Y..., de la SCP Ghestin, avocat de la Chambre syndicale des grossistes en jouets et bimbeloterie, les conclusions de M.

X..., de la SCP Coutard et Mayer, avocat de la SCIA La Jouvette, les conclusions de M.

expertise ; que le prévenu conteste la position de l'Administration ; qu'une expertise ne se justifie pas ; qu'aucun échantillon n'a été prélevé ; que les porte-clés ne peuvent être qualifiés de "jouets

X... du contrat de concession exclusive, la participation de la société Jumbo à la Foire du jouet de Paris en tant que distributeur des produits Heye, dans la mesure où l'arrêt constate qu'il y a eu rectification

loi ; Sur le premier moyen, pris en ses trois branches : Attendu que la société Marki fait grief à l'arrêt attaqué (Metz, 14 octobre 1993) d'avoir maintenu une saisie-contrefaçon concernant un jouet

sur le pourvoi formé par Mme Elisabeth Z... , domiciliée [...] , contre l'arrêt rendu le 11 avril 2017 par la cour d'appel de Grenoble (1re chambre civile), dans le litige l'opposant à la société Joubert

Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Basse-Terre, 24 avril 1995), que Mlle A... a donné à bail, le 2 juillet 1990, à Mme Z..., des locaux "exclusivement à usage de cycles et jouets

Philippe JOMBART, en qualité de Juge chargé d'instruire l'affaire qui a clos les débats et mis en délibéré. Délibérée par M. Philippe JOMBART, Président, M. Vincent MIGLIORE, M.

mère, du seul fait qu'elles ne trouvaient pas d'explication, et ne pouvaient manifestement pas être attribuées à un mécanisme auto-infligé ou à des chutes ou des heurts banals contre des jouets

argumentation pour expliquer la différence existant entre le solde du compte "client séquestre" et le compte "BNP séquestre", ne résiste pas à l'examen ; que l'annexe 17 du rapport Devillebichot et Jobert

X... a été engagé par la société Ampa 2 P en qualité de monteur régleur, au coefficient 143 de la Convention collective nationale des jeux, jouets, articles de fêtes et ornements de Noël, articles de puériculture

intitulée "protocole de vente-reprise de stock de meubles de jardin", par laquelle la société Créapro international a vendu des parasols à la SCA Plein Air camping jouets et, en contrepartie, la première

la CRCAM) a consenti à Mme Y... deux prêts d'épargne logement remboursables en 120 mois ; qu'après avoir saisi le tribunal de commerce de Niort d'une action en paiement contre la société Atlantique Jouets

fabriqué par Goliath, qui admet avoir simplement acheté les jouets qu'elle estime concurrencés par les jouets Splash Toys, à un fabriquant de jouets en Asie pour ensuite les commercialiser sous sa marque

Fuxedis et Ariedis -au demeurant non produits- n'établissent pas, puisqu'elles procèdent de la politique commerciale de ces deux sociétés, ces ventes ont eu lieu en période de pointe pour les achats de jouets

société Canal Toys, appelante et intimée incidente, Vu l'ordonnance de clôture du 23 juin 2020, SUR CE, LA COUR : La société de droit américain Maya a pour activité la création de jeux et de jouets

relative à des pratiques constatées dans le secteur du jouet

SUR VILAINE Prévenu, appelant, libre Non comparant, en présence de Maître TARDY JOUBERT Inès, avocat au barreau de RENNES (sans mandat), substituant Maître BERTHAULT Alain, avocat au barreau de RENNES