AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cab8bd3db21cbdd8bd67
20 novembre 2007
20 novembre 2007
MACON, qui a débouté la SCP BECHERET- THIERRY ès qualités de ses demandes et l'a condamnée à payer à la Caisse Régionale de Crédit Agricole Mutuel Centre Est une somme de 1. 500 € au titre de l'article
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ESCAPADE COIFFURE THIERRY
21/06/2026
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MARTINCHEF, ANTON ESTEBAN, Thierry
Nouveau siège. Acte sous seing privé en date du 07/05/2026 enregistré au Service de l'Enregistrement de DROME le 12/05/2026, Dossier Dossier 2026 00018284, réf. 2604P01 2026 A 00851 Adresse de l'ancien propriétaire : 34 Impasse Raymond Daujat 26200 MONTELIMAR. Adresse du nouveau propriétaire : 34 Impasse Raymond Daujat 26200 MONTELIMAR. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.
12/06/2026
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THIERRY LACHARME ESPACES VERTS
04/06/2026
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DOCTEURS TEMPLIER GAUTHIER - COSTAGLIOLA - MARCHAL PREEL - ESQUERRE - THIERRY
31/05/2026
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ESCALES, Thierry, Marcel, ESCALES
11/05/2026
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civ3
61372424cd58014677412cc2
26 mai 2004
26 mai 2004
-Thierry, ès qualités, en application de la police garantissant sa responsabilité civile, l'arrêt rendu le 9 octobre 2002, entre les parties, par la cour d'appel de Paris ; remet, en conséquence, quant
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