personnelles, incluant les charges de cotisations sociales personnelles du chirurgien-dentiste (code BK de la déclaration 2035), la contribution économique territoriale (code JY), la contribution sociale généralisée (code BV) et les autres impôts (code BS

Article Annexe IV

—

fabrication ou les prestations de base C3.3 - opérer les travaux de finition, de contrôle et vérifier la bienfacture • des options professionnelles spécifiques - bijouterie-joaillerie : C3 BJ 1, C3 BJ 2, C3 BJ 3 et C3 BJ 4 - bijouterie-sertissage : C3 BS

Article Annexe 4

—

précarité énergétique, une attestation sur l'honneur décrivant l'opération d'économies d'énergie et contenant, selon le ou les paragraphes du point 8 de l'annexe 5 dont relève l'opération, les engagements et informations présents dans les parties R1, R2, BS

Article Annexe II

—

: 11 : DK : BK : : 12 : DL : BL : : 13 : DM : BM : : 14 : DN : BN : : 15 : DO : BO : : 16 : DP : BP : : 17 : DR : BR : : 18 : DS : BS

LEGIARTI000024929071

—

caroténal 3204.19.00 Lutéine 3203.00.19 Tartazine 3204.12.00 Jaune orangé S 3204.12.00 Ponceau 4R 3204.12.00 Erythrosine 3204.12.00 Bleu patenté V 3204.12.00 Indigotine 3204.12.00 Vert acide brillant BS

Article 8 c

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 61 > 11

Arrêté du 28 juin 1912 relatif à la coloration, la conservation et l'emballage des denrées alimentaires

céto-9 carbométhoxyl-10 phytyl propionate-7 phorbine E 141 Complexes cuivriques des chlorophylles et des chlorophyllines - 75.810 110 Complexes cuivre-chlorophylle et complexe cuivre- chlorophylline *8 Vert acide brillant BS

Page 2 · 26 résultats

← Précédent