousses souples de l'Europe de l'ouest.
Source officielle6e chambre
62c7cb4bcb8dca058e3e807d
7 juillet 2022
7 juillet 2022
La société Recticel SAS intervient sur le marché français des mousses souples. A ce titre, elle fait partie du secteur d'activité des mousses souples de l'Europe de l'ouest.
Source officielle6e chambre
62c7cb4bcb8dca058e3e807f
7 juillet 2022
7 juillet 2022
La société Recticel SAS intervient sur le marché français des mousses souples. A ce titre, elle fait partie du secteur d'activité des mousses souples de l'Europe de l'ouest.
Source officielle6e chambre
62c7cb4bcb8dca058e3e8081
7 juillet 2022
7 juillet 2022
La société Recticel SAS intervient sur le marché français des mousses souples. A ce titre, elle fait partie du secteur d'activité des mousses souples de l'Europe de l'ouest.
Source officielle6e chambre
62c7cb4bcb8dca058e3e8083
7 juillet 2022
7 juillet 2022
La société Recticel SAS intervient sur le marché français des mousses souples. A ce titre, elle fait partie du secteur d'activité des mousses souples de l'Europe de l'ouest.
Source officielle6e chambre
62c7cb4bcb8dca058e3e8085
7 juillet 2022
7 juillet 2022
La société Recticel SAS intervient sur le marché français des mousses souples. A ce titre, elle fait partie du secteur d'activité des mousses souples de l'Europe de l'ouest.
Source officielle6e chambre
62c7cb4bcb8dca058e3e8087
7 juillet 2022
7 juillet 2022
La société Recticel SAS intervient sur le marché français des mousses souples. A ce titre, elle fait partie du secteur d'activité des mousses souples de l'Europe de l'ouest.
Source officielleCour d'Appel
6253cdd4bd3db21cbdd94a1b
17 janvier 2020
17 janvier 2020
Il était en outre convenu que dans l'hypothèse où le parking souterrain du secteur Pichets T7 ne pourrait être construit, la société SEM 92 édifierait un parking aérien et que dans ce cas la soulte serait
Source officielle5ème chambre sociale PH
66ff85bca4ff9ec259c0977c
3 octobre 2024
3 octobre 2024
Par ailleurs d'autres sociétés exercent sous l'enseigne [9] dans le cadre de contrats de franchise.
Source officiellecr
6137262ecd580146774238ed
22 janvier 2003
22 janvier 2003
(Val-de-Marne), a reçu la candidature de cinq entreprises : AMH, Ascenseurs Soulier, Thyssen Ascenseurs, Kone et Otis ; qu'elle a adressé, à ces cinq entreprises, un dossier de consultation et qu'elle
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24MA00039_20250403
3 avril 2025
3 avril 2025
Sur l'appel principal de la SCI Soude Investissement : 2.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2019:SO10081
30 janvier 2019
30 janvier 2019
Aprochim est la seule entreprise au sein du Groupe A... intervenant sur ce secteur d'activité très spécifique et à bénéficier de l'agrément indispensable pour être autorisée à traiter des déchets souillés
Source officiellePage 2 sur 230