- Allemagne ; - Andorre ; - Arabie saoudite ; - Argentine ; - Arménie ; - Aruba ; - Australie ; - Autriche ; - Azerbaïdjan ; - Barbade ; - Belgique ; - Brésil ; - Bulgarie ; - Canada ; - Chili ; - Chine ; - Chypre ; - Colombie ; - Corée du Sud ; - Costa-Rica

Article ANNEXE 13

—

Rue des Gaillons jusqu'à la rue Stéphane-Mallarmé. Rue Stéphane-Mallarmé jusqu'à la rue des Pénitents. Rue des Pénitents jusqu'à la rue des Arènes. Rue des Arènes jusqu'à la rue de la Caserne. Rue de la Caserne jusqu'à la rue Cassin.

Article Annexe

—

. ― Repoussage des métaux en feuilles. 29. 1 AA Fabrication de moteurs autres que pour les aéronefs, les automobiles, les motocycles. 29. 1 CA Fabrication de compresseurs. 29. 1 CB Fabrication de pompes. 29. 1 DA Fabrication de

Article 1

—

; - Arménie ; - Aruba ; - Australie ; - Autriche ; - Azerbaïdjan ; - Bahamas ; - Bahreïn ; - Barbade ; - Belgique ; - Belize ; - Bermudes ; - Brésil ; - Brunei ; - Bulgarie ; - Canada ; - Chili ; - Chine ; - Chypre ; - Colombie ; - Corée du Sud ; - Costa

LEGIARTI000049476706

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 47 > 67

Code du cinéma et de l'image animée

Liste des pays et territoires pris en compte pour le calcul des sommes inscrites sur le compte automatique promotion à l'étranger Afrique du Sud ; Bosnie-Herzégovine ; Costa Rica ; VII-3.3.

Article 1518 A

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 46 > 46

Code général des impôts

Les valeurs locatives des matériels faisant l'objet de l'amortissement exceptionnel prévu à l'article 39 AB ou à l'article 39 quinquies DA sont prises en compte à raison de la moitié de leur montant lorsque ces matériels ont été acquis ou créés à compter

Article Annexe 4

—

FRA000686560 CHALLENGER I DP FRA000686620 ALFA CN FRA000689808 NEW LOOK CN FRA000711354 FRANCOIS ELIE CH FRA000711362 LUSEVY CH FRA000721860 GROS LOULOU CN FRA000726643 SYMBIOSE FC FRA000734530 STEPHANIE

LEGIARTI000040341950

—

Conquista de Goa - 1510-1512 : Campanhas de Afonso de Albuquerque, Tribuna da História, 2008.

Article 06

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 30 > 02

Code général des impôts, annexe IV

Pour bénéficier de l'amortissement exceptionnel prévu au premier alinéa de l'article 39 quinquies DA du code général des impôts, les matériels destinés à réduire le bruit mentionnés sur la liste qui figure au 2 doivent pouvoir être séparés des matériels

LEGIARTI000023420454

—

de ressorts. 29.1 AA Fabrication de moteurs autres que pour les aéronefs, les automobiles, les motocycles. 29.1 AD Fabrication de turbines. 29.1 CA Fabrication de compresseurs. 29.1 CB Fabrication de pompes. 29.1 DA

Article Annexe IV

—

BL FRA000686467 LA PETITE MAYLIS CN FRA000686560 CHALLENGER I DP FRA000686620 ALFA CN FRA000689808 NEW LOOK CN FRA000711354 FRANCOIS ELIE CH FRA000711362 LUSEVY CH FRA000721860 GROS LOULOU CN FRA000726643 SYMBIOSE FC FRA000734530 STEPHANIE

Article 2

—

Il analyse les conditions du développement de l'innovation da ns les entreprises, ainsi que du secteur de l'audiovisuel.A ce titre, il représente la direction dans les organismes ou comités qui contribuent au financement de l'innovation, notamment l'Agence

Article ANNEXE 4

—

compris parcelle section BL no 430 ; - chemin de Turly, de la rue Arthur-Rimbaud à la limite Ouest de la parcelle section BI n° 204 ; - limite Ouest des parcelles section BI n° 204 et 208 jusqu'à la rue Albert-Camus ; - rue Albert-Camus jusqu'à la rue Stéphane-Mallarmé

Article 86

—

encontre d’un médecin sont les suivantes : - suspension du droit permanent à dépassement, du droit de pratiquer des honoraires différents pour une durée maximale de douze mois ; - suspension du droit à pratiquer des dépassements autorisés plafonnés (DA

Article Annexe I

—

- 0,79 Corée.................................................................... .......... 2,69 Costa Rica........................................................................ 6,30 Croatie........................................

Article Annexe

—

3,00 % Bolivie 5,00 % Bosnie-Herzégovine - 4,00 % Botswana - 10,00 % Brunei - 2,00 % Bulgarie - 4,00 % Cambodge 2,00 % Chine (Pékin) 4,00 % Colombie - 6,00 % Congo - 2,00 % Corée - 5,00 % Costa

LEGIARTI000023411969

—

DEMOCRAT.) 1 786,35 € COREE 1 558,24 € COSTA RICA 1 009,12 € COTE D'IVOIRE 1 528,79 € CROATIE 960,91 € CUBA 1 537,06 € DANEMARK 1 307,53 € DJIBOUTI 1 363,89 € DOMINICAINE (REP.) 1 251,34 € DOMINIQUE (ILE DE LA) 1 051,88 €

LEGIARTI000025385910

—

DEMOCRAT.) 1 844,68 € COREE 1 556,44 € COSTA RICA 958,20 € COTE D'IVOIRE 1 551,91 € CROATIE 939,62 € CUBA 1 415,66 € DANEMARK 1 307,47 € DJIBOUTI 1 291,27 € DOMINICAINE (REP.) 1 159,96 € DOMINIQUE

Article 2

—

Zone C Afrique du Sud (Le Cap), Allemagne, Andorre, Antigua-et- Barbuda, Argentine, Australie, Autriche, Bahamas, Barbade, Belgique, Botswana, Brésil (Brasilia et Rio de Janeiro), Canada, Chili, Chine (Hong-Kong et Macao), Chypre, Corée, Costa Rica, Cook

Article Annexe tableau n° 1 ter

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 95 > 07

Code électoral

Belize, Costa Rica, Guatemala, Honduras, Mexique, Nicaragua, Panama, Salvador ; Bolivie, Colombie, Equateur, Pérou, Venezuela ; Brésil, Guyana, Suriname ; Argentine, Chili, Paraguay, Uruguay ; Antigua-et-Barbuda, Bahamas, Barbade, Cuba, République dominicaine

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