Libellé CPU MSA Gironde Périmètre de facturation La facturation individuelle concerne les prestations de soins hospitaliers suivantes : FINESS juridique 020004404 FINESS géographiques 020001061 Etablissement CENTRE HOSPITALIER DE CHÂTEAU-THIERRY

Article R421-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 35 > 92

Code du patrimoine

château de Blérancourt ; 18° Le musée Gustave Moreau ; 19° Le musée d'Ennery ; 20° Le musée Rodin ; 21° Le musée Jean-Jacques Henner ; 22° Le musée Magnin à Dijon ; 23° Le musée Adrien Dubouché à Limoges ; 24° Le musée Clemenceau et de Lattre de Tassigny

Article (5 à 9)

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MANDELIEU-LA-NAPOULE 6 D 2085 Boulevard du Jeu-de-Ballon GRASSE D 2 VILLENEUVE-LOUBET 6 D 2562 D 562 (Var) SAINT-CEZAIRE-SUR-SIAGNE D 4 GRASSE 6 Avenue de Lattre-de-Tassigny D 192

Article Annexe

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: Laon, à : : : l'exception des : : : cantons de Chauny, : : : Coucy-le-Château- : : : Auffrique et : : : La Fère : : : : : Saint-Quentin : Tribunal de grande : : : instance de : : : Saint-Quentin : : : : : Château-Thierry

Article ANNEXE III

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: DEPARTEMENTS : ARRONDISSEMENTS : CANTONS : :-----------------------------------------------------------------: : Aisne : Château-Thierry : En totalité.

Article ANNEXE 4

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Les Triperies ; - limite Ouest du parc paysager (exclu) jusqu'à la route de Saint-Michel ; - limite Ouest de la parcelle section AY n° 372 (exclue) de la route de Saint-Michel au chemin de Turly ; - chemin de Turly jusqu'à l'avenue de Lattre-de-Tassigny

Article Annexe 17

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Rue Berlinguez jusqu'à la rue De Lattre-de-Tassigny. Rue De Lattre-de-Tassigny jusqu'à la place de Strasbourg. Place de Strasbourg des deux côtés de la voie du n° 1 au n° 5 et du n° 2 au n° 6, puis traversée de l'avenue du Général-Leclerc.

Article ANNEXE III

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RÉGIONS ET DÉPARTEMENTS Bassin parisien Aisne ARRONDISSEMENTS Château-Thierry CANTONS En totalité.

Article 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 67 > 74

Arrêté du 3 février 1983 portant agrément de personnes et d'organismes chargés des mesures d'intensité globale et d'analyses spectrales des bruits en milieu de travail.

Laboratoire des ponts et chaussées de Bordeaux, 472, avenue du Maréchal-de-Lattre-de-Tassigny, B.P. n° 57, Bordeaux Caudéran, 33019 Bordeaux Cedex. Laboratoire des ponts et chaussées de Blois, rue Laplace, 41000 Blois.

Article 8

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Château-Thierry Vervins Aisne. Gannat La Palisse Allier. Digne Barcelonnette Castellane Sisteron Forcalquier Alpes (Basses). Briançon Embrun Alpes (Hautes). Monaco Puget-Theniers Alpes-Maritimes Privas L'Argentière Ardèche.

Article 2-3

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PARIS 2024-Comité d'organisation des jeux Olympiques et Paralympiques ”, situés dans le périmètre formé par l'allée Adrienne-Lecouvreur, l'avenue Emile-Pouvillon, l'avenue Barbey-d'Aurevilly, l'allée Adrienne-Lecouvreur, la place Joffre, l'allée Thomy-Thierry

Article 1

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Carpentras Vaucluse Castelnaudary - Villeneuve Aude Castres-Mazamet Tarn Cazaux Gironde Chambéry Challes-les-Eaux Savoie Chartres Champhol Eure-et-Loir Château-Arnoux Saint-Auban Alpes-de-Haute-Provence Château-Thierry

LEGIARTI000019971150

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Centre hospitalier universitaire Henri Mondor, 51, avenue du Général-de-Lattre-de-Tassigny, 94010 Créteil Cedex. 23 737 Ile-de-France X.

Article Annexe II

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AÉROPORTS OUVERTS AU TRAFIC INTERNATIONAL MENTIONNÉS AU 3° DE L'ARTICLE 60-1 DU CODE DES DOUANES Aisne Laon-Chambly, Saint-Quentin-Roupy, Saint-Thierry, Soissons. Allier Vichy-Charmeil. Hautes-Alpes Gap-Tallard.

Article ANNEXE

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06122 Saint-Jeannet. 06123 Saint-Laurent-du-Var. 06126 Saint-Martin-du-Var. 06128 Saint-Paul. 06130 Saint-Vallier-de-Thiey. 06131 Sallagriffon. 06135 Sigale. 06137 Spéracèdes. 06138 Théoule-sur-Mer. 06139 Thiéry

Article (1 à 4)

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BOURG-EN-BRESSE D 1083 BOURG-EN-BRESSE 1 VC 88 D 1079 VIRIAT VC 79 BOURG-EN-BRESSE 1 D 1083 D 1083-limite commune PERONNAS BOURG-EN-BRESSE D 1075 BOURG-EN-BRESSE 2 Avenue de Château-Thierry

Article ANNEXE

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Article 2

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Soupault (Thierry), délégué général de l'U.T.P. M. Demonchaux (François), président de la Fédération nationale des transports de voyageurs (F.N.T.V.) ; suppléant : M. Nossovitch (Serge), délégué général de la F.N.T.V. M.

Article Annexe

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Saint-Jean-Cap-Ferrat. 06122 Saint-Jeannet. 06123 Saint-Laurent-du-Var. 06126 Saint-Martin-du-Var. 06128 Saint-Paul. 06130 Saint-Vallier-de-Thiey. 06131 Sallagriffon. 06135 Sigale. 06137 Spéracèdes. 06138 Théoule-sur-Mer. 06139 Thiéry

Article ANNEXE

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Saint-Jean-Cap-Ferrat 06122 Saint-Jeannet 06123 Saint-Laurent-du-Var 06126 Saint-Martin-du-Var 06128 Saint-Paul 06130 Saint-Vallier-de-Thiey 06131 Sallagriffon 06135 Sigale 06137 Spéracèdes 06138 Théoule-sur-Mer 06139 Thiéry

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