CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 012 résultats pour « Thierry FILLION »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

613722f3cd580146774039f5

Cassation

2 octobre 1997

2 octobre 1997

dirigeants; qu'ainsi, le président du directoire de CEP SA, Philippe Pappas, est administrateur de CEP Systèmes tandis que CEP SA qu'il représente est administrateur de CEP Industrie et de LBD; que Thierry

Source officielle

Page 2 sur 51

← PrécédentSuivant →
CC

cr

6137262dcd58014677423880

Cassation

19 décembre 2001

19 décembre 2001

Thierry, contre l'ordonnance du président du tribunal de grande instance de NANTERRE, en date du 4 janvier 1999, qui a autorisé l'administration des Impôts à effectuer des opérations de visite et saisie

Source officielle
CC

cr

61372695cd58014677426bfd

Cassation

17 mai 2006

17 mai 2006

souscrites en matière d'impôt sur les sociétés par la société Seurlin Immobilier au titre des exercices clos les 31.12.2002 et 2003 fait apparaître de nombreux changements dans la liste de ses sociétés filiales

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c87dbd3db21cbdd85696

Appel

28 mai 2001

28 mai 2001

de ce comité de groupe qui comprend des représentants, non seulement des filiales du groupe SAC (DELY, RIVABEL, SODECO et SACAIR), mais également des filiales du groupe THIERRY (HOUSTY et THIERRY),

Source officielle
CC

comm

6137215ccd580146773f31be

Cassation

9 avril 1991

9 avril 1991

comme une succursale de la Société des magasins Armand Thiery Sigrand (SOMATS), laquelle est devenue la Société des magasins Armand Thiery (SOMAT), a accepté de recevoir, en compte de dépôt, un versement

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9cbbd3db21cbdd893e6

Appel

28 septembre 2007

28 septembre 2007

Le 1er novembre 1993, la société Distriprint, aux droits de la quelle vient la société Vectamail, filiale d'une société Holding BBAG dont Thierry Ghesquieresest co-associé et dont il a été le gérant, a

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caf1bd3db21cbdd8c80a

Appel

13 mars 2008

13 mars 2008

SARL A TOUT'PLAST Demeurant ... 59800 LILLE Représenté par la SCP DELEFORGE FRANCHI, avoués à la Cour Assisté de Me Gérald MALLE, avocat au barreau de LILLE INTERVENANT : Monsieur Thierry

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO01314

Cassation

10 mai 2012

10 mai 2012

administrative ; que le 23 septembre 2004 : un poste en filière administrative qui lui avait déjà été proposé ne l'intéressait pas, et il a fait état de restrictions médicales n'ayant pas été portées

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

6162740c7705f25f43644059

Appel

5 juin 2013

5 juin 2013

sur la marque 'Thierry Mügler' en dehors du territoire français ; Considérant que la société BP Europa, SE conclut au débouté de la SAS Thierry Mügler sans faire valoir de moyens particuliers quant

Source officielle
CE

8ème et 3ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000023296315

Admin. suprême

23 décembre 2010

23 décembre 2010

Jérôme Michel, Maître des Requêtes, - les observations de la SCP Delaporte, Briard, Trichet, avocat de la société Michel Thierry, - les conclusions de M.

Source officielle
CC

cr

6137269fcd580146774271df

Cassation

30 novembre 2005

30 novembre 2005

XD..., auteur principal et organisateur de la fraude dans son ensemble et qu'en refusant dès lors de surseoir à statuer pour permettre cette confrontation désormais possible dès lors que Thierry XD...

Source officielle
TCOM

Procédures collectives - (Chambre du Conseil)

69b80a62cdc6046d47dbe018

Commerce

23 octobre 2025

23 octobre 2025

Jean-Luc LOZINGUEZ juges, assistés de Me Thierry MARQUET-PAQUIER, greffier associé. Après avoir entendu M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9f7bd3db21cbdd89ac7

Appel

25 septembre 2007

25 septembre 2007

No 07 / 01004-07 / 01062 jonction AFFAIRE : Thierry A... C / S. A.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2022:CO00594

Cassation

12 octobre 2022

12 octobre 2022

de sa filiale Tampico, à payer certaines sommes à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb15bd3db21cbdd8cd12

Appel

27 mars 2008

27 mars 2008

C / Thierry Y... Louis Y... Françoise Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9dbbd3db21cbdd89625

Appel

14 septembre 2007

14 septembre 2007

Thierry Y..., M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2010:CO00788

Cassation

13 juillet 2010

13 juillet 2010

COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que dans le cadre d'opérations promotionnelles organisées notamment en Allemagne, la société Thierry

Source officielle
TCOM

Nouveaux dossiers de Déclaration de Cessation des Paiements (Chambre du Conseil)

69e71a97cdc6046d47fb7434

Commerce

7 avril 2025

7 avril 2025

Attendu que la SAS GROUPE [D] est la holding des filiales CONSTRUCTION [D] AMENAGEMENT, [D] INDUSTRIE et SARL DROMBRY THIERRY.

Source officielle
CC

soc

6137236ccd58014677409964

Cassation

1 mars 2000

1 mars 2000

Thierry X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 5 mai 1997 par le conseil de prud'hommes de Tarbes (section activités diverses - bureau 1), au profit de la société Ambulances Filhol

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO10589

Cassation

5 décembre 2018

5 décembre 2018

Thierry Y..., agissant en qualité d'administrateur ad hoc, 2°/ M. Jean-Louis Z..., domicilié [...] , agissant à titre personnel, 3°/ M.

Source officielle