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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR01599
28 juin 2017
enseignement ou d'une formation, en s'investissant dans l'apprentissage de la lecture, de l'écriture et du calcul, ou en participant à des activités culturelles, notamment, de lecture, en suivant une thérapie
ADLC
ADLC:10-DCC-191
20 décembre 2010
relative à la prise de contrôle exclusif des sociétés du groupe Théramex par le groupe Teva
ECLI:FR:CCASS:2017:CR01600
BOURGES, du 18 novembre 1997, qui, dans la procédure suiviec/Jean-Claude Z
613725c9cd58014677420825
23 février 1999
compétence, la faculté de surveiller un régime alimentaire sans qu'une prescription médicale soit nécessairement à l'origine de celui-ci ; que l'emploi de l'appareil litigieux ne correspond pas à une thérapie
ADLC:23-DCC-192
19 septembre 2023
relative à la prise de contrôle conjoint de la société Ponac par les sociétés Therice et ITM Entreprises
ECLI:FR:CCASS:2018:CR03487
24 janvier 2018
enseignement ou d'une formation, en s'investissant dans l'apprentissage de la lecture, de l'écriture et du calcul, ou en participant à des activités culturelles, et notamment de lecture, en suivant une thérapie
ECLI:FR:CCASS:2017:CR01597
ECLI:FR:CCASS:2017:CR01598
ECLI:FR:CCASS:2017:CR01596
enseignement ou d'une formation, en s'investissant dans l'apprentissage de la lecture, de l'écriture et du calcul, ou en participant à des activités culturelles notamment de lecture, en suivant une thérapie
soc
ECLI:FR:CCASS:2020:SO00227
26 février 2020
que] l'handicapée du cerveau », « avoir souffert le martyre, d'insomnies, de cauchemars, de troubles intestinaux et avoir fait une tentative de suicide ayant laissé des séquelles, et avoir suivi une thérapie
613725cecd58014677420a4f
26 mai 1999
l'homme ; " 2) alors que l'interruption de la trithérapie suivie en France par un prévenu, ainsi exposé à la séroconversion caractéristique du Sida en cas d'éloignement vers un pays tiers où cette thérapie
613725dccd5801467742115e
14 novembre 2001
suivant les dispositions de l'article 132-45, 3 , 9 , du Code pénal ; "aux motifs propres que X... a déjà été l'objet de poursuites pour des faits similaires, ce qui justifie la mise en place d'une thérapie
ADLC:21-DCC-116
29 juin 2021
relative à la prise de contrôle conjoint des sociétés Aloha et Kerfer par les sociétés Thérice et ITM Entreprises
ECLI:FR:CCASS:2021:CR00461
8 avril 2021
des marques et brevets de la gamme Puressentiel qui étaient jusqu'ici exploités par la société Aroma Thera. 3.
61372224cd580146773fa8e1
26 octobre 1994
Ignace X..., demeurant à Arconsat (Puy-de-Dôme), Chabreloche, en cassation d'un arrêt rendu le 25 mars 1991 par la cour d'appel de Riom (4e chambre sociale), au profit des Etablissements Therias et l'Econome
613725d4cd58014677420d70
29 avril 1998
causes des affections et de proposer des démarches pour les améliorer voire les maîtriser; que les raisonnements exposés, la terminologie employée où on trouve fréquemment les mots de maladie et de thérapie
6137269dcd58014677427086
4 septembre 2007
l'intervention pratiquée par Jean-Michel X..., il s'est avéré que l'état de la patiente était effectivement plus grave qu'il n'y paraissait au moment des examens préopératoires, ni qu'en conséquence, la thérapie
61372697cd58014677426d22
27 juin 2007
examen scolaire, universitaire ou professionnel traduisant l'acquisition de connaissances nouvelles, en justifiant de progrès réels dans le cadre d'un enseignement ou d'une formation, en suivant une thérapie
ECLI:FR:CCASS:2016:SO00727
7 avril 2016
domiciliée [Adresse 4], contre l'arrêt rendu le 13 juin 2014 par la cour d'appel de Bourges (chambre sociale), rectifié par arrêt du 20 février 2015, dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Thierriaz
61372636cd58014677423d17
28 octobre 2003
(père de l'enfant) est méchant et m'a fait bobo ; il m'a fait peur avec un gros caillou, il a mis son gros caillou dans ma bouche et mon pet...", ce praticien précisant qu'au cours des séances de thérapie
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