Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
37 résultats pour « Sylvia AMAR »
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37 résultats pour « Sylvia AMAR »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 4
N Fauvette épervière (Sylvia nisoria). N Fauvette orphée orientale (Sylvia crassirostris). R Fauvette naine (Sylvia nana). N Fauvette des Baléares (Sylvia balearica). O Fauvette de l'Atlas/Fauvette du désert (Sylvia deserticola).
Article 242-20-03
. ― Les personnes embarquées en supplément sont amenées à bord par des embarcations qui restent amarrées au navire support de l'activité, prêtes à être utilisées.
Article 221-III/35
sauvetage afin d'assurer la survie ; .16 méthodes de récupération, notamment utilisation du matériel de sauvetage par hélicoptères (élingues, paniers, brancards), des bouées culottes et des appareils de survie à terre ainsi que de l'appareil lance-amarre
Article 223 a-III/14
sauvetage afin d'assurer la survie ; 3.16. méthodes de récupération, notamment utilisation du matériel de sauvetage par hélicoptères (élingues, paniers, brancards), des bouées culottes et des appareils de survie à terre ainsi que de l'appareil lance-amarre
Article A4241-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 85 > 58
exclusivement par la force humaine " : bateau de plaisance, défini à l'article R. 4000-1, qui n'utilise pour son déplacement ni moteur ni voile ; 16° " Arrêt " : situation d'un bateau, dont la vitesse par rapport au fond est nulle, sans être ancré, amarré
Article 221-V/28 ter
Cordages et câbles assortis pour manœuvres courantes et amarrages. 1 amarre pour l'amarrage du navire. Garants d'embarcation pour un quart des embarcations et au minimum pour une embarcation.
Article 227-2.07
Les conditions suivantes doivent être respectées : - plan d'eau calme ; - vent faible ou nul ; - absence de courant ; - tension des amarres faible ou nulle. 2. Le GM initial ainsi déterminé doit être supérieur ou égal à 0,70 m. 3.
Article 223 a-III/02
classe, chaque navire doit au moins transporter les engins de sauvetage radioélectriques et individuels, les émetteurs-récepteurs de radio, les embarcations et radeaux de sauvetage, les canots de secours, les feux de détresse, les appareils lance-amarres
Article Annexe
Types de mouillage ; - exécution ; - surveillance ; - manœuvres en utilisant les ancres ; 6° Amarrage : - types d'amarrages et d'amarres ; - défenses ; - manœuvres en utilisant les amarres (pointes ou gardes) ; 7° Echouage : - précautions à prendre
Article Annexe
Les réservoirs aériens doivent être amarrés s'ils se trouvent sur un emplacement susceptible d'être inondé. Les réservoirs enterrés doivent toujours être amarrés.
Article R3132-5
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 09 > 12
Surveillance permanente et continue des installations portuaires ainsi que de celle des bateaux amarrés, entrant ou sortant du port. Accueil vingt-quatre heures sur vingt-quatre des plaisanciers.
Article Annexe I
Les réservoirs sont amarrés s'ils se trouvent sur un emplacement susceptible d'être inondé et l'importance du dispositif d'ancrage tient compte de la poussée éventuelle des eaux.
LEGIARTI000039349051
Elles doivent être amarrées soigneusement de manière à ne pas gêner la navigation.
Article Annexe 1
Il doit être muni d'une filière en guirlande solidement amarrée sur le pourtour ; 2.5. Il porte la mention du nombre maximal de personnes qu'il peut supporter dans ces conditions. 3. La flottabilité est assurée par l'un des moyens suivants : 3.1.
Article 1
Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives - Institut national des sciences et techniques nucléaires (INSTN) IV Conseiller en image 336 1 an Institut de relooking international (IDRI) IV Socio-esthéticienne 330t 1 an École Sylvia
LEGIARTI000028243631
III/34 Résolution MSC 81(70) de l'OMI B + D A.1/1.11 Appareils lance-amarres Règ. III/4 Règ.
LEGIARTI000024933435
OMI MSC.81(70) B + D A.1/1.11 Appareils lance-amarre Règ. III/4 Règ. III/18 Rés.
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