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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

46 résultats pour « Su-Billot »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article 2

—

législatifs et réglementaires en vigueur, les mots : " Banque française du commerce extérieur " et " Crédit national " sont remplacés par les mots : " la société anonyme Natexis ou toute société qu'elle contrôle au sens de l'article 355-1 de la loi su

Article 1

—

législatifs et réglementaires en vigueur, les mots : " Banque française du commerce extérieur " et " Crédit national " sont remplacés par les mots : " la société anonyme Natexis ou toute société qu'elle contrôle au sens de l'article 355-1 de la loi su

Article 1

—

législatifs et réglementaires en vigueur, les mots : " Banque française du commerce extérieur " et " Crédit national " sont remplacés par les mots : " la société anonyme Natexis ou toute société qu'elle contrôle au sens de l'article 355-1 de la loi su

Article 1

—

législatifs et réglementaires en vigueur, les mots : " Banque française du commerce extérieur " et " Crédit national " sont remplacés par les mots : " la société anonyme Natexis ou toute société qu'elle contrôle au sens de l'article 355-1 de la loi su

Article 1

—

législatifs et réglementaires en vigueur, les mots : " Banque française du commerce extérieur " et " Crédit national " sont remplacés par les mots : " la société anonyme Natexis ou toute société qu'elle contrôle au sens de l'article 355-1 de la loi su

Article Annexe

—

législatifs et réglementaires en vigueur, les mots : " Banque française du commerce extérieur " et " Crédit national " sont remplacés par les mots : " la société anonyme Natexis ou toute société qu'elle contrôle au sens de l'article 355-1 de la loi su

Article Annexe

—

législatifs et réglementaires en vigueur, les mots : " Banque française du commerce extérieur " et " Crédit national " sont remplacés par les mots : " la société anonyme Natexis ou toute société qu'elle contrôle au sens de l'article 355-1 de la loi su

Article 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 67 > 80

Arrêté du 15 octobre 1985 fixant une date limite d'utilisation et définissant les conditions d'utilisation d'un appareil portatif de radiographie gamma industrielle (marque Nuclear, modèle SU 100)

Les appareils portatifs de radiographie industrielle utilisant le rayonnement gamma de marque Nuclear, type Teletron SU 100, ne doivent pas être utilisés au-delà du 30 juin 1989 et doivent, pour être utilisés, satisfaire aux prescriptions ci-après.

Article 1

—

affectation prévue par le décret du 12 février 1991 susvisé est fixée comme suit pour l'année scolaire 2014-2015 : RÉGION ÉTABLISSEMENT Bourgogne LPA Champs-sur-Yonne Champagne-Ardenne LPA de Fayl-Billot

Article Annexe 211-1.A.2

—

La somme de ces surfaces utiles est désignée ci-après Su 2.

Article 3

—

. ― Coefficient de majoration complémentaire dépendant de la présence de locaux collectifs résidentiels donné par la formule : (0,77 × SLcr)/ (CS × SU) dans laquelle :

Article 1330

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 38 > 10

Code de procédure civile

comparants ; 5° La mention du serment prêté, lors de la clôture de l'inventaire, par ceux qui ont été en possession des biens avant l'inventaire ou qui ont habité l'immeuble dans lequel sont lesdits biens, qu'ils n'en ont détourné, vu détourner, ni su

Article 226-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 31 > 27

Code pénal

Lorsque les actes mentionnés aux 1° et 2° du présent article ont été accomplis au vu et au su des intéressés sans qu'ils s'y soient opposés, alors qu'ils étaient en mesure de le faire, le consentement de ceux-ci est présumé.

Article L145-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 05 > 63

Code de commerce

En cas de pluralité de propriétaires, les locaux accessoires doivent avoir été loués au vu et au su du bailleur en vue de l'utilisation jointe ; 2° Aux baux des terrains nus sur lesquels ont été édifiées - soit avant, soit après le bail - des constructions

Article 27

—

Le candidat a su la mettre en œuvre à chaque fois que cela était utile.

Article Annexe III

—

Etablissement pour personnes âgées ou personnes âgées dépendantes 1,1 Etablissement de santé 1,1 Aérogare 1,2 Bâtiment à usage industriel et artisanal 1,1 Tribunal, palais de justice 1,2 Surface utile d'un bâtiment ou d'une partie de bâtiment SU

Article 3

—

Le candidat a su la mettre en œuvre à chaque fois que cela était utile.

Article 3

—

Le candidat a su la mettre en œuvre à chaque fois que cela était utile.

Article Annexe II

—

HL : : 13 : SM : HM : : 14 : SN : HN : : 15 : SO : HO : : 16 : SP : HP : : 17 : SR : HR : : 18 : SS : HS : : 19 : ST : HT : : 20 : SU

Article 5-11

—

-Symbole d'indication d'itinéraire de type SU. SU1. Permet d'identifier un itinéraire de substitution, dit itinéraire " S ”.

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