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13 780 résultats pour « Therraize »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01599

Cassation

28 juin 2017

28 juin 2017

enseignement ou d'une formation, en s'investissant dans l'apprentissage de la lecture, de l'écriture et du calcul, ou en participant à des activités culturelles, notamment, de lecture, en suivant une thérapie

Source officielle
?

ADLC

ADLC:10-DCC-191

droit de la concurrence

20 décembre 2010

20 décembre 2010

relative à la prise de contrôle exclusif des sociétés du groupe Théramex par le groupe Teva

Résumé IA — à vérifier
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01600

Cassation

28 juin 2017

28 juin 2017

enseignement ou d'une formation, en s'investissant dans l'apprentissage de la lecture, de l'écriture et du calcul, ou en participant à des activités culturelles, notamment, de lecture, en suivant une thérapie

Source officielle
CC

cr

BOURGES, du 18 novembre 1997, qui, dans la procédure suiviec/Jean-Claude Z

613725c9cd58014677420825

Cassation

23 février 1999

23 février 1999

compétence, la faculté de surveiller un régime alimentaire sans qu'une prescription médicale soit nécessairement à l'origine de celui-ci ; que l'emploi de l'appareil litigieux ne correspond pas à une thérapie

Source officielle
?

ADLC

ADLC:23-DCC-192

droit de la concurrence

19 septembre 2023

19 septembre 2023

relative à la prise de contrôle conjoint de la société Ponac par les sociétés Therice et ITM Entreprises

Résumé IA — à vérifier
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR03487

Cassation

24 janvier 2018

24 janvier 2018

enseignement ou d'une formation, en s'investissant dans l'apprentissage de la lecture, de l'écriture et du calcul, ou en participant à des activités culturelles, et notamment de lecture, en suivant une thérapie

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01597

Cassation

28 juin 2017

28 juin 2017

enseignement ou d'une formation, en s'investissant dans l'apprentissage de la lecture, de l'écriture et du calcul, ou en participant à des activités culturelles, notamment, de lecture, en suivant une thérapie

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01598

Cassation

28 juin 2017

28 juin 2017

enseignement ou d'une formation, en s'investissant dans l'apprentissage de la lecture, de l'écriture et du calcul, ou en participant à des activités culturelles, notamment, de lecture, en suivant une thérapie

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01596

Cassation

28 juin 2017

28 juin 2017

enseignement ou d'une formation, en s'investissant dans l'apprentissage de la lecture, de l'écriture et du calcul, ou en participant à des activités culturelles notamment de lecture, en suivant une thérapie

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO00227

Cassation

26 février 2020

26 février 2020

que] l'handicapée du cerveau », « avoir souffert le martyre, d'insomnies, de cauchemars, de troubles intestinaux et avoir fait une tentative de suicide ayant laissé des séquelles, et avoir suivi une thérapie

Source officielle
CC

cr

613725cecd58014677420a4f

Cassation

26 mai 1999

26 mai 1999

l'homme ; " 2) alors que l'interruption de la trithérapie suivie en France par un prévenu, ainsi exposé à la séroconversion caractéristique du Sida en cas d'éloignement vers un pays tiers où cette thérapie

Source officielle
CC

cr

613725dccd5801467742115e

Cassation

14 novembre 2001

14 novembre 2001

suivant les dispositions de l'article 132-45, 3 , 9 , du Code pénal ; "aux motifs propres que X... a déjà été l'objet de poursuites pour des faits similaires, ce qui justifie la mise en place d'une thérapie

Source officielle
?

ADLC

ADLC:21-DCC-116

droit de la concurrence

29 juin 2021

29 juin 2021

relative à la prise de contrôle conjoint des sociétés Aloha et Kerfer par les sociétés Thérice et ITM Entreprises

Résumé IA — à vérifier
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR00461

Cassation

8 avril 2021

8 avril 2021

des marques et brevets de la gamme Puressentiel qui étaient jusqu'ici exploités par la société Aroma Thera. 3.

Source officielle
CC

soc

61372224cd580146773fa8e1

Cassation

26 octobre 1994

26 octobre 1994

Ignace X..., demeurant à Arconsat (Puy-de-Dôme), Chabreloche, en cassation d'un arrêt rendu le 25 mars 1991 par la cour d'appel de Riom (4e chambre sociale), au profit des Etablissements Therias et l'Econome

Source officielle
CC

cr

613725d4cd58014677420d70

Cassation

29 avril 1998

29 avril 1998

causes des affections et de proposer des démarches pour les améliorer voire les maîtriser; que les raisonnements exposés, la terminologie employée où on trouve fréquemment les mots de maladie et de thérapie

Source officielle
CC

cr

6137269dcd58014677427086

Cassation

4 septembre 2007

4 septembre 2007

l'intervention pratiquée par Jean-Michel X..., il s'est avéré que l'état de la patiente était effectivement plus grave qu'il n'y paraissait au moment des examens préopératoires, ni qu'en conséquence, la thérapie

Source officielle
CC

cr

61372697cd58014677426d22

Cassation

27 juin 2007

27 juin 2007

examen scolaire, universitaire ou professionnel traduisant l'acquisition de connaissances nouvelles, en justifiant de progrès réels dans le cadre d'un enseignement ou d'une formation, en suivant une thérapie

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO00727

Cassation

7 avril 2016

7 avril 2016

domiciliée [Adresse 4], contre l'arrêt rendu le 13 juin 2014 par la cour d'appel de Bourges (chambre sociale), rectifié par arrêt du 20 février 2015, dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Thierriaz

Source officielle
CC

cr

61372636cd58014677423d17

Cassation

28 octobre 2003

28 octobre 2003

(père de l'enfant) est méchant et m'a fait bobo ; il m'a fait peur avec un gros caillou, il a mis son gros caillou dans ma bouche et mon pet...", ce praticien précisant qu'au cours des séances de thérapie

Source officielle

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